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Accumulation
Accumulation biologique
Accumulation de chlore
Accumulation de chlore atmosphérique
Accumulation de chlore dans l'atmosphère
Accumulation de produits chlorés
Accumulation de produits chlorés atmosphériques
Accumulation des CFC
Accumulation des chlorofluorocarbures
Accumulation des chlorofluorures atmosphériques
Accumulation des composés chlorofluorés
Accumulation des hydrocarbures halogénés
Accumulation par pompage
Avec accumulation
Bioaccumulation
Centrale par accumulation
En accumulation
Fonds accumulé
Fonds accumulés
Fonds d'accumulation
OSOA
Ordonnance sur les ouvrages d'accumulation
Production en accumulation
Régime fondé sur l'accumulation d'heures
Régime prévoyant une accumulation d'heures
Usine hydraulique à accumulation
Usine à accumulation

Translation of "Fonds d'accumulation " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
fonds accumulés

accumulated funds
Sécurité sociale et assurance-emploi | Investissements et placements
Social Security and Employment Insurance | Investment




fonds d'accumulation

accumulation fund | reserve fund
IATE - FINANCE
IATE - FINANCE


régime fondé sur l'accumulation d'heures [ régime prévoyant une accumulation d'heures ]

hour-bank plan
Sécurité sociale et assurance-emploi
Social Security and Employment Insurance


accumulation des CFC | accumulation des chlorofluorocarbures | accumulation des chlorofluorures atmosphériques | accumulation des composés chlorofluorés | accumulation des hydrocarbures halogénés | accumulation des hydrocarbures halogénés dans l'atmosphère

atmospheric chlorofluorocarbon buildup | buildup of CFCs | CFC buildup | chlorofluorocarbon buildup | fluorocarbon buildup
IATE - ENVIRONMENT
IATE - ENVIRONMENT


accumulation de chlore | accumulation de chlore atmosphérique | accumulation de chlore dans l'atmosphère | accumulation de produits chlorés | accumulation de produits chlorés atmosphériques

atmospheric chlorine buildup | chlorine buildup
IATE - ENVIRONMENT
IATE - ENVIRONMENT


centrale par accumulation | usine à accumulation | accumulation par pompage | usine hydraulique à accumulation

storage power plant
Production et distribution du courant (électrotechnique) | Machines hydrauliques (Mécanique générale)
Electrical engineering | Mechanical engineering


en accumulation | avec accumulation | production en accumulation

collect | collect run
imprimerie > offset
imprimerie > offset


Ordonnance du 7 décembre 1998 sur la sécurité des ouvrages d'accumulation | Ordonnance sur les ouvrages d'accumulation [ OSOA ]

Ordinance of 7 December 1998 on Dam Safety | Dams Ordinance [ DamO ]
Construction hydraulique (Constructions et génie civil) | Histoire et sources du droit (Droit)
Building & civil engineering | Law, legislation & jurisprudence


bioaccumulation | accumulation | accumulation biologique

bioaccumulation
Terminologie (Linguistique et littérature)
Linguistics, language & literature
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'intervention du Fonds de cohésion au cours de la période de programmation précédente s'est surtout concentrée sur les régions du Grand Lisbonne, du Grand Porto et de l'Algarve, dans le but de résorber le retard accumulé dans ces régions fortement peuplées et de se conformer aux directives communautaires 80/778/CEE et 98/83/CE.

Cohesion Fund assistance during the previous programming period concentrated heavily on the Greater Lisbon, Greater Oporto and Algarve regions, in an attempt to clear the backlog in these more heavily populated areas and comply with Community Directives 80/778/EEC and 98/83/EC.


Les intérêts accumulés sur le compte bancaire spécifique du fonds fiduciaire sont investis dans ce fonds, sauf dispositions contraires prévues par son acte constitutif.

Interests accumulated on the trust fund’s specific bank account shall be invested in the trust fund except where otherwise provided for in the constitutive act of the trust fund.


Le document de réflexion sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire présente trois options: un système européen de protection de l'investissement, qui soutient des investissements prévus et présélectionnés, par exemple des projets dans le domaine des infrastructures ou des compétences qui autrement pourraient être annulés ou reportés; un régime européen de réassurance chômage, qui joue un rôle de fonds de réassurance pour les régimes nationaux; et un fonds pour les mauvais jours («rainy days»), qui pourrait accumuler des fonds des États ...[+++]

In the Reflection Paper on the Deepening of the Economic and Monetary Union, three options were outlined: a European Investment Protection Scheme, supporting planned and pre-identified investments, e.g. in the areas of infrastructure or skills which might otherwise be cancelled or postponed; a European Unemployment Reinsurance Scheme acting as a reinsurance fund to national schemes; and a rainy day fund which could accumulate funds from Member States on a regular basis, with disbursements being triggered on a pre-defined basis.


b) lorsque, au dixième anniversaire ou à tout anniversaire subséquent d’une police d’assurance-vie, le fonds accumulé (calculé sans égard aux avances sur la police non remboursées), dépasse 250 pour cent du fonds accumulé de la police à la date de son troisième anniversaire précédent (calculé sans égard aux avances sur la police non remboursées) chaque police type aux fins d’exonération qui est réputée, en vertu du paragraphe (3), avoir été émise avant cette date relativement à la police d’assurance-vie, est réputée avoir été émise à la date du troisième anniversaire précédent de la police d’assu ...[+++]

(b) where on the tenth or on any subsequent policy anniversary of a life insurance policy, the accumulating fund thereof (computed without regard to any policy loan then outstanding in respect of the policy) exceeds 250 per cent of the accumulating fund thereof on its third preceding policy anniversary (computed without regard to any policy loan then outstanding in respect of the policy), each exemption test policy deemed by subsection (3) to have been issued before that time in respect of the life insurance policy shall be deemed to ...[+++]


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a) si la date en question correspond à l’anniversaire de la police, le fonds accumulé de la police à cette date, déterminé compte non tenu des avances sur police, ne dépasse pas le total des fonds accumulés, à cette date, des polices types aux fins d’exonération établies à l’égard de la police au plus tard à cette date;

(a) if that time is a policy anniversary of the policy, the accumulating fund of the policy at that time (determined without regard to any policy loan) does not exceed the total of the accumulating funds at that time of the exemption test policies issued at or before that time in respect of the policy;


(3) Sous réserve du paragraphe (4), pour l’application du présent article et de l’alinéa c) de l’élément L de la formule figurant à la définition de « coût de base rajusté » au paragraphe 148(9) de la Loi, est une perte de mortalité, immédiatement avant un moment donné postérieure à 1982, relativement à un intérêt dans un contrat de rente viagère dont il est disposé immédiatement après le moment donné par suite du décès d’un rentier en vertu du contrat toute somme raisonnable qui, d’après l’assureur sur la vie, représente la diminution dont le fonds accumulé relatif à l’intérêt a fait l’objet par suite du décès, à s ...[+++]

(3) Subject to subsection (4), for the purposes of this section and of paragraph (c) of the description of L in the definition “adjusted cost basis” in subsection 148(9) of the Act, a “mortality loss” immediately before a particular time after 1982 in respect of an interest in a life annuity contract disposed of immediately after that particular time as a consequence of the death of an annuitant under the life annuity contract means such reasonable amount that the life insurer determines to be the decrease, as a consequence of the death, in the accumulating fund in respect of the interest assuming that, in determining such decr ...[+++]


L'accumulation actuelle des prestations pendant l'incarcération favorise probablement la prévention du crime parce que les fonds accumulés assurent aux anciens détenus une certaine stabilité en leur donnant les ressources nécessaires pour recommencer à mener une vie normale.

The collection of pension benefits while incarcerated, as it stands today, arguably has a crime prevention benefit, as the amount of stability these funds offer provides ex-prisoners with resources to resettle.


Les intérêts accumulés sur le compte bancaire spécifique du fonds fiduciaire sont investis dans ce fonds, sauf dispositions contraires prévues par son acte constitutif.

Interests accumulated on the trust fund’s specific bank account shall be invested in the trust fund except where otherwise provided for in the constitutive act of the trust fund.


Maerl est un terme générique désignant une structure biogène due à diverses espèces d'algues rouges coralliennes (corallinacées), dotée d'un squelette calcifié dur et se développant sur les fonds marins, sans être fixée, sous la forme d'algues rouges coralliennes libres, en branches, en brindilles ou en nodules, formant des accumulations dans les replis des fonds vaseux ou sablonneux.

Mäerl is a collective term for a biogenic structure due to several species of coralline red algae (Corallinaceae), which have hard calcium skeletons and grow as unattached free-living branched, twig-like or nodular coralline algae on the seabed, forming accumulations within the ripples of mudflats or sandflats seabeds.


L'aide consiste en une facilité permettant aux agriculteurs de libérer, sans subir l'amende fiscale normale, des fonds accumulés sur un compte à terme.

The aid consists of a facility whereby farmers may release, without the normal tax penalty, funds which had been accumulated on an investment account at a specified date.




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Fonds d'accumulation

Date index:2023-08-21 -

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