Le groupe d'experts sur la qualité de l'air intérieur s'est réuni deux fois en 2007 pour conseiller la Commission concernant les programmes et les politiques communautaires liés à la qualité de l'air ambiant et les mesures destinées à réduire les émissions et/ou la concentration de certains polluants.

Les dispositions suivantes reposent sur les recommandations techniques formulées par le groupe d’experts sur la qualité de l’air ambiant du Programme international concerté sur l’évaluation et la surveillance des effets de la pollution atmosphérique sur les forêts (PIC-Forêts) de la CEE-ONU.

Il serait opportun que le manuel couvre également les méthodes à appliquer pour les activités de surveillance complémentaires concernant par exemple la phénologie, la qualité de l’air ambiant, les dommages causés par l’ozone, et la litière.

Finalement, concernant les objectifs à long terme en dessous desquelles la concentration d'ozone dans l'air ambiant ne constituerait plus un risque pour la santé humaine ou l'environnement, l'année 2020 a été introduite comme année de référence pour les études à réaliser et pour une éventuelle révision de la directive.

IVGRANDES INSTALLATIONS DE COMBUSTION PAGEREF _Toc472478089 \h VEVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE (SEA) PAGEREF _Toc472478090 \h VVALEURS LIMITES DU BENZENE ET DU MONOXYDE DE CARBONE DANS L'AIR AMBIANT PAGEREF _Toc472478091 \h VIPROTOCOLE SUR LA SECURITE BIOLOGIQUE - CONCLUSIONS DU CONSEIL PAGEREF _Toc472478092 \h VIIEVALUATION GLOBALE DU Vème PROGRAMME D'ACTION ET INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX ET SECTORIELS PAGEREF _Toc472478093 \h IXPLAFONDS D'EMISSION NATIONAUX ET OZONE DANS L'AIR AMBIANT PAGEREF _Toc472478094 \h IXPROGRAMME DE TRAVAIL DE LA COMMISSION POUR L'ANNEE 2000 PAGEREF _Toc472478095 \h XSTRATEGIE COMMUNAUTAIRE SUR LES PRODUITS CHIMIQUES PAGEREF _Toc472478096 \h XDIVERS PAGEREF _Toc472478097 \h XI?Retardeurs de flamme bromés ...[+++] PAGEREF _Toc472478098 \h XI?Opération "En ville sans ma voiture" PAGEREF _Toc472478099 \h XI?Promotion du développement durable en milieu urbain PAGEREF _Toc472478100 \h XIPOINT ABORDE EN MARGE PAGEREF _Toc472478101 \h XI?Conclusions de la présidence sur le rapport final du Groupe d'étude sur les Balkans PAGEREF _Toc472478102 \h XIPOINTS APPROUVES SANS DEBAT PAGEREF _Toc472478103 \h XICOMMERCE PAGEREF _Toc472478104 \h XII--Iles Canaries - Application des dispositions du droit communautaire PAGEREF _Toc472478105 \h XII--Antidumping : saumons atlantiques originaires de Norvège PAGEREF _Toc472478106 \h XIIEEE PAGEREF _Toc472478107 \h XII--Décision du Comité mixte de l'EEE modifiant l'annexe VII (reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles) de l'accord EEE PAGEREF _Toc472478108 \h XIIMATIERES PREMIERES PAGEREF _Toc472478109 \h XII--Plomb et zinc PAGEREF _Toc472478110 \h XIISANTE PAGEREF _Toc472478111 \h XII--Dispositifs médicaux PAGEREF _Toc472478112 \h XIIJEUNESSE PAGEREF _Toc472478113 \h XIII--Programme DAPHNE * PAGEREF _Toc472478114 \h XIIIJUSTICE ET AFFAIRES INTERIEURES PAGEREF _Toc472478115 \h XIII--Acquis de Schengen en Grèce PAGEREF _Toc472478116 \h XIIIBUDGET PAGEREF _Toc472478117 \h XIII--Règlement financier ...

La directive proposée instaurera des valeurs cibles ambitieuses pour l'ozone en vue de la protection de la santé humaine, ainsi que des exigences en matière de surveillance des concentrations d'ozone dans l'air ambiant et d'information du public sur les résultats de cette surveillance.