A partir du 1er janvier 2000 pour les nouveaux types et du 1er janvier 2001 pour tous les types, les véhicules de la catégorie M1 - à l'exception des véhicules dont la masse maximale est supérieure à 2500 kilogrammes - et les véhicules de la classe I de la catégorie N1 sont équipés d'un système de diagnostic embarqué (OBD) pour le contrôle des émissions conformément à l'annexe XI.
With effect from 1 January 2000 for new types and from 1 January 2001 for all types, vehicles of category M1, except vehicles the maximum mass of which exceeds 2500 kg, and vehicles of category N1 class I, must be fitted with an on-board diagnostic (OBD) system for emission control in accordance with Annex XI.