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Dispositif enregistreur à mouvement d'horlogerie
Mouvement d'horlogerie
Mouvement d'horlogerie à remontage manuel
Mouvement d'horlogerie à remontage électrique
Vérificateur de mouvements d'horlogerie
Vérificateur de mouvements d'horloges et de montres
Vérificateur de mouvements de montres
Vérificateur du montage d'horlogerie
Vérificateur du montage de montres et d'horloges
Vérificatrice de mouvements d'horlogerie
Vérificatrice de mouvements d'horloges et de montres
Vérificatrice de mouvements de montres
Vérificatrice du montage d'horlogerie
Vérificatrice du montage de montres et d'horloges
ébauche de mouvement d'horlogerie

Translation of "Vérificateur de mouvements d'horlogerie " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
vérificateur de mouvements d'horlogerie [ vérificatrice de mouvements d'horlogerie | vérificateur de mouvements d'horloges et de montres | vérificatrice de mouvements d'horloges et de montres ]

clock and watch movements tester
Désignations des emplois (Généralités) | Horlogerie et sonnerie
Occupation Names (General) | Clocks, Watches and Bells


vérificateur de mouvements de montres [ vérificatrice de mouvements de montres ]

watch movement tester
Désignations des emplois (Généralités) | Horlogerie et sonnerie
Occupation Names (General) | Clocks, Watches and Bells


vérificateur du montage de montres et d'horloges [ vérificatrice du montage de montres et d'horloges | vérificateur du montage d'horlogerie | vérificatrice du montage d'horlogerie ]

clock and watch assembly inspector
Désignations des emplois (Généralités) | Horlogerie et sonnerie
Occupation Names (General) | Clocks, Watches and Bells


dispositif enregistreur à mouvement d'horlogerie

clockwork recording device
IATE - Technology and technical regulations
IATE - Technology and technical regulations


mouvement d'horlogerie

clockwork movement
IATE - Industrial structures and policy
IATE - Industrial structures and policy


ébauche de mouvement d'horlogerie

rough watch or clock movement
IATE - INDUSTRY | Natural and applied sciences
IATE - INDUSTRY | Natural and applied sciences


mouvement d'horlogerie

clockwork
serrurerie > serrure
serrurerie > serrure


mouvement d'horlogerie à remontage électrique

spring-driven electrically wound clockwork
électricité > appareil de mesure électrique
électricité > appareil de mesure électrique


mouvement d'horlogerie à remontage manuel

spring-driven hand wound clockwork
électricité > appareil de mesure électrique
électricité > appareil de mesure électrique
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(11) Horloges et mouvements d'horlogerie, à l'exclusion des horloges et des mouvements à l'horlogerie employés par les fabricants comme équipement primitif de véhicules automobiles

(11) Clocks and movements, except clocks and movements for use as original equipment by motor vehicle manufacturers


Ils croiront le vérificateur général si son opinion diffère de ce que dit VIA Rail, le CN, le CP ou le mouvement syndical.

Whether it's the management of VIA Rail, CN, or CP, or the labour movement, they're going to believe the Auditor General.


Question n 552 M. Hoang Mai: En ce qui concerne la fraude fiscale et ses conséquences pour l’économie canadienne: a) l’Agence du revenu du Canada (ARC) publie-t-elle des estimations sur l’écart fiscal causé par l’évitement fiscal à l’étranger, et, (i) dans l’affirmative, quelle méthode le gouvernement emploie-t-il pour calculer cet écart, (ii) dans la négative, pourquoi; b) quelle est la tendance sur 10 ans pour (i) le nombre de vérifications des prix de transfert, (ii) la budgétisation et la dotation en équivalents temps plein (ETP) de vérificateurs chargés de vérifier les prix de transfert; c) à combien s’élève le ...[+++]

Question No. 552 Mr. Hoang Mai: With regard to tax evasion and its effects on the Canadian economy: (a) does the Canada Revenue Agency (CRA) publish estimates of the tax gap caused by offshore tax avoidance, and, (i) if so, which method does the government utilize to calculate this gap, (ii) if not, why not; (b) what is the 10-year trend for (i) the number of transfer pricing audits, (ii) the budgeting for and Full-Time Equivalent (FTE) staffing of auditors dealing with transfer pricing audit; (c) what is the amount of annual capital flow from Canada to the United States resulting from bilateral trade mispricing (i) per capital flow, ( ...[+++]


9110 | Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie | Fabrication dans laquelle: –la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 40 % du prix départ usine du produit, et–dans la limite indiquée ci-dessus, la valeur de toutes les matières du no9114 utilisées ne doit pas excéder 10 % du prix départ usine du produit | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 30 % du prix ...[+++]

9110 | Complete watch or clock movements, unassembled or partly assembled (movement sets); incomplete watch or clock movements, assembled; rough watch or clock movements | Manufacture in which: –the value of all the materials used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product, and–within the above limit, the value of all the materials of heading 9114 used does not exceed 10 % of the ex-works price of the product | Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 30 % of the ex-works price of the product |


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9110 | Mouvements d’horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d’horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d’horlogerie | Fabrication dans laquelle: la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 40 % du prix départ usine du produit, etdans la limite indiquée ci-dessus, la valeur de toutes les matières du no9114 utilisées ne doit pas excéder 10 % du prix départ usine du produit | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 30 % du prix d ...[+++]

9110 | Complete watch or clock movements, unassembled or partly assembled (movement sets); incomplete watch or clock movements, assembled; rough watch or clock movements | Manufacture in which: the value of all the materials used does not exceed 40 % of the ex-works price of the product, andwithin the above limit, the value of all the materials of heading 9114 used does not exceed 10 % of the ex-works price of the product | Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 30 % of the ex-works price of the product |


g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).

(g) articles of Chapter 85, not yet assembled together or with other components into watch or clock movements or into articles suitable for use solely or principally as parts of such movements (Chapter 85).


Le vérificateur général disait, et je cite: «Même si notre analyse ne permet pas de tirer des conclusions sûres à l'égard des causes et des répercussions [ .] Il faut des données sur d'autres années d'imposition pour déterminer si ce mouvement est de nature temporaire ou permanente».

The auditor general said: ``Although our analysis is insufficient to draw firm conclusions about cause and effect-more years of data are required to determine if this movement is temporary or permanent in nature''.


4. Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.

4. Except as provided in Note 1, movements and other parts suitable for use both in clocks or watches and in other articles (for example, precision instruments) are to be classified within this Chapter.


g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).

(g) Articles of Chapter 85, not yet assembled together or with other components into watch or clock movements or into articles suitable for use solely or principally as parts of such movements (Chapter 85).


Il est toutefois douteux de penser que ce ministre des Finances va enclencher un mouvement de réforme des conventions fiscales et de la fiscalité qui pourrait nous permettre d'assurer que les plus graves menaces à l'assiette fiscale, telles que dénoncées en 1992, 1996, 1998 et, récemment, dans le rapport du vérificateur général, qui fait un bilan des 10 dernières années, soient contrées.

It is however doubtful that the Minister of Finance will start a movement to reform tax conventions and taxes which could enable us to ensure that the most serious threats to the tax base, as criticized in 1992, 1996, 1998 and recently in the auditor general's report, which covers the past 10 years, are countered.




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Vérificateur de mouvements d'horlogerie

Date index:2024-03-21 -

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