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AMRT
Accès multiple par div
Accès multiple par division de temps
Accès multiple par répartition dans le temps
Accès multiple par répartition en temps
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Organiser l'accès aux attractions touristiques
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Route d'accès praticable en tout temps
Route d'accès tout temps
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Stage
Voie d'accès carrossable en tous temps
Voie d'accès carrossable en tout temps
Voie d'accès praticable en tout temps
Voie d'accès «tout-temps»
édition en libre accès

Translation of "Période d'accès " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
période d'accès

access period
IATE - Information technology and data processing
IATE - Information technology and data processing


date limite | délai | délai d'accès | délai ouvrant droit à | période d'attente | stage

qualifying period
IATE -
IATE -


périodes d'interdiction d'accès

blocking periods
IATE - 0436
IATE - 0436


édition en libre accès [ archive en libre accès | publication en libre accès | revue en libre accès ]

open access publishing [ OAI | open access journal | open access publication | open archives initiative ]
32 ÉDUCATION ET COMMUNICATION | MT 3226 communication | BT1 édition électronique | BT2 édition | BT3 industrie de la communication | RT accès à l'information [3231] | droit d'auteur [6416] | Internet [3226]
32 EDUCATION AND COMMUNICATIONS | MT 3226 communications | BT1 electronic publishing | BT2 publishing | BT3 communications industry | RT access to information [3231] | copyright [6416] | Internet [3226]


route d'accès praticable en tout temps [ voie d'accès praticable en tout temps | chemin d'accès praticable en tout temps | voie d'accès carrossable en tout temps | voie d'accès carrossable en tous temps | route d'accès tout temps | chemin d'accès tout temps | voie d'accès «tout-temps» | route d’accès tous- ]

all-weather access road
Réseaux routiers
Road Networks


accès multiple par répartition dans le temps [ AMRT | accès multiple par répartition temporelle | accès multiple à répartition dans le temps | accès multiple à répartition temporelle | accès multiple par division de temps | accès multiple à temps partagé | accès multiple par répartition en temps | accès multiple par div ]

time division multiple access [ TDMA | time-division multiple access ]
Émission et réception radio | Internet et télématique | Télécommunications | Radiotéléphonie
Radio Transmission and Reception | Internet and Telematics | Telecommunications | Radiotelephony


accès à l'information de l'UE [ accès à l'information communautaire | accès à l'information de l'Union européenne ]

access to EU information [ access to Community information ]
10 UNION EUROPÉENNE | MT 1006 institutions de l'Union européenne et fonction publique européenne | BT1 transparence du processus décisionnel | BT2 fonctionnement institutionnel | RT accès à l'information [3231]
10 EUROPEAN UNION | MT 1006 EU institutions and European civil service | BT1 transparency in decision-making | BT2 operation of the Institutions | RT access to information [3231]


gérer les accès aux activités touristiques | organiser les accès aux sites d’intérêt touristique | gérer les accès aux sites d’intérêt touristique | organiser l'accès aux attractions touristiques

coordinate participation in events, make reservation and effect payment | organise entrance to attractions | organise entry to attractions | plan visits to attractions
Aptitude
skill


Rapport annuel au Parlement du Ministère des Pêches et des Océans sur la Loi sur l'accès à l'information et sur la Protection des renseignements personnels pour la période du 1er avril 19-- au 31 mars 19--

Annual report to Parliament from the Department of Fisheries and Oceans on the Access to Information and Privacy Acts for the period of April 1, 19-- to March 31, 19--
Titres de monographies | Pêche commerciale
Titles of Monographs | Commercial Fishing


période de transition (UE) [ mesure transitoire CE | période de transition CE | période transitoire CE ]

transitional period (EU) [ EC limited period | EC transitional measures | EC transitional period | transition period (EU) ]
10 UNION EUROPÉENNE | MT 1016 construction européenne | BT1 élargissement de l'UE
10 EUROPEAN UNION | MT 1016 European construction | BT1 enlargement of the Union
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52016IP0202 - EN - Résolution du Parlement européen du 28 avril 2016 sur l'accès du public aux documents (article 116, paragraphe 7) pour la période 2014-2015 (2015/2287(INI)) // P8_TA(2016)0202 // Accès du public aux documents entre 2014 et 2015 // Résolution du Parlement européen du 28 avril 2016 sur l'accès du public aux documents (article 116, paragraphe 7 ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52016IP0202 - EN - European Parliament resolution of 28 April 2016 on public access to documents (Rule 116(7)) for the years 2014-2015 (2015/2287(INI)) // P8_TA(2016)0202 // Public access to documents for the years 2014-2015 // European Parliament resolution of 28 April 2016 on public access to documents (Rule 116(7)) for the years 2014-2015 (2015/2287(INI))


Résolution du Parlement européen du 28 avril 2016 sur l'accès du public aux documents (article 116, paragraphe 7) pour la période 2014-2015 (2015/2287(INI))

European Parliament resolution of 28 April 2016 on public access to documents (Rule 116(7)) for the years 2014-2015 (2015/2287(INI))


4. Lorsqu’elle évalue, conformément aux paragraphes 1, 2 ou 3, s’il y a lieu d’imposer un produit européen d’accès virtuel à haut débit plutôt que d’autres produits d’accès de gros éventuels, l’autorité réglementaire nationale tient compte de l’intérêt que présente cette solution pour la convergence des conditions réglementaires dans l’ensemble de l’Union pour les mesures correctrices relatives à l’accès de gros, de la situation actuelle et des perspectives en matière de concurrence fondée sur les infrastructures et de l’évolution des conditions du marché dans l'optique de la fourniture de réseaux de nouvelle génération concurrents, des ...[+++]

4. When assessing pursuant to paragraphs 1, 2 or 3 whether to impose a European virtual broadband access product instead of any other possible wholesale access product, the national regulatory authority shall have regard to the interest in convergent regulatory conditions throughout the Union for wholesale access remedies, the current and prospective state of infrastructure-based competition and the evolution of market conditions towards provision of competing next-generation networks, to investments made respectively by the operator designated as having significant market power and by access-seekers, and to the amortisation ...[+++]


En 2010, ils ont visité 4 230 anciens combattants dans 868 établissements et, pendant la même période, ACC a payé environ 180 000 $ pour le kilométrage, la production de rapports et la formation.

In 2010, the surveyors visited 4,230 veterans in 868 facilities, and VAC paid approximately $180,000 for mileage, reports, and training for the same period.


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26. Lorsqu'une décision d'interdiction du réenregistrement pendant une certaine période entraîne le retrait de la possibilité de demander l'autorisation d'accès aux bâtiments du Parlement européen en qualité de représentant d'intérêts, le secrétaire général du Parlement européen soumet une proposition au Collège des questeurs, qui est invité à autoriser le retrait de l'autorisation d'accès en question détenue par la ou les personnes concernées pendant la période visée.

26. Where a decision on prohibiting re-registration for a certain time period entails a withdrawal of the possibility of requesting authorisation to access the European Parliament's premises as an interest representative, a proposal by the Secretary-General of the European Parliament shall be submitted to the College of Quaestors, who shall be invited to authorise the withdrawal of the related access authorisation held by the individual or individuals concerned for that time period.


(Le document est déposé) Question n 864 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne la santé mentale et le suicide dans les Forces canadiennes (FC), tant dans la Force régulière, la Réserve que chez les anciens combattants, y compris les anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada (GRC): a) que nous apprennent l’histoire et la recherche faite après les Première et Deuxième Guerres mondiales d'une part sur le pourcentage de nos anciens combattants qui ont souffert à un degré ou à un autre du syndrome de stress post-traumatique (SSPT) et d'autre part sur l’influence que le syndrome a pu avoir sur leur aptitude (i) à garder un emploi, (ii) ...[+++]

(Return tabled) Question No. 864 Ms. Kirsty Duncan: With respect to mental health and suicide in the Canadian Forces (CF), including regular forces, reservists and veterans, as well as among Royal Canadian Mounted Police (RCMP) veterans: (a) what does history and research show from the First World War (WWI) and the Second World War (WWII), regarding the percentage of Canadian veterans who suffered some degree of Post Traumatic Stress Disorder (PTSD) and how it might have impacted their ability to (i) hold down jobs, (ii) maintain relationships, (iii) overcome substance abuse, (iv) maintain their will to live; (b) how are suicides tracke ...[+++]


Les ARN devraient avoir la possibilité d’adopter, pour une période transitoire, des mesures rendant obligatoires des produits d’accès alternatifs qui offrent la solution de remplacement la plus proche du dégroupage physique, à condition qu’ils soient accompagnés de garanties assurant l’équivalence d’accès et une concurrence effective .

NRAs should be able to adopt measures for a transitional period mandating alternative access products which offer the nearest equivalent constituting a substitute to physical unbundling, provided that these are accompanied by the most appropriate safeguards to ensure equivalence of access and effective competition .


La position de l'accès au marché du Canada comporte cinq éléments : premièrement, faire passer le taux d'atteinte des contingents tarifaires de 60 p. 100 à 100 p. 100; deuxièmement, élargir l'accès minimal au marché pour les contingents tarifaires de 5 p. 100 de la consommation intérieure; troisièmement, mettre à jour la période de référence de consommation de 1986-1988 à une période de trois ans plus récente; quatrièmement, réduire les tarifs intracontingents à zéro et, cinquièmement, convertir les droits ordinaires élevés qui ne ...[+++]

Canada's market access position is fivefold: one, improve the fill rate of all TRQs from 60% to 100%; two, expand the minimum market access for all TRQs to 5% of domestic consumption; three, update the base period of consumption from 1986 to 1988 to a more recent three-year period; four, reduce in-quota tariffs to zero; and five, convert high single-stage tariffs that do not permit minimum market access to tariff rate quotas.


La proposition vise à restreindre, sur la base de la réciprocité, l'accès aux marchés nationaux des transports des États membres actuels et futurs durant une période de quatre ans pour les pays candidats qui n'ont pas demandé de période transitoire dans le domaine du transport routier ou qui n'ont demandé qu'une période transitoire limitée (c'est-à-dire la République tchèque, l'Estonie, la Lituanie et la Slovaquie) et pour une période de cinq ans pour les pays candidats qui ont demandé des périodes transitoires plus longues, provoquan ...[+++]

The proposal is to reciprocally restrict the access to the national transport markets between current and new Member States for a period of four years for those Candidate Countries which have requested no or only limited transitional periods in the area of road transport (i.e. Czech Republic, Estonia, Lithuania and Slovakia) and for a period of five years for those Candidate Countries which have requested more substantial transitional periods, causing additional disruptions, in the area of road transport (i.e. Hungary).


Sur proposition de M. Yannis Paleokrassas, membre de la Commission chargé de la Politique de la pêche, la Commission a adopté ce jour deux propositions de règlement qui permettent l'intégration des régimes transitoires établis par l'Acte d'Adhésion de l'Espagne et du Portugal dans le régime communautaire de la pêche. - La proposition de règlement1 instituant les régimes d'accès à certaines zones et ressources de pêche communautaires établit pour la première fois des conditions identiques d'accès aux zones de pêches règlementées pour les navires de tous les Etats membres en fondant les efforts de pêche de chacun d'entre eux sur la base de ...[+++]

On a proposal from Mr Yannis Paleokrassas, the Member of the Commission responsible for fisheries, today the Commission adopted two proposals for Regulations incorporating the transitional arrangements in the Act of Accession of Spain and Portugal into the common fisheries policy, namely: - Proposal for a Regulation(1) establishing rules for access to certain Community fishing areas and resources, which lays down for the first time identical conditions of access to Community fishing zones for vessels from all Member States by basing the fishing effort of each Member State on a number of standard- vessel days (SVDs); - Proposal for a Reg ...[+++]




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Date index:2023-01-05 -

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