Voix féministes [ Les documents de l'ICREF | Perspectives féministes ]

Institut canadien de recherches sur les femmes [ ICREF | Institut canadien de recherches pour l'avancement de la femme ]

Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité sévère sans symptômes psychotiques (F32.2), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.

Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité sévère avec symptômes psychotiques (F32.3), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.

Définition: Le sujet est actuellement déprimé, comme au cours d'un épisode dépressif d'intensité légère ou moyenne (F32.0 ou F32.1), et a eu, dans le passé, au moins un épisode hypomaniaque, maniaque ou mixte bien documenté.

section d'un document

fourniture de document [ communication de document | prêt de document | transmission de document ]

documents audiovisuels [ documentation audiovisuelle | programme audiovisuel | documents AV | documents A.V. | documents audio-visuels | documentation audio-visuelle ]

assurer l'information complète et immédiate du Parlement européen à toutes les phases des négociations; veiller à ce que tous les députés au Parlement européen aient communication de l'ensemble des documents de négociation relatifs à l'ACS, ainsi que des documents internes à la Commission, notamment des résumés détaillés des sessions de négociation et des évaluations approfondies des offres présentées par les parties à l'ACS, dans le respect de la confidentialité qui s'impose; publier, conformément à la politique de l'OMC, à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne en matière de documents classifiés et aux limitatio ...[+++]ns inscrites dans l'acquis communautaire, en particulier dans le règlement n° 1049/2001 relatif à l'accès aux documents, les documents de négociation, à l'exception de ceux qui doivent être classifiés, moyennant une justification claire au cas par cas;

une Espagnole a pu ouvrir un salon de coiffure à Murcia grâce à un petit prêt de ICREF/Mare Nostrum et réintégrer ainsi le marché de l’emploi après une interruption de plusieurs années consacrée à l’éducation de ses enfants.

Puisque nous avons toujours accès aux documents produits par l'ICREF et d'autres organismes de femmes, je vais laisser la parole à Jane pour qu'elle fasse l'analyse, puis nous reviendrons à Nancy, qui vous communiquera nos recommandations conjointes.

E. considérant que le numéro de référence interinstitutionnelle est mentionné uniquement dans un nombre limité de documents du Conseil, ce qui est contraire à l'article 11, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1049/2001, d'où des difficultés pour associer un document à une procédure, ou que les documents sont classés comme "documents sans numéro", qui ne sont pas enregistrés, ou traités comme des documents "diplomatiques", ce qui revient à ôter aux citoyens leur droit d'accès aux documents,