niveau d'exploitation

étage d'exploitation | niveau d'exploitation

niveau maximal d'exploitation | niveau normal de retenue

aménagement au niveau des exploitations

Commandant - Cours d'aviation de niveau avancé (Exploitation des aéroports) [ Cmdt CANA (Exploitation des aéroports) ]

Commandant (Escadrille) - Cours d'aviation de niveau avancé (Exploitation des aéroports) [ Cmdt Ele CANA (Exploitation des aéroports) ]

Officier (Escadrille) - Cours d'aviation de niveau avancé (Exploitation des aéroports) [ Offr Ele CANA (Exploitation des aéroports) ]

surface d'exploitation [ dimension de l'exploitation | superficie agricole | taille de l'exploitation ]

niveau minimal d'exploitation

niveau maximal | niveau maximal de la retenue | niveau des plus hautes eaux | niveau maximal critique | niveau de crue

(2) Le transporteur aérien de niveau I qui exploite des services réguliers et le transporteur aérien de niveau II, le transporteur aérien de niveau III, le transporteur aérien de niveau IV et le transporteur aérien étranger qui exploitent un service régulier au moyen d’au moins un aéronef dont la masse maximale homologuée au décollage est supérieure à 25 000 kg doivent fournir au ministre des renseignements d’exploitation sur chaque décollage et chaque atterrissage ou amerrissage, au Canada ou à l’étranger, d’un vol de service régulie ...[+++]r dont l’origine, la destination ou une escale intermédiaire est un aérodrome au Canada, notamment :

(4) Le transporteur aérien de niveau I, le transporteur aérien de niveau II, le transporteur aérien de niveau III, le transporteur aérien de niveau IV et le transporteur aérien étranger qui exploitent un service d’affrètement, disponible ou non au public, au moyen d’un aéronef dont la masse maximale homologuée au décollage est de 5 670 kg ou plus doivent fournir au ministre des renseignements opérationnels sur chaque vol d’affrètement dont l’origine, la destination ou une escale intermédiaire est un aérodrome au Canada et qu’ils explo ...[+++]itent au moyen de cet aéronef, notamment :

De tels moyens donneront probablement aussi de meilleurs résultats au niveau de la santé, au niveau du nombre de jeunes exploités sexuellement et au niveau aussi du degré d'exploitation dont ils sont victimes.

Ces programmes de formation remplissent les conditions définies à l'article 11, point c), sous ii), de cette directive, étant donné qu'ils proposent une formation équivalente au niveau de formation prévu à l'article 11, point c), sous i), de cette même directive, confèrent un niveau professionnel comparable et préparent à un niveau comparable de responsabilités et de fonctions, ainsi qu'il ressort des dispositions législatives suivantes: acte de mise en œuvre de la réforme du système éducatif du 8 janvier 1999 (Journal officiel de la République de Pologne no 12 de 1999, pos. 96), loi sur le transport ferroviaire du 28 mars 2003 (JO de la ...[+++] République de Pologne no 86 de 2003, pos. 789), règlement du ministre des infrastructures du 16 août 2004 relatif à une liste de postes directement liés à l'exploitation et à la sécurité du trafic ferroviaire et aux conditions à remplir par les titulaires de ces postes et les conducteurs de véhicules ferroviaires (JO de la République de Pologne no 212 de 2004, pos. 2152) et règlement du ministre des infrastructures du 18 juillet 2005 établissant les conditions générales applicables à l'exploitation du trafic ferroviaire et à la signalisation ferroviaire (JO de la République de Pologne no 172 de 2005, pos. 1444).