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Renseignements quant à l'itinéraire

Translation of "Renseignements quant à l'itinéraire " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
renseignements quant à l'itinéraire

routing information
métallurgie > sidérurgie
métallurgie > sidérurgie
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les règles nationales en matière de notification varient quant à la quantité de renseignements requis- certains, mais non la totalité, comprenant le chiffre d'affaires réalisé par les parties à la concentration dans la Communauté -, quant à la nécessité de notifications multiples, etc.

National notification requirement differ as far as the amount of requested information is concerned, e.g. some, but not all, include information on the merging parties' EU-wide turnover, whether multiple filings were required, and so on.


(5) Le transporteur aérien de niveau I et le transporteur aérien de niveau II qui ont transporté plus de 600 000 passagers payants au cours de chacune des deux années civiles précédentes en exploitant un service régulier doivent fournir au ministre des renseignements sur l’itinéraire complet de chaque passager payant, notamment :

(5) A level I air carrier or level II air carrier that transported more than 600,000 revenue passengers by scheduled service in each of the two previous calendar years must provide to the Minister information about each revenue passenger’s complete itinerary, including


Les États membres devraient rendre accessibles les informations sur l'endroit où il est possible de se renseigner quant aux droits des personnes touchées par un accident majeur.

Member States should make information available on where to find information on the rights of persons affected by a major accident.


Quant aux renseignements sur l'itinéraire, ils désignent notamment le numéro du vol ainsi que les heures de départ et d'arrivée.

Itinerary information includes non-personal information such as flight number, departure time and arrival time.


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Eurosur suit une approche axée sur le renseignement, ce qui permet aux agences nationales et européennes de mieux comprendre la situation aux frontières extérieures et de réagir plus rapidement aux nouveaux itinéraires et méthodes utilisés par les réseaux de criminalité.

Eurosur follows an intelligence-driven approach, allowing national and EU agencies to better understand what is happening at external borders and to respond faster to new routes and methods used by criminal networks.


Il s’agit notamment de renseignements tels que le nom, les dates de voyage et l’itinéraire, les informations relatives aux billets, les coordonnées, les informations relatives au paiement ou la facturation, l’agence de voyage, le numéro de siège et des informations relatives aux bagages.

It includes information such as name, dates of travel and travel itinerary, ticket information, contact information, payment /billing information, travel agent, seat number and baggage information.


La présence d’un marché mondial dynamique justifiant des investissements au chapitre de l’infrastructure portuaire, l’agrandissement du canal de Panama et la capacité des nouveaux navires qui entreront en service au cours des sept à huit prochaines années sont au nombre des facteurs qui contribuent à l’incertitude quant aux itinéraires commerciaux[2].

Factors contributing to route uncertainty include the dynamic world market for port infrastructure investment, the expansion of the Panama Canal and the new vessel capacity that will come online in the next seven to eight years.


Il est important que les possibilités dont disposent les services répressifs d'obtenir des autres États membres des informations et des renseignements concernant la grande criminalité et les actes terroristes puissent être appréhendées d'une manière horizontale et non en termes de différences quant à la classification des délits ou à la répartition des compétences entre les services répressifs et les autorités judiciaires.

It is important that the possibilities for law enforcement authorities to obtain information and intelligence concerning serious crime and terrorist acts from other Member States be viewed horizontally and not in terms of differences with regard to type of crime or division of competencies between law enforcement or judicial authorities.


En plus d'évaluer les menaces pesant sur un aéronef, la personne désignée peut, aux termes des dispositions du projet de loi C-17, juger que les renseignements sur l'itinéraire du passager aideront peut-être à faire avancer l'enquête du service sur les menaces terroristes.

In addition to the assessment of the threat posed to an aircraft and under the provisions of Bill C-17, the designated officer may also believe the information on the passenger's travel may be important in the service's ongoing investigation of terrorist threats.


Les renseignements sur l'itinéraire comprennent des données de nature non personnelle comme le numéro de vol, l'heure de départ et l'heure d'arrivée.

Itinerary information includes non-personal information such as flight number, departure time and arrival time.




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Renseignements quant à l'itinéraire

Date index:2023-08-31 -

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