Programme d'aide aux contribuables

Centre saisonnier d'aide fiscale [ CSAF | Centre saisonnier d'aide aux contribuables ]

Demandes de renseignements et aide aux contribuables

contribuer au processus de réflexion du responsable de la programmation

contribuer au prorata | contribuer en proportion | contribuer proportionnellement

sixième programme-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) pour des activités de recherche et de formation visant également à contribuer à la réalisation de l'Espace européen de la recherche (2002-2006)

sixième programme-cadre de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration contribuant à la réalisation de l'espace européen de la recherche et à l'innovation (2002-2006)

contribuer au processus de réadaptation | contribuer au processus de rééducation

programme de l'UE [ programme-cadre CE | programme-cadre communautaire | programme communautaire | programme de l'Union européenne ]

contribuer au processus de réflexion du chorégraphe

Dans ce contexte, il conviendrait d'établir un lien entre le programme ISA 2 et les programmes et initiatives contribuant à la modernisation des administrations publiques, comme la SNE, et certains réseaux connexes, comme le réseau des administrations publiques européennes (EUPAN), d'essayer de créer des synergies et de contribuer au renforcement des connaissances dans les administrations publiques.

30. souligne que les projets financés par le programme LIFE devraient contribuer à la réalisation des objectifs spécifiques de plusieurs des domaines prioritaires du programme; affirme que les projets financés ne doivent pas être isolés mais, au contraire, être de nature transnationale et contribuer notablement à la diffusion, à la pérennité et à la reproduction de leurs réalisations dans les autres États membres;

Le programme Euratom peut contribuer au mécanisme d'emprunt et au mécanisme de fonds propres mis au point pour le programme-cadre Horizon 2020, qui seront élargis de façon à couvrir les objectifs visés à l'article 3.

18. souligne que, conformément à l'article 11 du règlement général sur les Fonds structurels (FSE) 2007-2013, la participation des partenaires à la préparation et à la mise en œuvre des programmes opérationnels contribue largement à promouvoir la politique de cohésion de l'Union et à la rapprocher des citoyens; souligne que ces partenaires sont idéalement placés pour constater directement les véritables problèmes qui préoccupent d'abord les citoyens; demande par conséquent à la Commission de veiller à ce que le principe du partenariat soit correctement mis en œuvre à l'échelon national, régiona ...[+++]l et local; souligne qu'il est important que les autorités nationales et régionales utilisent les possibilités de financement existantes offertes par le FSE afin d'accroître les compétences de ces partenaires, notamment en matière de formation; relève le rôle essentiel que jouent les Fonds structurels dans la promotion de la coopération transfrontalière au travers de projets et de programmes communautaires qui contribuent au développement d'une citoyenneté active et d'une démocratie participative; invite la Commission à continuer de soutenir des projets et des programmes de ce type et d'y apporter son concours;