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Champ de potentiel pour formation de cyclone tropical
Champ de potentiel pour genèse de cyclone tropical
Champ potentiel pour formation de cyclone tropical
Eh
Immunité cellulaire
Immunité collective
Immunité communautaire
Immunité de groupe
Immunité de juridiction
Immunité de la juridiction pénale
Immunité de masse
Immunité de poursuite
Immunité de poursuite judiciaire
Immunité de réinfection
Immunité judiciaire
Immunité retardée
Immunité stérilisante
Immunité thymo-dépendante
Immunité vraie
Immunité à médiation cellulaire
Potent
Potentiel Red-Ox
Potentiel Redox
Potentiel d'effet de serre
Potentiel d'immunité
Potentiel d'oxydo-réduction
Potentiel d'oxydoréduction
Potentiel de réchauffement de la planète
Potentiel de réchauffement du climat mondial
Potentiel de réchauffement du globe
Potentiel de réchauffement planétaire
Potentiel redox
Potentiels cognitifs
Potentiels endogènes
Potentiels liés aux événements
Potentiels liés à l'événement
Potentiels à longue latence
Potentiels évoqués cognitifs
Pouvoir de réchauffement par effet de serre
Zone potentielle de cyclogenèse

Translation of "Potentiel d'immunité " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
potentiel d'immunité

immunity potential
métallurgie > corrosion des métaux
métallurgie > corrosion des métaux


immunité à médiation cellulaire | immunité cellulaire | immunité retardée | immunité thymo-dépendante

cell-mediated immunity | cellular immunity
IATE - Health
IATE - Health


immunité de groupe | immunité collective | immunité de masse | immunité communautaire

herd immunity | group immunity
biologie > immunologie | médecine > épidémiologie
biologie > immunologie | médecine > épidémiologie


immunité de réinfection | immunité stérilisante | immunité vraie

lasting immunity | permanent immunity
IATE - Health
IATE - Health


immunité de juridiction | immunité de poursuite judiciaire | immunité judiciaire

immunity from jurisdiction | immunity from legal process
IATE - LAW
IATE - LAW


potentiels évoqués cognitifs | potentiels cognitifs | potentiels endogènes | potentiels liés à l'événement | potentiels liés aux événements | potentiels à longue latence

event-related potentials | ERPs | event-related brain potentials | endogenous evoked potentials | endogenous potentials | cognitive evoked potentials | cognitive potentials | Events Related Potentials
médecine > physiologie | médecine > neurologie
médecine > physiologie | médecine > neurologie


potentiel de réchauffement de la planète [ potentiel de réchauffement du climat mondial | potentiel de réchauffement du globe | potentiel de réchauffement du globe pour les hydrocarbures | potentiel de réchauffement planétaire | potentiel d'effet de serre | pouvoir de réchauffement par effet de serre | potent ]

global warming potential [ GWP | greenhouse-warming potential | halocarbon global warming potential | halocarbon GWP ]
Réchauffement climatique et couche d'ozone
Climate Warming and Ozone Layer


immunité de poursuite | immunité de la juridiction pénale | immunité de juridiction

immunity from prosecution
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


potentiel d'oxydo-réduction [ Eh | potentiel d'oxydoréduction | potentiel Redox | potentiel Red-Ox | potentiel redox ]

oxidation-reduction potential [ oxidation reduction potential | redox potential | oxydoreduction potential ]
Préparation de la pâte à papier | Géochimie | Études et analyses environnementales
Pulp Preparation (papermaking) | Geochemistry | Environmental Studies and Analyses


zone potentielle de cyclogenèse [ champ de potentiel pour genèse de cyclone tropical | champ de potentiel pour formation de cyclone tropical | champ potentiel pour formation de cyclone tropical ]

tropical cyclone genesis potential field
Physique de l'atmosphère
Atmospheric Physics
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il convient dès lors de prévoir que les entreprises qui ont obtenu une immunité d'amendes d'une autorité de concurrence dans le cadre d'un programme de clémence soient protégées contre une exposition injustifiée aux demandes de dommages et intérêts, en gardant à l'esprit que la décision de l'autorité de concurrence qui constate l'infraction peut devenir définitive pour le bénéficiaire d'une immunité avant que ce ne soit le cas pour les autres entreprises qui n'ont pas obtenu l'immunité, ce qui fait potentiellement du bénéficiaire d'un ...[+++]

It is therefore appropriate to make provision for undertakings which have received immunity from fines from a competition authority under a leniency programme to be protected from undue exposure to damages claims, bearing in mind that the decision of the competition authority finding the infringement may become final for the immunity recipient before it becomes final for other undertakings which have not received immunity, thus potentially making the immunity recipient the preferential target of litigation.


Il convient dès lors de prévoir que les entreprises qui ont obtenu une immunité d'amendes d'une autorité de concurrence dans le cadre d'un programme de clémence soient protégées contre une exposition injustifiée aux demandes de dommages et intérêts, en gardant à l'esprit que la décision de l'autorité de concurrence qui constate l'infraction peut devenir définitive pour le bénéficiaire d'une immunité avant que ce ne soit le cas pour les autres entreprises qui n'ont pas obtenu l'immunité, ce qui fait potentiellement du bénéficiaire d'un ...[+++]

It is therefore appropriate to make provision for undertakings which have received immunity from fines from a competition authority under a leniency programme to be protected from undue exposure to damages claims, bearing in mind that the decision of the competition authority finding the infringement may become final for the immunity recipient before it becomes final for other undertakings which have not received immunity, thus potentially making the immunity recipient the preferential target of litigation.


Il convient dès lors de prévoir que les entreprises qui ont obtenu une immunité d'amendes d'une autorité de concurrence dans le cadre d'un programme de clémence soient protégées contre une exposition injustifiée aux demandes de dommages et intérêts, en gardant à l'esprit que la décision de l'autorité de concurrence qui constate l'infraction peut devenir définitive pour le bénéficiaire de l'immunité avant que ce ne soit le cas pour les autres entreprises qui n'ont pas obtenu l'immunité, ce qui en fait potentiellement la cible privilégié ...[+++]

It is therefore appropriate to make provision for undertakings which have received immunity from fines from a competition authority under a leniency programme to be protected from undue exposure to damages claims, bearing in mind that the decision of the competition authority finding the infringement may become final for the immunity recipient before it becomes final for other undertakings which have not received immunity, thus potentially making him the preferential target of litigation .


: a) quand cette directive a-t-elle été publiée, (i) a-t-elle été publiée par écrit, (ii) si oui, est-elle accessible au public et comment peut-on y accéder, (iii) à quelle date a-t-elle été affichée sur le site web de Citoyenneté et Immigration Canada, (iv) pourquoi n’est-elle plus accessible sur le site web depuis le 4 juin 2013, (v) quels sont les détails de la directive, (vi) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), (vii) comment la directive a-t-elle été communiquée au personnel de Citoyenneté et Immigration Canada en poste au Canada, (viii) comment la directiv ...[+++]

(Return tabled) Question No. 4 Hon. Irwin Cotler: With regard to international treaties and conventions dealing in whole or in part with human rights and with Canada’s international obligations in this regard: (a) does the government have any formal or informal procedures for regular review of those international human rights treaties that Canada has not yet signed, ratified, or otherwise accepted; (b) does the government have any formal or informal guidelines according to which it determines whether the specific obligations contained in a treaty or other international undertaking conflicts with the Constitution Act, 1867, and if so whe ...[+++]


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40. incite la Turquie, seul pays candidat officiel à l'Union qui ne soit pas encore un État partie au statut de Rome et à l'accord sur les privilèges et immunités, à le devenir dans les plus brefs délais, soulignant qu'il est essentiel que les futurs pays candidats et candidats potentiels ainsi que les pays partenaires couverts par la politique européenne de voisinage (PEV) fassent de même;

40. Calls on Turkey, the only official EU candidate that has not yet done so, to become a State Party to the Rome Statute and to the Agreement on Privileges and Immunities (APIC) as soon as possible, stressing the need for any future candidate countries and potential candidate countries, as well as the partner countries covered by the European Neighbourhood Policy (ENP), to do the same;


Le Tribunal relève ainsi qu'une entreprise qui souhaite bénéficier de l’immunité totale d’amendes sur la base de sa coopération à l’enquête ne peut omettre d’informer la Commission de faits pertinents dont elle a connaissance et qui sont capables d’affecter, fût-ce potentiellement, le déroulement de la procédure administrative et l’efficacité de l’instruction de la Commission.

The Court therefore observes that an undertaking seeking to benefit from full immunity from fines on the basis of its cooperation in the investigation may not omit to inform the Commission of relevant facts of which it was aware and which are capable of affecting, if only potentially, the conduct of the administrative procedure and the efficacy of the Commission’s investigation.


Ces références remplacent les versions dépassées de certaines normes relatives aux essais concernant l’immunité et les émissions qui sont utilisées dans la directive actuelle; la directive contient pour la première fois des dispositions relatives aux émissions par conduction, qui sont potentiellement plus dangereuses; en ce qui concerne les nouvelles techniques, telles que les véhicules à systèmes de direction et de freinage par câble, les systèmes de contrôle de la pression des pneumatiques ou des radars de distance, la directive a ...[+++]

This replaces the outdated copies of certain standards for immunity and emissions testing used in the current Directive; The Directive now contains for the first time provisions relating to the potentially more hazardous conducted emissions; With regard to new techniques, like steering and braking by wire, tyre pressure monitoring systems or distance radar, the Directive gives particular attention to safety related functions and components.


Cela signifie non seulement qu'un terroriste ou un criminel potentiel qui entre au Canada en tant qu'agent diplomatique jouit de l'immunité au Canada, mais aussi que les autorités canadiennes sont tenues d'assurer sa sécurité.

This means that a terrorist or a potential criminal entering Canada under the guise of diplomacy would not only be immune from prosecution in Canada, but our authorities would also be responsible for his or her safety.


J’estime, quant à moi, qu’un minimum de délai permettrait peut-être d’y voir plus clair et de mieux comprendre quelle marge préserver dans le cadre du protocole sur les privilèges et les immunités, dans le cas où nous deviendrions tous les sujets potentiels des décisions ou enquêtes de l’OLAF.

My own opinion is that a little time would perhaps enable us to gain more objectivity and better understanding of the margin we must retain within the framework of the protocol on privileges and immunities in the event that we all become subject to OLAF decisions or inquiries.


L'outrage ne peut pas être codifié: l'outrage n'a pas de limite. On peut donc dire que les «privilèges» de la Chambre ne peuvent pas être codifiés de façon exhaustive; il existe un grand nombre d'actes ou d'omissions potentiels que la Chambre serait amenée à qualifier d'outrages, alors même qu'ils ne lèsent aucun de ses droits et immunités explicites.

This is why it is said that the " privileges" of the House cannot be exhaustively codified; there are many acts or omissions that might occur where the House would feel compelled to find that a contempt has taken place, even though such acts or omissions do not amount to an attack on or a disregard for any of the enumerated rights or immunities.




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Potentiel d'immunité

Date index:2021-02-01 -

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