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Conduit d'échappement
Cuvette
Dispositif d'échappement
Dispositif de recirculation des gaz d'échappement
Dispositif de recyclage des gaz d'échappement
Dispositif silencieux d'échappement
EUIPO
Générique de marque
Les banques canadiennes
Marque
Marque bien connue
Marque bien implantée
Marque bien établie sur le marché
Marque communautaire
Marque connue
Marque d'origine
Marque d'échappement
Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de l'UE
Marque de l'Union européenne
Marque de produit
Marque de service
Marque européenne
Marque existante
Marque populaire
Marque très populaire
Médicament générique de marque
OHMI
Office communautaire des marques
Office de l'harmonisation
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
Ont en grande partie échappé au pire de la tourmente.
Pipe d'échappement
Pockmark
Produit générique de marque
Pseudogénérique
RMC
RMUE
Règlement sur la marque communautaire
Règlement sur la marque de l'UE
Règlement sur la marque de l'Union européenne
Système d'échappement
Système de recirculation des gaz d'échappement
Système de recyclage des gaz d'échappement
Trou
Tubulure d'échappement
Tuyau d'échappement
échappement

Translation of "Marque d'échappement " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
marque d'échappement [ cuvette | trou | pockmark ]

pockmark
Océanographie
Epidermis and Dermis | Human Diseases - Various


marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]
64 PRODUCTION, TECHNOLOGIE ET RECHERCHE | MT 6416 recherche et propriété intellectuelle | BT1 propriété industrielle | BT2 propriété intellectuelle | NT1 droit des marques | NT1 marque commerciale | NT1 marque de l'UE | NT1 marque déposée | RT dén
64 PRODUCTION, TECHNOLOGY AND RESEARCH | MT 6416 research and intellectual property | BT1 industrial property | BT2 intellectual property | NT1 brand name | NT1 EU trade mark | NT1 registered trademark | NT1 trademark law | RT labelling [2031] |


dispositif d'échappement | dispositif silencieux d'échappement | échappement | système d'échappement

exhaust system
IATE - Land transport | Mechanical engineering
IATE - Land transport | Mechanical engineering


Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | RMC [Abbr.] | RMUE [Abbr.]

Community trade mark regulation | Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark | EU trade mark Regulation | European Union trade mark Regulation | Regulation (EU) 2015/2424 amending Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark and Commission Regulation (EC) No 2868/95 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark, and repealing Commission Regulation (EC) No 2869/95 on the fees payable to the Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | Regulation on the Community trade mark | CTMR [Abbr.]
IATE - LAW | Research and intellectual property
IATE - LAW | Research and intellectual property


dispositif de recirculation des gaz d'échappement [ dispositif de recyclage des gaz d'échappement | système de recirculation des gaz d'échappement | système de recyclage des gaz d'échappement ]

exhaust-gas recirculation system [ EGR system | exhaust gas recirculating system ]
Échappement (Véhicules automobiles)
Exhaust Systems (Motor Vehicles)


conduit d'échappement [ tuyau d'échappement | tubulure d'échappement | pipe d'échappement ]

exhaust pipe
Constructions navales | Système d'échappement (Composants mécaniques)
Aircraft Propulsion Systems | Aircraft Systems


marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]

EU trade mark [ Community trademark | Community trade mark | European trademark | European trade mark | European Union trade mark | EUTM ]
64 PRODUCTION, TECHNOLOGIE ET RECHERCHE | MT 6416 recherche et propriété intellectuelle | BT1 marque | BT2 propriété industrielle | BT3 propriété intellectuelle | RT marquage CE de conformité [6411] | Office de l'Union européenne pour la propriété
64 PRODUCTION, TECHNOLOGY AND RESEARCH | MT 6416 research and intellectual property | BT1 trademark | BT2 industrial property | BT3 intellectual property | RT EC conformity marking [6411] | European Union Intellectual Property Office [1006]


marque existante | marque connue | marque bien établie sur le marché | marque bien implantée | marque bien connue | marque très populaire | marque populaire

established brand | name brand | primary brand
commerce > produit commercial
commerce > produit commercial


générique de marque | médicament générique de marque | produit générique de marque | pseudogénérique

branded generic
IATE - Health
IATE - Health


Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]

European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]
10 UNION EUROPÉENNE | MT 1006 institutions de l'Union européenne et fonction publique européenne | BT1 organisme de l'UE | RT marque de l'UE [6416]
10 EUROPEAN UNION | MT 1006 EU institutions and European civil service | BT1 EU office or agency | RT EU trade mark [6416]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il n'est pas question de transiger avec la qualité du processus législatif et il convient de ne pas laisser échapper l'occasion de moderniser le système des marques européen, qu'offre cette révision, au prétexte de parvenir à un accord opportun entre les institutions.

The quality of the legislative process can not be compromised with and the opportunity that this revision presents to modernise the trade mark system in Europe should not be lost in order to arrive at an expedient agreement between the institutions.


la marque de fabrique ou de commerce du fabricant du système d’échappement de remplacement et de ses composants;

the trademark or trade name of the manufacturer of the replacement system and its components,


À l’exception des pièces de fixation et des tuyaux, chaque système d’échappement de remplacement ou composant d’un tel système est conforme à un type réceptionné en vertu du présent règlement porte la marque de réception UE par type.

Every replacement exhaust system or component thereof, excluding fixing hardware and pipes, conforming to a type approved under this Regulation shall bear an EU type-approval mark.


Le Canada a reçu des marques d’approbation à l’étranger après que le Forum économique mondial eut classé son système bancaire comme le plus solide du monde [.] Les banques canadiennes [.] ont en grande partie échappé au pire de la tourmente.

Canada has won international accolades after the World Economic Forum ranked its banking system as the soundest in the world.Canadian banks.have largely skirted the worst of the turmoil.


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Il n'est pas question de transiger avec la qualité de la procédure législative et il convient de ne pas laisser échapper la possibilité qu'offre cette révision de moderniser le système des marques en Europe, au prétexte de parvenir à un accord opportun entre les institutions.

The quality of the legislative process can not be compromised with and the opportunity that this revision presents to modernise the trade mark system in Europe should not be lost in order to arrive at an expedient agreement between the institutions.


Certains aspects de l'entente politique qui doivent être mis en oeuvre échappent au cadre de ce projet de loi, mais vous conviendrez que cette mesure législative doit aller de l'avant dans sa forme actuelle. Elle marque un tournant et est très importante pour les premières nations ainsi que pour le gouvernement du Canada.

There are some aspects to the political agreement that need to be implemented that are outside the scope of this bill, but would you agree that this legislation needs to go forward in its current form and that it is groundbreaking and very important legislation for first nation people as well as the Government of Canada?


Cette occasion a marqué le début d'une nouvelle ère pour l'industrie canadienne du bois d'œuvre résineux, une ère de stabilité et de prévisibilité, qui avait échappé à l'industrie pendant trop longtemps.

This occasion marked the beginning of a new era for Canada's softwood lumber industry, an era of stability and predictability, which have eluded the industry for far too long.


Mais depuis l'époque du député de LaSalle—Émard, les budgets sont marqués par une extrême prudence, laquelle fait en sorte que l'ampleur des surplus est toujours sous-estimée pour finalement aboutir à la réduction de la dette, échappant à tout débat.

However, since the era of the member for LaSalle—Émard, budgets have been characterized by extreme caution, which has always resulted in underestimated surpluses that get put toward debt reduction without any sort of debate.


D'un côté, il faut supprimer les limitations aux importations, de l'autre, l'importation de produits peu chers et qui sont de mauvaise qualité devrait être évitée. Premièrement, ils mettent les consommateurs en danger et deuxièmement, les entreprises échappent à des milliards de cotisations en réalisant des copies pirates et en violant les droits des marques protégées.

On the one hand, import restrictions are to be dismantled; on the other, the import of low-quality cheap produce is to be prevented, for, firstly, they are a danger to the consumer, and, secondly, pirated copies and infringed patent rights cost businesses billions.


S'il est destiné à l'exportation, il sort du pays et il échappe alors à certains des contrôles imposés à d'autres produits fabriqués au pays, qui sont d'une marque et d'un genre normalement consommé au Canada.

It is for export, it goes outside of Canada and, therefore, it avoids some of the controls that are in place for other products that are domestically produced, that are of a blend and type that are normally consumed in Canada.




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Marque d'échappement

Date index:2022-05-06 -

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