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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bénéficiaire d'une sûreté réelle
Bénéficiaire de charge
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Démence artériopathique
Détenteur d'un effet
Détenteur d'un record
Détenteur d'une charge
Détenteur d'une sûreté
Détenteur d'une valeur mobilière
Détenteur de clé
Détenteur de record
Détenteur de records
Détenteur de valeurs mobilières
Détentrice d'un record
Détentrice de record
Détentrice de records
Effet secondaire indésirable d'un médicament
Effets de la pression de l'air
Grevant
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Recordman
Recordwoman
Résiduel de la personnalité et du comportement
Titulaire d'une sûreté
Titulaire d'une sûreté sur un bien-fonds

Translation of "Détenteur d'un effet " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
détenteur d'un effet

holder of an instrument
IATE - LAW
IATE - LAW


détenteur de valeurs mobilières | détenteur d'une valeur mobilière | détenteur, détentrice de valeur mobilière

security holder
IATE - LAW
IATE - LAW


Chaleur Effets d'incendie Effets de souffle Exposition à des rayonnements ionisants émis par des armes nucléaires Autres effets directs et secondaires d'armes nucléaires

Blast effects Exposure to ionizing radiation from nuclear weapon Fireball effects Heat Other direct and secondary effects of nuclear weapons
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: Y36.5
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: Y36.5


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19


détenteur de clé

Key Holder
SNOMEDCT-CA (entité observable) / 184149004
SNOMEDCT-CA (entité observable) / 184149004


détenteur d'un record [ détentrice d'un record | détenteur de record | détentrice de record | détenteur de records | détentrice de records | recordman | recordwoman ]

record holder
Hockey sur glace | Sports de raquette | Sports divers (Généralités) | Jeux et compétitions (Sports)
Ice Hockey | Racquet Sports | Various Sports (General) | Games and Competitions (Sports)


bénéficiaire de charge | bénéficiaire d'une sûreté réelle | détenteur d'une charge | détenteur d'une sûreté | grevant | titulaire d'une sûreté | titulaire d'une sûreté sur un bien-fonds

encumbrancer
IATE - LAW
IATE - LAW


effet secondaire indésirable d'un médicament

Adverse reaction caused by drug
SNOMEDCT-BE (disorder) / 62014003
SNOMEDCT-BE (disorder) / 62014003


effets de la pression de l'air

Effects of air pressure
SNOMEDCT-BE (disorder) / 44532001
SNOMEDCT-BE (disorder) / 44532001


Définition: La démence vasculaire résulte d'un infarcissement cérébral dû à une maladie vasculaire, par exemple, une maladie cérébrovasculaire hypertensive. Les infarctus sont habituellement de petite taille mais leurs effets sont cumulatifs. La démence survient habituellement à un âge avancé. | démence artériopathique

Definition: Vascular dementia is the result of infarction of the brain due to vascular disease, including hypertensive cerebrovascular disease. The infarcts are usually small but cumulative in their effect. Onset is usually in later life. | arteriosclerotic dementia
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F01
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F01
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
M. Dunning: Non, les détenteurs des effets de commerce et les créanciers non privilégiés sont les grands perdants à l'heure actuelle dans l'affaire de la Confédération-Vie.

Mr. Dunning: No, the commercial paper holders and the subordinated debt holders are the major losers at this time in Confederation Life.


La plupart des dépositaires ont des règles voulant que les comptes de fonds c'est-à-dire les montants payables aux détenteurs d'effets puissent être débités ou crédités la journée même de l'opération et que les établissements participants puissent utiliser ces comptes de fonds pour acquérir d'autres titres.

In some depositories, the rules are set up so that funds accounts that is, amounts payable to the holders of the bills may be debited or credited during the day and those participants in those systems can use those funds accounts to purchase other securities.


Si ces deux types d'obligations envers les titulaires de polices d'assurance sont remplis, il pourra rester un peu d'argent pour les créanciers non privilégiés, notamment les détenteurs d'effets de commerce et les créanciers de second rang.

If both sets of policyholders' obligations are met, there may be some money left for the junior creditors, including the commercial paper holders and the subordinated debt holders.


remplir le rôle d'intermédiaire entre le possesseur et/ou le détenteur et l'État membre requérant pour ce qui concerne la restitution.À cet effet, les autorités compétentes de l'État membre requis peuvent, sans préjudice de l'article 6, faciliter dans un premier temps la mise en œuvre d'une procédure d'arbitrage, conformément à la législation nationale de l'État membre requis et à condition que l'État membre requérant et le possesseur ou le détenteur donnent formellement leur accord.

act as intermediary between the possessor and/or holder and the requesting Member State with regard to return. To that end, the competent authorities of the requested Member State may, without prejudice to Article 6, first facilitate the implementation of an arbitration procedure, in accordance with the national legislation of the requested Member State and provided that the requesting Member State and the possessor or holder give their formal approval.


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En effet, la nationalisation a pour effet d’amener tous les détenteurs de capital de SNS REAAL et de SNS Bank – y compris les détenteurs de capital hybride – à participer pleinement aux pertes enregistrées par la première.

In fact, through the nationalisation all capital holders of SNS REAAL and SNS Bank – including hybrid capital holders – are fully participating in the losses of SNS REAAL.


Les explorations réalisées et les investissements nécessaires effectués à cet effet justifient que le détenteur du permis d'exploration puisse anticiper qu'il sera également le détenteur du permis de stockage.

The explorations carried out, and the necessary investments made as a result, justify an expectation on the part of the holder of the exploration permit that they will be the holder of the storage permit.


Les restrictions au droit de vote prévues dans des accords contractuels entre la société visée et des détenteurs de titres de cette société ou dans des accords contractuels conclus après l'adoption de la présente directive entre des détenteurs de titres de la société visée ne produisent pas d" effets lors de l'assemblée générale qui arrête des mesures de défense, quelles qu'elles soient, conformément à l'article 9.

Restrictions on voting rights provided for in contractual agreements between the offeree company and holders of its securities, or contractual agreements between holders of the offeree company's securities entered into after the adoption of this Directive, shall not have effect at the general meeting of shareholders which decides on any defensive measures in accordance with Article 9.


Toutes les restrictions au droit de vote prévues dans des accords contractuels entre la société visée et des détenteurs de titres dans cette société ou entre des détenteurs de titres de la société visée cessent de produire des effets lorsque l’assemblée générale décide sur des mesures de défense éventuelles conformément à l’article 9.

Any restrictions on voting rights provided for in contractual agreements between the offeree company and holders of its securities or between holders of securities of the offeree company shall cease to have effect when the general meeting decides on any defensive measures in accordance with Article 9.


Les restrictions au droit de vote prévues dans des accords contractuels entre la société visée et des détenteurs de titres de cette société ou dans des accords contractuels conclus après l'adoption de la présente directive entre des détenteurs de titres de la société visée ne produisent pas d’effets lors de l’assemblée générale qui arrête des mesures de défense, quelles qu'elles soient, conformément à l'article 9.

Restrictions on voting rights provided for in contractual agreements between the offeree company and holders of its securities, or contractual agreements between holders of securities of the offeree company entered into after the adoption of this Directive, shall not have effect at the general meeting which decides on any defensive measures in accordance with Article 9.


En effet, ces pharmaciens ne sont susceptibles de beneficier ni des dispositions "droits acquis" de la directive 85/433/CEE qui assurent, sous certaines conditions, la libre circulation pour les pharmaciens detenteurs de diplomes qui ne respectent pas les exigences de formation mais qui ont commence leur formation avant le 1er octobre 1987, ni de la reconnaissance automatique prevue par la directive 85/433/CEE pour les pharmaciens detenteurs de diplomes conformes.

Indeed, these pharmacists are likely to benefit neither from the "acquired rights" provisions of Directive 85/433/EEC which ensure, under certain conditions, free movement for pharmacists holding diplomas which do not respect the minimum training requirements but who began their training before 1 October 1987, nor from automatic recognition provided for by Directive 85/433/EEC for pharmacists with diplomas gained from courses which respect the Directive s requirements.




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Détenteur d'un effet

Date index:2023-08-29 -

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