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Faute d'utilisation raisonnablement prévisible
Mauvais emploi raisonnablement prévisible
Utilisation abusive raisonnablement prévisible

Translation of "Faute d'utilisation raisonnablement prévisible " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
mauvais emploi raisonnablement prévisible [ faute d'utilisation raisonnablement prévisible ]

reasonably foreseeable misuse
Fiabilité, contrôle et essais (Ingénierie)
Engineering Tests and Reliability


utilisation abusive raisonnablement prévisible

reasonably foreseeable misuse
IATE - Land transport
IATE - Land transport
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
7 (1) Le jouet utilisé ou qui sera vraisemblablement utilisé par des enfants de moins de trois ans ne doit pas contenir de pièces ou de composants amovibles ou qui peuvent se détacher en raison de l’utilisation raisonnablement prévisible du jouet, et qui peuvent être complètement contenus dans le cylindre pour petites pièces illustré à l’annexe 1.

7 (1) A toy that is or is likely to be used by a child of less than three years of age must not contain a part or component that is meant to be separable or may become separated with reasonably foreseeable use of the toy and that can be totally enclosed in the small parts cylinder illustrated in Schedule 1.


13 (1) L’attache utilisée dans la construction d’un jouet ne doit pas causer de blessures corporelles, en raison de son type, sa taille ou son utilisation, en raison de l’utilisation raisonnablement prévisible du jouet.

13 (1) A fastener that is used in the construction of a toy must not, because of its type, size or manner of use, cause personal injury with reasonably foreseeable use of the toy.


13 (1) L’attache utilisée dans la construction d’un jouet ne doit pas causer de blessures corporelles, en raison de son type, sa taille ou son utilisation, en raison de l’utilisation raisonnablement prévisible du jouet.

13 (1) A fastener that is used in the construction of a toy must not, because of its type, size or manner of use, cause personal injury with reasonably foreseeable use of the toy.


20. Le jouet qui possède une surface, une partie ou une substance qui peut devenir chaude en raison de l’utilisation raisonnablement prévisible du jouet doit satisfaire aux exigences thermiques applicables et à celles relatives à l’étiquetage énoncées dans la norme C22.2 n 149-1972 de l’Association canadienne de normalisation intitulée Jouets électriques et publiée en anglais en novembre 1972 et en français en décembre 1976.

20. A toy that has a surface or part, or that contains a substance, that may become heated with reasonably foreseeable use of the toy must meet the thermal and labelling requirements that are applicable to it as set out in Canadian Standards Association Standard C22.2 No. 149-1972, entitled Electrically Operated Toys, published in English in November 1972 and in French in December 1976.


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c) le niveau de sa CL pour une exposition d’une heure, déterminé chez le rat, est de 20 000 ppm ou moins par volume de gaz ou de vapeur ou 200 mg/L ou moins par volume de brouillard ou de poudre pulvérisée, s’il est probable qu’elle entre en contact avec le gaz, la vapeur, le brouillard ou la poudre pulvérisée au cours d’une utilisation raisonnablement prévisible.

(c) its LC value for a one-hour exposure, determined using rats, is 20,000 ppm by volume of gas or vapour or less, or 200 mg/L by volume of mist or dust or less, if gas, vapour, mist or dust is likely to be encountered when the substance is used in a reasonably foreseeable manner.


(36) Les États membres devraient prendre toutes les mesures appropriées pour assurer que les produits visés par la présente directive puissent être mis sur le marché uniquement s'ils sont stockés correctement et affectés à l'usage auquel ils sont destinés ou s'ils ne sont soumis qu'à des conditions d'utilisation raisonnablement prévisibles permettant ainsi de ne pas mettre en danger la santé et la sécurité des personnes.

(36) Member States should take all appropriate measures to ensure that products covered by this Directive may be placed on the market only if, when properly stored and used for their intended purpose, or under conditions of use which can be reasonably foreseen, they do not endanger the health and safety of persons.


(47) Les États membres devraient prendre toutes les mesures appropriées pour assurer que les instruments de mesure puissent être mis sur le marché uniquement s'ils sont stockés correctement et affectés à l'usage auquel ils sont destinés, ou s'ils ne sont soumis qu'à des conditions d'utilisation raisonnablement prévisibles permettant ainsi de ne pas mettre en danger la santé et la sécurité des personnes.

(47) Member States should take all appropriate measures to ensure that measuring instruments may be placed on the market only if, when properly stored and used for their intended purpose, or under conditions of use which can be reasonably foreseen, they do not endanger the health and safety of persons.


(37) Les États membres devraient prendre toutes les mesures appropriées pour s'assurer que les explosifs puissent être mis sur le marché uniquement s'ils sont stockés correctement et affectés à l'usage auquel ils sont destinés, ou s'ils ne sont soumis qu'à des conditions d'utilisation raisonnablement prévisibles permettant ainsi de ne pas mettre en danger la santé et la sécurité des personnes.

(37) Member States should take all appropriate measures to ensure that explosives may be placed on the market only if, when properly stored and used for their intended purpose, or under conditions of use which can be reasonably foreseen, they do not endanger the health and safety of persons.


(35) Les États membres devraient prendre toutes les mesures appropriées pour assurer que les récipients à pression simples puissent être mis sur le marché uniquement s'ils sont stockés correctement et affectés à l'usage auquel ils sont destinés, ou s'ils ne sont soumis qu'à des conditions d'utilisation raisonnablement prévisibles permettant ainsi de ne pas mettre en danger la santé et la sécurité des personnes.

(35) Member States should take all appropriate measures to ensure that simple pressure vessels may be placed on the market only if, when properly stored and used for their intended purpose, or under conditions of use which can be reasonably foreseen, they do not endanger the health and safety of persons.


(25) Les États membres devraient prendre toutes les mesures appropriées pour assurer que le matériel électrique puisse être mis sur le marché uniquement s'il est stocké correctement et affecté à l'usage auquel il est destiné, ou s'il n'est soumis qu'à des conditions d'utilisation raisonnablement prévisibles permettant ainsi de ne pas mettre en danger la santé et la sécurité des personnes.

(25) Member States should take all appropriate measures to ensure that electrical equipment may be placed on the market only if, when properly stored and used for its intended purpose, or under conditions of use which can be reasonably foreseen, it does not endanger the health and safety of persons.




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Faute d'utilisation raisonnablement prévisible

Date index:2023-01-04 -

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