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Lignes directrices sur la mise à niveau de l'EFG
Maintenance en ligne
Mise en œuvre de lignes directrices sur la douleur
Mise à niveau en direct

Translation of "Lignes directrices sur la mise à niveau de l'EFG " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
Lignes directrices sur la mise à niveau de l'EFG

GFE Upgrade Guidelines
Titres de documents et d'œuvres | Finances
Titles of Documents and Works | Finance


lignes directrices concernant la mise en oeuvre et l'évaluation de mesures restrictives (sanctions) dans le cadre de la politique étrangère et de sécurité commune de l'UE

Guidelines on implementation and evaluation of restrictive measures (sanctions) in the framework of the EU Common Foreign and Security Policy | Sanctions Guidelines
IATE - European construction
IATE - European construction


L'alcool, les drogues et les choix personnels - Programme d'éducation sur l'alcool et la Drogue à l'intention des délinquants sous responsabilité fédérale - Lignes directrices sur la mise en œuvre et directives opérationnelles

Alcohol, Drugs and Personal Choice Program: An Alcohol and Drug Education Program for Federal Offenders - Implementation Guidelines and Operational Instructions
Titres de monographies | Drogues et toxicomanie
Titles of Monographs | Drugs and Drug Addiction


maintenance en ligne [ mise à niveau en direct ]

service pack slipstreaming
Aérotechnique et maintenance
Computer Hardware


mise en œuvre de lignes directrices sur la douleur

Implements pain guidelines
SNOMEDCT-BE (regime/therapy) / 370823008
SNOMEDCT-BE (regime/therapy) / 370823008


Spécifications relatives à la mise en œuvre du pacte de stabilité et de croissance et lignes directrices concernant le contenu et la présentation des programmes de stabilité et de convergence

code of conduct | Specifications on the implementation of the Stability and Growth Pact and Guidelines on the format and content of Stability and Convergence Programmes
IATE - ECONOMICS | EUROPEAN UNION
IATE - ECONOMICS | EUROPEAN UNION


lignes directrices relatives aux critères et modalités de mise en oeuvre des fonds structurels en faveur des communications électroniques

Guidelines on criteria and modalities of implementation of structural funds in support of electronic communications | Guidelines on the use of structural funds in electronic communications
IATE - 0811
IATE - 0811
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En 2011, la Commission a publié des lignes directrices sur la mise en œuvre des directives «Oiseaux» et «Habitats» dans les estuaires et les zones côtières, en insistant sur la recherche d’un juste équilibre entre la protection de l’environnement et le développement des ports[28]. L’interprétation du droit de l’Union relève certes de la compétence de la Cour de justice européenne, mais l’application des lignes directrices ...[+++]

The Commission published guidelines in 2011 on implementing the Birds and Habitats Directives in estuaries and coastal zones, with a particular focus on striking the right balance between environmental protection and port development.[28] Although it is for the European Court of Justice to interpret EU law, the application of the Commission’s guidelines can provide a coherent framework for project developers and minimise the risk of litigation.


regrette que seuls quelques États membres appliquent systématiquement un test PME dans leur processus décisionnel national; demande à la Commission de soumettre, et au Conseil, de soutenir, une proposition d'exigences minimales, y compris de lignes directrices pour la mise en œuvre systématique des tests PME au niveau national, basée sur les meilleures pratiques obtenu ...[+++]

Regrets that only a few Member States systematically apply an SME test in their national decision making process; calls on the Commission to submit, and on the Council to support, a proposal for minimum requirements, including guidelines for the implementation of SME tests at national level, based on best practices obtained from the SME test applied by the Commission as well as at national level;


54. regrette que seuls quelques États membres appliquent systématiquement un test PME dans leur processus décisionnel national; demande à la Commission de soumettre, et au Conseil, de soutenir, une proposition d'exigences minimales, y compris de lignes directrices pour la mise en œuvre systématique des tests PME au niveau national, basée sur les meilleures pratiques ob ...[+++]

54. Regrets that only a few Member States systematically apply an SME test in their national decision making process; calls on the Commission to submit, and on the Council to support, a proposal for minimum requirements, including guidelines for the implementation of SME tests at national level, based on best practices obtained from the SME test applied by the Commission as well as at national level;


20. accueille favorablement l'intention de la Commission de résoudre, dans son guide, les incompatibilités qui pourraient survenir dans les dispositions d'OPCVM III et de la directive MIF en matière de distribution, d'avantages et de règles professionnelles; regrette toutefois que la Commission n'ait pas publié ces lignes directrices avant la mise en oeuvre de la directive MIF par les États membres; invite la Commission à tenir compte de la législation et de la réglementation de mise en oeuvre des États membres ainsi qu'à clarifier le statut juridique de son guide et son ar ...[+++]

20. Welcomes the Commission's intention to solve possible conflicts between the provisions of UCITS III and MiFID on distribution, inducements and conduct of business rules in its vade-mecum; regrets, however, that the Commission has not published that guidance before the implementation of MiFID by the Member States; calls on the Commission to take account of Member States' implementing laws and regulations and clarify the legal status of the vade-mecum and its relation to CESR Level 3 measures as well as to the Commission's Questions and Answers on MiFID;


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les lignes directrices pour la mise en œuvre de la facilité d'investissement, le cadre pour l'évaluation de l'incidence de celle-ci sur le développement et les propositions visant à leur révision;

guidelines on the implementation of the Investment Facility, its development impact assessment framework and proposals for their revision;


176. encourage la Commission à poursuivre avec le même succès son travail de mise en œuvre de la clause contenue dans l'accord-cadre financier et administratif ainsi que l'élaboration de lignes directrices visant à convenir du niveau de détail requis dans la rédaction de rapports par les agences des Nations unies sur la mise en place de projets, afin de préserver les intérêts financiers de ...[+++]

176. Encourages the Commission to continue working on the successful implementation of the verification clause contained in the Financial and Administrative Framework Agreement as well as on guidelines regarding an agreed level of detail needed when UN agencies report on the implementation of projects, thus safeguarding the financial interests of the EU and the prerogatives of the Court of Auditors;


175. encourage la Commission à poursuivre avec le même succès son travail de mise en œuvre de la clause contenue dans l'accord-cadre financier et administratif ainsi que l'élaboration de lignes directrices visant à convenir du niveau de détail requis dans la rédaction de rapports par les agences des Nations unies sur la mise en place de projets, afin de préserver les intérêts financiers de ...[+++]

175. Encourages the Commission to continue working on the successful implementation of the verification clause contained in the Financial and Administrative Framework Agreement as well as on guidelines regarding an agreed level of detail needed when UN agencies report on the implementation of projects, thus safeguarding the financial interests of the EU and the prerogatives of the Court of Auditors;


6. encourage la Commission à poursuivre avec le même succès son travail de mise en œuvre de la clause contenue dans l'accord-cadre financier et administratif ainsi que l'élaboration de lignes directrices visant à convenir du niveau de détail requis dans la rédaction de rapports par les agences des Nations unies sur la mise en place de projets, afin de préserver les intérêts financiers de l' ...[+++]

6. Encourages the Commission to continue working on the successful implementation of the verification clause contained in the Financial and Administrative Framework Agreement as well as on guidelines regarding an agreed level of detail needed when UN agencies report on the implementation of projects, thus safeguarding the financial interests of the EU and the prerogatives of the Court of Auditors;


La programmation repose sur les lignes directrices pour la mise en oeuvre du programme Phare qui ont été à nouveau révisées en 2002 pour accompagner les modifications apportées au règlement relatif à la coopération transfrontalière, prendre en compte l'approche unique requise dans le domaine de la sûreté nucléaire et mettre l'accent sur la transition vers le système de mise en oeuvre décentralisée élargie (EDIS).

Programming was based on the Guidelines for Phare which were further revised in 2002 in order to accompany changes to the Cross Border Co-operation (CBC) Regulation, to accommodate the unique approach required in the area of nuclear safety and to emphasise the transition to Extended Decentralisation Implementation System (EDIS).


Pour faciliter la comparaison au niveau de l'Union européenne, l'OEDT a déjà rédigé des lignes directrices pour la mise en oeuvre, dans les États membres, des cinq indicateurs épidémiologiques clés [2], qui seront adoptés par son conseil d'administration en septembre 2001.

In order to facilitate comparison at EU level the EMCDDA has already produced guidelines for the implementation in the Member States of the five key epidemiological indicators [2] which will be adopted by its Management Board in September 2001.




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Lignes directrices sur la mise à niveau de l'EFG

Date index:2023-09-13 -

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