Boost Your Productivity !Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Lorsqu'un procédé d'alcalinisation a été utilisé

Translation of "Lorsqu'un procédé d'alcalinisation a été utilisé " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
lorsqu'un procédé d'alcalinisation a été utilisé

where an alkalisation process has been used
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES | Industrial structures and policy
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES | Industrial structures and policy


Loi autorisant la cession à bail de l'immeuble habituellement utilisé comme résidence officielle du chef de l'opposition lorsque ce dernier ne l'utilise pas

An Act to provide for the property traditionally used as the official residence of the leader of the Opposition to be leased out when not being used
Titres de lois et de règlements
Titles of Laws and Regulations


Affidavit, à utiliser lorsque le bénéficiaire, n'étant pas résidant du Canada a reçu un chèque mais l'a perdu ou détruit

Affidavit to be Used When Payee Not Being Resident in Canada Has Received and Lost or Destroyed Cheque
Titres de formulaires administratifs
Titles of Forms


Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire – Partie 2-041 : Prescriptions particulières pour autoclaves utilisant de la vapeur pour le traitement des matériels à usage médical et durant les procédés de trait

Safety Requirements for Electrical Equipment for Measurement, Control and Laboratory Use – Part 2-041: Particular Requirements for Autoclaves Using Steam for the Treatment of Medical Materials, and for Laboratory Processes
Normes de l'Association canadienne de normalisation (CSA) | Instruments et appareillages médicaux
Canadian Standards Association (CSA) Standards | Medical Instruments and Devices
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
- revoir les règles relatives au tachygraphe dans le but de rendre son utilisation moins coûteuse et de permettre à la police et aux agents chargés de l'application de la législation d'avoir accès au registre de l'UE relatifs aux entreprises de transport routier lorsqu'ils procèdent à des contrôles routiers; harmoniser les sanctions en cas d'infractions à la réglementation de l'UE dans le secteur du transport professionnel; harmoniser la formation des agents chargés de l'application de la législation;

· Review the rules on the tachograph to make it more cost-effective, give access to the EU register on road transport undertakings to police and enforcement officers when they carry out roadside checks; harmonise sanctions for infringement to EU rules on professional transport; harmonise training of enforcement officers.


(b) d'utiliser le procédé qui fait l'objet du brevet ou, lorsque le tiers sait ou est censé savoir que l'utilisation du procédé est interdite sans le consentement du titulaire du brevet, d'en proposer l'utilisation sur le territoire des États membres participants dans lesquels ce brevet a un effet unitaire;

(b) using a process which is the subject matter of the patent or, where the third party knows, or should have known, that the use of the process is prohibited without the consent of the proprietor of the patent, from offering the process for use within the territory of the participating Member States in which that patent has unitary effect;


(b) d'utiliser le procédé qui fait l'objet du brevet ou, lorsque le tiers sait ou est censé savoir que l'utilisation du procédé est interdite sans le consentement du titulaire du brevet, d'en proposer l'utilisation sur le territoire des États membres participants;

(b) using a process which is the subject matter of the patent or, where the third party knows, or should have known, that the use of the process is prohibited without the consent of the proprietor of the patent, from offering the process for use within the participating Member States;


Lorsque les acteurs du marché n’utilisent pas les capacités qu’ils se sont engagés à utiliser ou, dans le cas de capacités ayant fait l’objet d’une vente aux enchères explicite, ne procèdent pas à des échanges sur le marché secondaire ou ne restituent pas les capacités en temps voulu, ils perdent leurs droits d’utilisation de ces capacités et sont redevables d’un défrai ...[+++]

Where market participants fail to use the capacity that they have committed to use, or, in the case of explicitly auctioned capacity, fail to trade on a secondary basis or give the capacity back in due time, they shall lose the rights to such capacity and pay a cost-reflective charge.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Lorsque les acteurs du marché n'utilisent pas les capacités qu'ils se sont engagés à utiliser ou, dans le cas de capacités ayant fait l'objet d'une vente aux enchères explicite, ne procèdent pas à des échanges sur le marché secondaire ou ne restituent pas les capacités en temps voulu, ils perdent leurs droits d'utilisation de ces capacités et sont redevables d'un défrai ...[+++]

Where market participants fail to use the capacity that they have committed to use, or, in the case of explicitly auctioned capacity, fail to trade on a secondary basis or give the capacity back in due time, they shall lose the rights to such capacity and pay a cost-reflective charge.


Le mécanisme de consultation visé à l'article 16 remplace le réseau de consultation Schengen à partir de la date fixée conformément à la procédure visée à l'article 49, paragraphe 3, lorsque tous les États membres qui utilisent le réseau de consultation Schengen à la date d'entrée en vigueur du présent règlement auront notifié avoir procédé aux aménagements techniques et juridiques pour l'utilisation du VIS au ...[+++]

The consultation mechanism referred to in Article 16 shall replace the Schengen Consultation Network from the date determined in accordance with the procedure referred to in Article 49(3) when all those Member States which use the Schengen Consultation Network at the date of entry into force of this Regulation have notified the legal and technical arrangements for the use of the VIS for the purpose of consultation between central visa authorities on visa applications according to Article 17(2) of the Schengen Convention.


Le mécanisme de consultation visé à l'article 14 remplace le réseau de consultation Schengen à partir de la date fixée conformément à la procédure visée à l'article 39, paragraphe 2 bis, lorsque tous les États membres qui utilisent le réseau de consultation Schengen à la date d'entrée en vigueur du présent règlement auront notifié avoir procédé aux aménagements techniques et juridiques pour l'utilisation du VIS au ...[+++]

The consultation mechanism referred to in Article 14 shall replace the Schengen Consultation Network from the date determined in accordance with the procedure referred to in Article 39(2a) when all those Member States which use the Schengen Consultation Network at the date of entry into force of this Regulation have notified the legal and technical arrangements for the use of the VIS for the purpose of consultation between central visa authorities on visa applications according to Article 17(2) of the Schengen Convention.


Ces scénarios d'exposition peuvent couvrir un procédé ou une utilisation particuliers ou, le cas échéant, plusieurs procédés d'utilisation, lorsque ces procédés ou ces utilisations peuvent être décrits sous la forme de catégories définies d'utilisation ou d'exposition;

These exposure scenarios may cover one specific process or use or several processes or uses, as appropriate, where these processes or uses may be described in terms of use and exposure categories, as defined;


f) les aliments et ingrédients alimentaires auxquels a été appliqué un procédé de production qui n'est pas couramment utilisé, lorsque ce procédé entraîne dans la composition ou dans la structure des aliments ou des ingrédients alimentaires des modifications significatives de leur valeur nutritive, de leur métabolisme ou de leur teneur en substances indésirables.

(f) foods and food ingredients to which has been applied a production process not currently used, where that process gives rise to significant changes in the composition or structure of the foods or food ingredients which affect their nutritional value, metabolism or level of undesirable substances.


Les éléments d'information figurant dans les différentes cases du DAU, définis dans les annexes VII et IX, sont utilisés pour la déclaration de transit EDI en y associant un code ou en les remplaçant par un code s'il y a lieu, lorsque les formalités sont accomplies en utilisant un procédé informatique.

Particulars entered into the different boxes of the SAD document, as defined in Annexes VII and IX, will be used for the EDI transit declaration where the formalities are carried out using a data-processing technique in association with, or replaced by a code if appropriate.




www.wordscope.com (v4.0.br.77)

Lorsqu'un procédé d'alcalinisation a été utilisé

Date index:2022-02-18 -

Pour agences de traduction et traducteurs - For translation agencies & translators

Paris - Brussels - Montreal - Genève - Luxembourg - Madrid

Wordscope - Professional computer-assisted translation tools (CAT tools)