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Abus d'une substance psycho-active
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Chaque fois qu'il y a lieu
Chaque fois qu'il y aura lieu
Consigné s'il y a lieu
De temps à autre
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y a lieu de craindre
Lorsqu'il y a lieu de supposer
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Là où il y a lieu
Mauvais voyages
Par intervalles
Par moments
Paranoïa
Parfois
Psychose SAI
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
éventuellement

Translation of "Lorsqu'il y a lieu " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time
Traduction | Problèmes de langue
Translation (General)


s'il y a lieu [ là où il y a lieu | lorsqu'il y a lieu | le cas échéant ]

if applicable [ where applicable | when applicable ]
Droit judiciaire | Vocabulaire général | Traduction (Généralités)
Practice and Procedural Law | General Vocabulary | Translation (General)


chaque fois qu'il y a lieu [ chaque fois qu'il y aura lieu ]

from time to time and at all times hereafter
Vocabulaire général
General Vocabulary


consigné s'il y a lieu

refund where applicable
commerce
commerce


lorsqu'il y a lieu de craindre

where there is reason to fear
IATE - EUROPEAN UNION
IATE - EUROPEAN UNION


lorsqu'il y a lieu de supposer

when there are grounds for believing
IATE -
IATE -


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant
IATE - LAW
IATE - LAW


marché d'enchères-plus-spécialistes (intervention du teneur de marché lorsqu'il n'y a pas de contrepartie directe)

auction-plus-specialist market
Linguistique et littérature
Linguistics, language & literature


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F51.0
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F51.0
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le remplacement d'un certificat phytosanitaire par un passeport phytosanitaire peut s'effectuer au lieu de destination des végétaux, produits végétaux ou autres objets concernés plutôt qu'au point d'entrée, lorsque le contrôle au lieu de destination est autorisé, conformément à la législation de l'Union relative aux contrôles officiels.

The replacement of a phytosanitary certificate by a plant passport may be carried out at the place of destination of the plant, plant product or other object concerned, instead of the point of entry, where checking at the place of destination is allowed, as referred to in Union legislation on official controls.


En tout état de cause, un report est accordé lorsqu'il y a lieu d'effectuer des études sur l'adulte avant d'entamer des études sur la population pédiatrique ou lorsque la réalisation d'études sur la population pédiatrique prend plus de temps que la conduite d'études sur l'adulte.

In any event, a deferral shall be granted when it is appropriate to conduct studies in adults prior to initiating studies in the paediatric population or when studies in the paediatric population will take longer to conduct than studies in adults.


Afin d’éviter un recours abusif à la possibilité de livrer les produits soumis à accise vers des lieux ne figurant pas dans le registre visé à l’article 19 du règlement (UE) no 389/2012 du Conseil (2), lorsqu’il indique le lieu de livraison dans le projet de document administratif électronique, le projet de message de changement de destination et le projet de message d’opération de fractionnement, l’expéditeur ne devrait être autorisé à saisir des adresses différentes de celles inscrites dans ce registre que lorsque le destinataire en ...[+++]

In order to prevent abuse of the facility for the delivery of excise goods to premises not listed in the register referred to in Article 19 of Council Regulation (EU) No 389/2012 (2), when indicating the place of delivery in the draft electronic administrative document and the draft change of destination message and draft splitting operation message, the consignor should only be permitted to enter addresses that differ from those entered in that register where the registered consignee has a direct delivery authorisation or where there is more than one place of delivery known to the Member State responsible for the authorisation of the re ...[+++]


vérifie périodiquement, à des intervalles précis pouvant être fixés par les États membres, que chaque source et, lorsqu'il y a lieu, les équipements contenant la source, se trouvent toujours à leur lieu d'utilisation ou d'entreposage et qu'ils sont en bon état apparent.

regularly verify at specific intervals, which may be determined by Member States, that each source and, where relevant, the equipment containing the source are still present and in apparently good condition at their place of use or storage.


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Il est capital, par conséquent, que de telles mesures ne soient appliquées que lorsqu’elles sont proportionnées et nécessaires, par exemple lorsqu’une maladie présente un risque important pour la santé animale ou la santé publique, ou lorsqu’il y a lieu de le soupçonner.

It is therefore essential that such measures are only applied when proportionate and necessary, such as when a disease presents or is suspected to present a significant risk to animal or public health.


Eu égard aux risques mis en évidence pour les écosystèmes aquatique et terrestre lorsque les produits donnent lieu à des rejets dans les stations d’épuration, il y a lieu d’exiger que ces produits ne soient pas autorisés pour les usages donnant lieu à de telles émissions, à moins que ne soient fournies des données démontrant que les produits répondront aux exigences de l’article 5 et de l’annexe VI de la directive 98/8/CE, le cas échéant grâce à des mesures appropriées d’atténuation des risques.

In the light of the risks identified for the aquatic and terrestrial ecosystems when products were emitted to a sewage treatment plant, it is appropriate to require that products are not authorised for such uses, unless data are submitted demonstrating that the product will meet the requirements of both Article 5 of and Annex VI to Directive 98/8/EC, if necessary by the application of appropriate risk mitigation measures.


5. Lorsque le débarquement a lieu hors de la Communauté et que la première vente a lieu dans un pays tiers, le capitaine du navire de pêche ou son représentant transmet, si possible par voie électronique, une copie de la note de vente ou tout document équivalent contenant le même niveau d’information, aux autorités compétentes de l’État membre du pavillon dans les quarante-huit heures qui suivent la première vente.

5. When the landing takes place outside the Community and the first sale takes place in a third country, the master of the fishing vessel or his representative shall forward, if possible electronically, a copy of the sales note or any equivalent document containing the same level of information to the competent authority of the flag member State within 48 hours after the first sale.


Les émissions de gaz polluants, de particules polluantes — lorsqu’il y a lieu — et de fumées — lorsqu’il y a lieu — du moteur testé doivent être mesurées par les méthodes décrites à l’annexe III, appendice 4.

The emissions of gaseous pollutants and particulate pollutants, if applicable, and smoke, if applicable, by the engine submitted for testing shall be measured by the methods described in Annex III, Appendix 4.


a)le transport de raisins foulés ou non, ou de moûts de raisins, effectué par le producteur de raisins lui-même, pour son compte à partir de son propre vignoble ou d'une autre installation lui appartenant, lorsque la distance totale à parcourir par route n'excède pas 40 kilomètres et lorsque le transport a lieu:

(a)grapes, whether or not pressed, or grape must, transported by the grape producers themselves on their behalf from their own vineyards or another establishment belonging to them, where the total road distance does not exceed 40 km and such transport is:


Les émissions de gaz polluants, de particules polluantes - lorsqu'il y a lieu - et de fumées - lorsqu'il y a lieu - du moteur testé doivent être mesurées par les méthodes décrites à l'annexe III, appendice 4.

The emissions of gaseous pollutants and particulate pollutants, if applicable, and smoke, if applicable, by the engine submitted for testing shall be measured by the methods described in Annex III, Appendix 4.




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Lorsqu'il y a lieu

Date index:2023-05-19 -

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