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Barrage sur un cours d'eau à trait simple
Besoins d'espace d'un cours d'eau
Caisse profonde
Cale à ballast
Cale à eau
Cours d'eau bilinéaire
Cours d'eau d'un bassin à bref temps de concentration
Cours d'eau intermittent
Cours d'eau non pérenne
Cours d'eau temporaire
Cours d'eau à crues soudaines
Cours d'eau à double trait
Cours d'eau à profil d'équilibre
Cours d'eau à son stade de vieillesse
Cours d'eau à trait double
Cours d'eau à écoulement intermittent
Cours d'eau à écoulement temporaire
Double fond
Espace nécessaire aux eaux
Espace nécessaire à un cours d'eau
Etude à long terme des cours d'eau suisses
NADUF

Translation of "cours d'eau à trait double " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
cours d'eau bilinéaire | cours d'eau à trait double | cours d'eau à double trait

double-line river
cartographie
cartographie


barrage sur un cours d'eau à trait simple

dam on a single line river [ dam on a single line stream | dam on a single-line watercourse ]
Barrages et chaussées | Hydrologie et hydrographie | Cartographie | Traduction (Généralités)
Dams and Causeways | Hydrology and Hydrography | Cartography | Translation (General)


cours d'eau temporaire [ cours d'eau intermittent | cours d'eau à écoulement intermittent | cours d'eau à écoulement temporaire | cours d'eau non pérenne ]

intermittent stream [ temporary stream | seasonal stream ]
Hydrologie et hydrographie
Hydrology and Hydrography


cours d'eau à crues soudaines [ cours d'eau d'un bassin à bref temps de concentration ]

flashy stream
Hydrologie et hydrographie
Hydrology and Hydrography


cours d'eau à son stade de vieillesse

old stream | old river
eau > réserves hydriques de surface
eau > réserves hydriques de surface


cours d'eau à profil d'équilibre

graded stream
eau > hydrologie
eau > hydrologie


espace nécessaire aux eaux | espace nécessaire à un cours d'eau | besoins d'espace d'un cours d'eau

spatial requirements for waters | space required for a river
Géophysique - géochimie - géobiologie - géologie (Terre et univers)
Earth and universe


Programme national pour l'étude en continu des cours d'eau suisses | Etude à long terme des cours d'eau suisses [ NADUF ]

Swiss federal river monitoring and survey programme(1) | National Long-Term Surveillance of Swiss Rivers (2) [ NADUF ]
Protection des bâtiments (Constructions et génie civil) | Pollution - nuisances (Environnement)
Building & civil engineering | Environment & ecology


cale à ballast | caisse profonde | cale à eau | double fond

Deep tank
marine > construction navale
marine | construction navale
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
sont immatriculés dans l'une des régions ultrapériphériques, au sens de l'article 349 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, de cet État membre lorsque les captures d'espèces d'eau profonde de chacun de ces navires ont constitué au moins 10 % de leurs captures annuelles totales au cours de l'une des trois années civiles de la période 2009-2011, quelle que soit l'année qui présente le chiffre le plus élevé.

are registered in any of the outermost regions, within the meaning of Article 349 TFEU, of that Member State and where the catches of deep-sea species of each such vessel in any of the three calendar years between 2009-2011 constituted at least 10 % of their total yearly catches, whichever year provides the higher figure.


Eu égard au fait que la Cour n'autorise une double base juridique que dans les cas où deux objectifs distincts équivalents sont identifiables dans un acte législatif donné, il semble n'y avoir aucune raison de compléter en l'espèce la base juridique en ajoutant l'article 168 du traité FUE à l'article 114 du même traité.

Given that a dual legal base is only admitted by the Court in situations where two separate, equivalent objectives are identifiable within a given piece of legislation, there does not appear to be any reason for adding Article 168 TFEU to Article 114 TFEU as the legal basis in this case.


Lors de l’évaluation du respect du critère du déficit, si le rapport entre la dette publique et le PIB dépasse la valeur de référence, ces facteurs ne sont pris en compte, au cours des étapes conduisant à la décision constatant l’existence d’un déficit excessif prévues par l’article 126, paragraphes 4, 5 et 6, du traité FUE, que s’il est pleinement satisfait à la double condition du principe fondamental voulant que, pour que ces fa ...[+++]

When assessing compliance on the basis of the deficit criterion, if the ratio of the government debt to GDP exceeds the reference value, those factors shall be taken into account in the steps leading to the decision on the existence of an excessive deficit provided for in paragraphs 4, 5 and 6 of Article 126 TFEU only if the double condition of the overarching principle - that, before these relevant factors are taken into account, the general government deficit remains close to the reference value and its excess over the reference val ...[+++]


51. considère que son expertise dans la gestion des ressources transnationales, relayée par son double modèle de coopération, tant bilatérale, portant sur des plans nationaux intégrés de gestion de l'eau, que multilatérale autour d'un projet régional de gestion de l'eau, ainsi que sa participation au Fonds international d'assainissement de la mer d'Aral, permet à l'Union d'affirmer sa vocation de médiateur et de facilitateur dans le partage des ressources en eau entre les États situés en en amont et en aval des cours ...[+++]

51. Considers that its expertise in managing transnational water resources and its existing involvement in bilateral cooperation with a view to integrated national water management plans and multilateral cooperation in the regional Water Governance project and the International Fund for the Aral Sea create an opportunity for the EU to profile itself as a mediator and facilitator in the sharing of water resources between upstream and downstream states (including Northern Afghanistan) and to promote the establishment of a sustainable cooperative order for water governance, grounded in treaty-level international law, a ...[+++]


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Lors de l’évaluation du respect du critère du déficit, si le rapport entre la dette publique et le PIB dépasse la valeur de référence, ces facteurs ne sont pris en compte, au cours des étapes conduisant à la décision constatant l’existence d’un déficit excessif prévues par l’article 126, paragraphes 4, 5 et 6, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, que s’il est pleinement satisfait à la double condition du principe ...[+++]

When assessing compliance on the basis of the deficit criterion, if the ratio of the government debt to GDP exceeds the reference value, those factors shall be taken into account in the steps leading to the decision on the existence of an excessive deficit provided for in paragraphs 4, 5 and 6 of Article 126 TFEU only if the double condition of the overarching principle — that, before these relevant factors are taken into account, the general government deficit remains close to the reference value and its excess over the reference val ...[+++]


Bien que, dans un arrêt récent, la Cour de justice ait jugé qu'il était possible de combiner deux bases juridiques se rapportant à des procédures différentes, le recours à une double base juridique devrait être considéré comme exceptionnel, étant donné que la Cour de justice a établi qu'une combinaison de bases juridiques ayant trait à des procédures incompatibles était exclue.

In spite of a recent judgment of the Court of Justice in which it was held that it was possible to combine two legal bases involving different procedures, it should be considered that recourse to such dual legal bases should be exceptional, since the established view of the Court is that a combination of legal bases with incompatible procedures is not possible.


C’est une bonne chose, mais c’est également une bonne chose que les cours d’eau intérieurs soient exclus, car les petits navires voguant sur ces cours d’eau ne peuvent être traités de la même manière que les navires voyageant en haute mer.

This is a good thing, but it is also good that inland waterways are excluded, as small inland waterway vessels cannot be treated in the same way as seagoing ships navigating on the high seas.


La nécessité du Traité apparaît clairement dans le fait que le nombre de pays qui y ont adhéré, ou ont montré pour lui un intérêt, a doublé au cours des trois derniers mois, c'est à dire au cours de la période où nous avons discuté ce rapport.

The need for the treaty is shown by the doubling in the number of states that have joined, or shown interest in, it during the last three months, in other words during the period in which we have been discussing this report.


Question n 21 M. Svend Robinson: Pour ce qui est des bassins hydrographiques transfrontaliers situés entre l’Alaska et la province de la Colombie-Britannique: a) quels renvois, enquêtes, analyses, études ou plans d’étude ont été mis en oeuvre, complétés, ou prévus relativement aux cours d’eau ou bassins hydrographiques Alsek, Chilkat, Taiya, Skagway, Taku, Whiting, Stikine ou Unuk par rapport aux dispositions ou exigences contenues dans la Loi du Traité des eaux limitrophes internationales; b) combien d’autorisations ou d’approbation ...[+++]

Return tabled Question No. 21 Mr. Svend Robinson: With regard to the transboundary watersheds shared by the State of Alaska and the Province of British Columbia: (a) what investigations, reviews, references, studies or plans of study have been initiated, completed, and planned for in relation to the Alsek, Chilkat, Taiya, Skagway, Taku, Whiting, Stikine, or Unuk transboundary watersheds, in relation to provisions or requirements contained in the International Boundary Waters Treaty Act; (b) how many authorizations or approvals under section 5(1) of the Navigable Waters Protection Act have been issued for each of the transboundary rivers ...[+++]


Q-21 — M. Robinson (Burnaby—Douglas) — Pour ce qui est des bassins hydrographiques transfrontaliers situés entre l’Alaska et la province de la Colombie-Britannique : a) quels renvois, enquêtes, analyses, études ou plans d’étude ont été mis en oeuvre, complétés, ou prévus relativement aux cours d’eau ou bassins hydrographiques Alsek, Chilkat, Taiya, Skagway, Taku, Whiting, Stikine ou Unuk par rapport aux dispositions ou exigences contenues dans la Loi du Traité des eaux limitrophes internationales; b) combien d’autorisations ou d’appr ...[+++]

Q-21 — Mr. Robinson (Burnaby—Douglas) — With regard to the transboundary watersheds shared by the State of Alaska and the Province of British Columbia: a) what investigations, reviews, references, studies or plans of study have been initiated, completed, and planned for in relation to the Alsek, Chilkat, Taiya, Skagway, Taku, Whiting, Stikine, or Unuk transboundary watersheds, in relation to provisions or requirements contained in the International Boundary Waters Treaty Act; (b) how many authorizations or approvals under section 5(1) of the Navigable Waters Protection Act have been issued for each of the transboundary rivers listed in ...[+++]




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cours d'eau à trait double

Date index:2020-12-14 -

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