1. À leur arrivée sur le territoire de l'autre partie, les aéronefs utilisés par les transporteurs aériens d'une partie pour assurer des services aériens internationaux, de même que leurs équipements normaux, l'équipement au sol, les carburants, les lubrifiants, les fournitures techniques consommables, les pièces détachées (y compris les moteurs), les provisions de bord (incluant, mais de manière non limitative, la nourriture, les boissons et alcools, ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-04-24]

1. On arriving in the territory of one Party, aircraft operated in international air transportation by the airlines of the other Party, their regular equipment, ground equipment, fuel, lubricants, consumable technical supplies, spare parts (including engines), aircraft stores (including but not limited to such items of food, beverages and liquor, tobacco and other products destined for sale to or use by passengers in limited quantities during flight), and other items intended for or used solely in connection with the operation or servicing of aircraft eng ...[+++]

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1. À leur arrivée sur le territoire de l'autre partie, les aéronefs utilisés par les transporteurs aériens d'une partie pour assurer des services aériens internationaux, de même que leurs équipements normaux, l'équipement au sol, les carburants, les lubrifiants, les fournitures techniques consommables, les pièces détachées (y compris les moteurs), les provisions de bord (incluant, mais de manière non limitative, la nourriture, les boissons et alcools, ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-04-24]

1. On arriving in the territory of one Party, aircraft operated in international air transportation by the airlines of the other Party, their regular equipment, ground equipment, fuel, lubricants, consumable technical supplies, spare parts (including engines), aircraft stores (including but not limited to such items of food, beverages and liquor, tobacco and other products destined for sale to or use by passengers in limited quantities during flight), and other items intended for or used solely in connection with the operation or servicing of aircraft eng ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-04-24]

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2.6.1. L'air destiné au chauffage peut être de l'air frais ou de l'air recyclé et doit être prélevé à un endroit propre où tout risque de contamination par les gaz d'échappement provenant du moteur de propulsion, du chauffage à combustion ou de toute autre source du véhicule est improbable.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2001-09-26]

2.6.1. The heating air supply may be fresh or recirculated air and must be drawn from a clean area not likely to be contaminated by exhaust fumes emitted either by the propulsion engine, the combustion heater or any other vehicle source.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2001-09-26]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2001-09-26]

- l'air doit pouvoir circuler librement autour de l'orifice d'entrée de la sonde de prélèvement; aucun obstacle gênant l'arrivée d'air ne doit se trouver au voisinage de l'échantillonneur (celui-ci doit normalement se situer à quelques mètres de bâtiments, de balcons, d'arbres et d'autres obstacles, et à au moins 0,5 m du bâtiment le plus proche dans le cas de points de prélèvement représentatifs de la qualité de l'air au niveau de l'alignement des bâtiments).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2000-11-15]

- the flow around the inlet sampling probe should be unrestricted, without any obstructions affecting the airflow in the vicinity of the sampler (normally some metres away from buildings, balconies, trees and other obstacles and at least 0,5 m from the nearest building in the case of sampling points representing air quality at the building line).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2000-11-15]

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- l'air doit pouvoir circuler librement autour de l'orifice d'entrée de la sonde de prélèvement; aucun obstacle gênant l'arrivée d'air ne doit se trouver au voisinage de l'échantillonneur (celui-ci doit normalement se situer à quelques mètres de bâtiments, de balcons, d'arbres et d'autres obstacles, et à au moins 0,5 m du bâtiment le plus proche dans le cas de points de prélèvement représentatifs de la qualité de l'air au niveau de l'alignement des bâtiments);

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2000-11-15]

- the flow around the inlet sampling probe should be unrestricted, without any obstructions affecting the airflow in the vicinity of the sampler (normally some metres away from buildings, balconies, trees and other obstacles and at least 0,5 m from the nearest building in the case of sampling points representing air quality at the building line);

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2000-11-15]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2000-11-15]

Le régime et la charge du moteur, la température et la dépression de l'air à l'admission, la température et la contre-pression à l'échappement, le débit de carburant et d'air ou de gaz d'échappement, la température de l'air de suralimentation, la température du carburant et l'humidité doivent être enregistrés durant chaque mode, les conditions de régime et de charge (voir le point 2.7.2) étant respectées pendant la durée de prélèvement des particules, mais, en tout état de cause, durant la dernière minute de chaque mode.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1999-12-12]

The engine speed and load, intake air temperature and depression, exhaust temperature and backpressure, fuel flow and air or exhaust flow, charge air temperature, fuel temperature and humidity shall be recorded during each mode, with the speed and load requirements (see section 2.7.2) being met during the time of particulate sampling, but in any case during the last minute of each mode.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1999-12-12]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1999-12-12]

- l'orifice d'entrée de la sonde de prélèvement doit être dégagé; aucun obstacle gênant l'arrivée d'air ne doit se trouver au voisinage de l'échantillonneur (il doit normalement se situer à quelques mètres de bâtiments, de balcons, d'arbres et d'autres obstacles, et à au moins 0,5 m du bâtiment le plus proche dans le cas de points de prélèvements représentatifs de la qualité de l'air à la ligne de construction),

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1999-04-21]

- the flow around the inlet sampling probe should be unrestricted without any obstructions affecting the airflow in the vicinity of the sampler (normally some metres away from buildings, balconies, trees, and other obstacles and at least 0,5 m from the nearest building in the case of sampling points representing air quality at the building line);

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1999-04-21]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1999-04-21]

Par l'entremise du système des fiducies familiales que le Bloc québécois, que l'opposition officielle dénonce depuis son arrivée à la Chambre des communes, deux fiducies familiales ont pu transférer deux milliards de dollars aux États-Unis sans qu'un sou d'impôt ne soit prélevé sur les gains en capital de ces fiducies.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [1996-05-26]

Through family trusts, a system which the Bloc Quebecois, the official opposition, has been condemning since it arrived in this House, two family trusts were able to transfer $2 billion to the United States, without paying one penny in taxes on capital gains, $2 billion.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [1996-05-26]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [1996-05-26]

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Gaine d'arrivée d'air prélevé au moteur

Date index:2022-05-31 -

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