phase d'inspection

inspecteur à l'inspection générale de l'administration/inspectrice à l'inspection générale de l'administration | inspecteur à l'inspection générale des finances/inspectrice à l'inspection générale des finances | inspecteur à l'inspection générale | inspecteur à l'inspection générale/inspectrice à l'inspection générale

opérateur d'inspection optique automatisée | opérateur d'inspection optique automatisée/opératrice d'inspection optique automatisée | opératrice d'inspection optique automatisée

inspection sanitaire | inspection sanitaire post mortem | inspection sanitaire vétérinaire | inspection vétérinaire

déposition en phase vapeur | dépôt chimique en phase vapeur | dépôt chimique phase vapeur | dépôt en phase vapeur | dépôt en phase vapeur par procédé chimique

méthode de dépôt externe en phase vapeur | procédé extérieur d'oxydation en phase vapeur | procédé d'oxydation en phase vapeur externe | procédé extérieur | oxydation en phase vapeur externe | dépôt chimique en phase vapeur à l'extérieur | dépôt en phase vapeur à l'extérieur | dépôt à l'extérieur | méthode OVPO | procédé OVPO | OVPO

sommeil paradoxal | SP | phase des mouvements oculaires | PMO | phase rhombencéphalique du sommeil | PRS | phase paradoxale | PP | sommeil rapide | phase des mouvements oculaires rapides | MOR | phase paradoxale du sommeil | phase rhombencéphalique

modulation par déplacement de phase en quadrature | MDPQ | modulation par déplacement de phase quadrivalente | MDPQ | MDP quadrivalente | modulation par déplacement de phase à quatre états | MDP4 | modulation de phase à quatre états | modulation par déplacement de phase quaternaire | MDPQ | modulation par quadrature de phase

Loi sur l'inspection de l'électricité et du gaz [ Loi concernant l'inspection des compteurs électriques et des compteurs à gaz et les approvisionnements | Loi sur l'inspection de l'électricité | Loi sur l'inspection du gaz | Loi de l'inspection du gaz ]

examiner les câbles | inspecter l’état des câbles | inspecter des câbles | inspecter les câbles

À partir de 2007, la Commission a pris des mesures complémentaires visant à améliorer la mise en œuvre en lançant un certain nombre d’actions pour promouvoir la conformité, notamment 36 événements de sensibilisation et d’échange d’informations, des documents d’orientation à l'intention des États membres sur plusieurs questions clés concernant la législation de l’UE en matière de déchets, des actions de mise en œuvre conjointes, des activités d’inspection dans les États membres menées en étroite collaboration avec le réseau européen pour l'application et le respect du droit de l’environnement (IMPEL) et la ...[+++]phase pilote d’un service d’assistance pour la mise en œuvre de la législation de l’UE en matière de déchets.

La première et la deuxième phase consistaient en l'inspection par l'OIAC de l'ensemble des 23 sites d'armes chimiques déclarés par le gouvernement syrien et la destruction de tout équipement essentiel à la production d'armes chimiques dans les installations de mélange et de remplissage déclarées d'ici le 1 novembre.

14. Des évaluations, inspections et examens de sécurité sont réalisés à intervalles réguliers durant la phase opérationnelle ainsi que dans le cadre de la maintenance du SIC, de même qu'en toute circonstance exceptionnelle.

(Le document est déposé) Question n 1123 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne la position du gouvernement par rapport à l’insuffisance veineuse cérébrospinale chronique (IVCC): a) le gouvernement surveille-t-il les essais cliniques effectués par d’autres pays et, si oui, quels sont tous les essais cliniques, identifiés par phase, effectués actuellement partout au monde sur l’IVCC, (i) quels pays ont effectué des essais de la phase III; b) le gouvernement met-il en doute l’existence de l’IVCC, et si oui, (i) pourquoi le gouvernement ...[+++]ne se demande-t-il pas si le traitement de l’IVCC améliore réellement la qualité de vie des Canadiens atteints de sclérose en plaques (SP); c) combien de cas de « complications majeures associées à l’angioplastie veineuse » (ouverture des veines en y introduisant un petit ballon) se sont produits au Canada et, s’il n’est pas possible de donner ce chiffre, pourquoi, (i) quelles sont les complications connues de l’IVCC, et pour chaque complication, combien de cas ont été signalés par rapport au nombre d’angioplasties effectuées; d) quelles sont toutes les procédures qui ont été effectuées sur des veines au Canada, incluant celles pour le syndrome de Budd-Chiari et le syndrome May-Thurner; e) quelle est la position du gouvernement par rapport à l’angioplastie et pourquoi estime-t-il que le recours à cette procédure, ne serait-ce qu’une fois, pourrait être dangereuse sur des veines fragiles, même si les participants aux essais cliniques seront soumis à deux procédures, une réelle et l’autre simulée pendant une période d’un an; f) le gouvernement a-t-il consulté des Canadiens atteints de SP, si oui, (i) fournir la liste de tous les groupes d’IVCC que le ministre de la Santé a rencontrés ainsi que les dates de ces réunions, (ii) fournir la liste de tous les groupes de SP que le ministre de la Santé a rencontrés ainsi que les dates des réunions, (iii) donner le nombre de Canadiens atteints de SP que le ministre de la Santé a rencontrés et ...