- les corridors écologiques, les habitats et espèces prioritaires, le milieu marin, le bruit, l'environnement urbain (sous-programme environnement)

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-11-20]

– eco-corridors, priority habitats and species, the marine environment, noise, the urban environment (environment sub-programme);

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-11-20]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2013-11-20]

Le problème des normes sonores est abordé dans un autre texte de la législation européenne, à savoir la directive sur le bruit dans l’environnement (directive 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement), qui oblige les États membres à identifier les principales sources de bruit dans l'environnement, à mesurer l'impact sonore et à prendre les mesures pertinentes.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2012-12-10]

The issue of noise standards is addressed in another piece of European legislation, the so-called environmental noise directive (Directive 2002/49/EC relating to the assessment and management of environmental noise), which obliges Member States to identify the main sources of environmental noise, to measure the noise impact and to take appropriate action.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2012-12-10]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2012-12-10]

Nous devons également poursuivre notre programme en faveur de l’environnement, notamment sur les changements climatiques, l’échange de quotas d’émission, la qualité de l’air, la réduction des déchets, leur réutilisation et le recyclage, le bruit, l’environnement urbain, la protection de la faune sauvage et des habitats et la réduction des tests sur les animaux.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2005-11-14]

We also need to press on with our agenda for the environment, with climate change, emissions trading, air quality, waste reduction, reuse and recycling, noise and the urban environment, the protection of wildlife and habitats, and a reduction in animal testing.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2005-11-14]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2005-11-14]

s) "valeur limite", une valeur de Lden ou Lnight et, le cas échéant, de Lday et de Levening, déterminée par l'État membre, dont le dépassement amène les autorités compétentes à envisager ou à faire appliquer des mesures de réduction du bruit; les valeurs limites peuvent varier en fonction du type de bruit (bruit du trafic routier, ferroviaire ou aérien, bruit industriel, etc.), de l'environnement, et de la sensibilité au bruit des ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-06-24]

(s) "limit value" shall mean a value of Lden or Lnight, and where appropriate Lday and Levening, as determined by the Member State, the exceeding of which causes competent authorities to consider or enforce mitigation measures; limit values may be different for different types of noise (road-, rail-, air-traffic noise, industrial noise, etc.), different surroundings and different noise sensitiveness of the populations; they may also be different for existing situations and for new situations (where there is a change in the situation regarding the noise source or the use of the surrounding).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-06-24]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2002-06-24]

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- La révision de la directive 2002/30/CE relative au bruit causé par les aéroports qui, dans le cadre du «paquet aéroports», permettra d’améliorer la cartographie du bruit sur la base d’une méthode et de données reconnues internationalement et de progresser vers l'adoption de mesures d'atténuation du bruit qui soient rentables, en tenant compte des normes arrêtées internationalement pour rationaliser la relation entre la directive sur le bruit causé par les aéroports et la directive relative au bruit dans l’environnement ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-06-24]

- The revision of Directive 2002/30/EC on airport noise which will, as part of the airport package, improve noise mapping on the basis of an internationally recognised method and data, and drive towards the adoption of cost-effective noise mitigating measure, taking into account internationally agreed standards to streamline the relationship between the airport noise directive and the END.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-06-24]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2002-06-24]

La politique de l’UE en matière de bruit s’est étoffée avec l’adoption le 25 juin 2002 de la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement (ci-après dénommée «directive relative au bruit dans l’environnement»).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-06-24]

On 25 June 2002, Directive 2002/49/EC of the European Parliament and the Council relating to the assessment and management of environment noise (hereinafter Environmental Noise Directive, END) was adopted.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-06-24]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2002-06-24]

- spécialement isolées contre le bruit en question, c'est-à-dire équipées d'un système d'isolation spécial contre un ou plusieurs types de bruit dans l'environnement, combiné avec des installations de ventilation ou de conditionnement d'air telles qu'un niveau élevé d'isolation contre le bruit dans l'environnement peut être maintenu,

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-06-24]

- special insulation against the noise in question, meaning special insulation of a building against one or more types of environmental noise, combined with such ventilation or air conditioning facilities that high values of insulation against environmental noise can be maintained,

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-06-24]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2002-06-24]

Elle a pour objet le contrôle du bruit dans l'environnement au sein de grandes agglomérations et à proximité d'infrastructures de transport importantes, y compris d'aéroports, l'information du public concernant le bruit dans l'environnement et ses effets et, enfin, l'établissement par les autorités compétentes de programmes d'action visant à prévenir et à réduire le bruit dans l'environnement lorsque c'est nécessaire et à préserver la qualité de l'environnement sonore lorsqu'elle est bonne.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-03-25]

It aims at monitoring the environmental problem caused by noise in major agglomerations and in the vicinity of main transport infrastructures, including airports, at making information on environmental noise and its effects available to the public, and at requesting competent authorities to draw up action plans with a view to preventing and reducing environmental noise where necessary and to preserving environmental noise quality where it is good.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-03-25]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2002-03-25]

Elle a pour objet le contrôle du bruit dans l'environnement dans de grandes agglomérations et à proximité d'infrastructures de transport importantes, y compris d'aéroports, l'information du public concernant le bruit dans l'environnement et ses effets et, enfin, l'établissement par les autorités compétentes de programmes d'action visant à prévenir et à réduire le bruit dans l'environnement lorsque c'est nécessaire et à préserver la qualité de l'environnement sonore lorsqu' ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-03-12]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-03-12]

"valeur limite”, une valeur de Lden ou Lnight déterminée par l'État membre, dont le dépassement amène les autorités compétentes à envisager ou à faire appliquer des mesures de réduction du bruit; les valeurs limites peuvent varier en fonction du type de bruit (bruit du trafic routier, ferroviaire ou aérien, bruit industriel, etc.), de l'environnement, et des groupes de population; elles peuvent aussi différer pour les situations ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2000-12-13]

"limit value" means a value of Lden or Lnight, as declared by the Member State, the exceeding of which causes competent authorities to consider or enforce mitigation measures; limit values may be different for different type of noise (road, rail, air traffic noise, industrial noise, etc.), different surroundings, different groups of the population and they may also be different for existing situations and for new situations (where there is a change in the situation regarding the noise source or the use of the surrounding);

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2000-12-13]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2000-12-13]

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bruit dans l'environnement

Date index:2024-04-18 -

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