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Box de stockage
Chose déposée
Dépôt
Dépôt d'objet en masse
Dépôt d'objets adressés A l'occupant
Dépôt d'objets adressés à l'occupant
Dépôt de masses
Dépôt de minerai
Dépôt de tabac coupé
Dépôt de tabac haché
Dépôt mince de ²³5U de masse certifiée
Gisement
Gisement de minerai
Gîte
Masse de la FOPS
Masse de minerai
Masse minérale
Massif de minerai
Objet de masse
Objet du dépôt

Translation of "Dépôt d'objet en masse " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
dépôt d'objet en masse

heavy mailing
Postes
Postal Service


chose déposée | dépôt | objet du dépôt

deposited chattel | deposited object
IATE - LAW
IATE - LAW


gisement | gîte | dépôt de minerai | masse de minerai | masse minérale | massif de minerai | gisement de minerai

ore body | orebody | deposition | mineral deposit | gangue deposit | body | body casting deposit
géologie > minéralogie
géologie > minéralogie


chose déposée | dépôt | objet du dépôt

deposited chattel | deposited object
Droits réels (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


objet de masse

item of mass
IATE - Transport policy
IATE - Transport policy


dépôt de masses | dépôt de tabac coupé | dépôt de tabac haché | box de stockage

cut tobacco store | cut rag store
industrie du tabac > fabrication du tabac
industrie du tabac > fabrication du tabac


masse de la FOPS [ masse de la structure de protection contre les chutes d'objets ]

FOPS mass [ falling object protective structure mass ]
Terrassement | Matériel de chantier
Earthmoving | Construction Site Equipment


dépôt d'objets adressés à l'occupant

mailing of householder items
Objets de correspondance (Postes)
Postal Correspondence


dépôt d'objets adressés A l'occupant

mailing of householder items
IATE - Communications
IATE - Communications


dépôt mince de ²³5U de masse certifiée

²³5U reference mass standard foil
physique > énergie nucléaire
physique > énergie nucléaire
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'essentiel de la masse monétaire étant constitué de dépôts bancaires, une monnaie ne peut être véritablement unique que si la confiance dans la sécurité des dépôts bancaires est la même quel que soit l'Etat membre dans lequel une banque opère.

As the vast majority of money is bank deposits, money can only be truly single if confidence in the safety of bank deposits is the same irrespective of the Member State in which a bank operates.


362. Dans la présente partie, toute mention de la masse d’une pièce pyrotechnique à effets spéciaux s’entend de sa masse brute (sa masse plus celle de son emballage ou de son contenant), sauf dans le cas de la poudre propulsive, où la mention de sa masse s’entend de sa quantité nette (sa masse à l’exclusion de son emballage ou de son contenant et, dans le cas où l’explosif est un objet explosif, de tout composant de celui-ci qui n’est pas une matière explosive).

362. A reference to the mass of a special effect pyrotechnic in this Part is a reference to its gross mass (the mass of the pyrotechnic plus the mass of any packing or container) except in the case of propellant powder, where it is a reference to its net quantity (the mass of the powder excluding the mass of any packaging or container and, in the case of an Footnote explosive article, also excluding any component that is not an Footnote explosive substance).


188. Dans la présente partie, toute mention de la masse d’un Note de bas de page explosif s’entend de sa quantité nette (sa masse à l’exclusion de son emballage ou de son contenant et, dans le cas où l’explosif est un Note de bas de page objet explosif, de tout composant de celui-ci qui n’est pas une Note de bas de page matière explosive), sauf dans le cas de l’article 190, où la masse d’un explosif s’entend de sa masse brute (sa masse plus celle de son emballage ou de son contenant).

188. A reference to the mass of an Footnote explosive in this Part is a reference to its net quantity (the mass of the explosive excluding the mass of any packaging or container and, in the case of an Footnote explosive article, also excluding any component that is not an Footnote explosive substance), except in section 190 where it is a reference to its gross quantity (the mass of the explosive plus the mass of any packaging or container).


102 (1) Il est interdit de consigner en vue du chargement sur un bâtiment dans les eaux canadiennes un colis ou un objet d’une masse brute d’une tonne ou plus sans marquer la masse brute de ce colis ou de cet objet sur l’extérieur de celui-ci d’une façon claire et durable.

102 (1) No person shall consign to be loaded on a vessel in Canadian waters a package or object of a gross mass of one tonne or more unless its gross mass is clearly and durably marked on the outside of the package or object.


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(2) Le représentant autorisé et le capitaine d’un bâtiment et tout agent préposé au chargement d’un bâtiment, dans les eaux canadiennes, ne peuvent faire charger ou ne peuvent permettre que soit chargé sur le bâtiment un colis ou un objet d’une masse brute d’une tonne ou plus sans marquer la masse brute de ce colis ou de cet objet sur l’extérieur de celui-ci d’une façon claire et durable.

(2) The authorized representative and the master of a vessel in Canadian waters, and every agent charged with loading a vessel in Canadian waters, shall not cause or permit to be loaded on the vessel a package or object of a gross mass of one tonne or more unless its gross mass is clearly and durably marked on the outside of the package or object.


Le délai nécessaire pour rembourser les dépôts devrait tenir compte des cas dans lesquels les systèmes ont des difficultés à calculer le montant du remboursement et à déterminer les droits du déposant, en particulier si le dépôt résulte de transactions portant sur un logement résidentiel ou de certains événements de la vie, si un déposant n’est pas l’ayant droit des sommes détenues sur un compte, si le dépôt fait l’objet d’un litige, s’il existe des créances concurrentes sur les sommes détenues sur le compte ou si le dépôt est sous le ...[+++]

The period necessary for the repayment of deposits should take into account cases where schemes have difficulty in determining the amount of repayment and the rights of the depositor, in particular if deposits arise from residential housing transactions or certain life events, if a depositor is not absolutely entitled to the sums held on an account, if the deposit is the subject of a legal dispute or competing claims to the sums held on the account or if the deposit is the subject of economic sanctions imposed by national governments or international bodies.


À la demande motivée de l'État membre concerné ou, s'il y a lieu, en raison de circonstances économiques exceptionnelles, la Commission peut recommander de réduire ou d'annuler tout dépôt portant intérêt, tout dépôt ne portant pas intérêt ou les amendes en cours imposés par le Conseil dans le cadre du volet préventif ou correctif du pacte de stabilité et de croissance pour un État membre faisant l'objet d'un programme d'ajustement macroéconomique.

Following a reasoned request by the Member State concerned or, where appropriate, on grounds of exceptional economic circumstances, the Commission is able to recommend reducing or cancelling any existing interest-bearing deposit, non-interest-bearing deposit or fine imposed by the Council in the framework of the preventive or corrective part of the Stability and Growth Pact for a Member State subject to a macroeconomic adjustment programme.


f) l'objet du brevet n'est pas nouveau par rapport au contenu d'une demande de brevet national ou d'un brevet national mis à la disposition du public dans un Etat membre à la date de dépôt ou à une date postérieure ou, si une priorité est revendiquée, à la date de priorité du brevet communautaire mais avec une date de dépôt ou une date de priorité antérieure à cette date.

(f) the subject-matter of the patent is not new having regard to the content of a national patent application or of a national patent made public in a Member State on the date of filing or later or, where priority has been claimed, the date of priority of the Community patent, but with a filing date or priority date before that date.


—les caractéristiques des dépôts superficiels et des sols dans la zone de captage dont la masse d'eau souterraine reçoit sa recharge, y compris l'épaisseur, la porosité, la conductivité hydraulique et les propriétés d'absorption des dépôts et des sols,

—characteristics of the superficial deposits and soils in the catchment from which the groundwater body receives its recharge, including the thickness, porosity, hydraulic conductivity, and absorptive properties of the deposits and soils,


- les caractéristiques des dépôts superficiels et des sols dans la zone de captage dont la masse d'eau souterraine reçoit sa recharge, y compris l'épaisseur, la porosité, la conductivité hydraulique et les propriétés d'absorption des dépôts et des sols,

- characteristics of the superficial deposits and soils in the catchment from which the groundwater body receives its recharge, including the thickness, porosity, hydraulic conductivity, and absorptive properties of the deposits and soils,




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Dépôt d'objet en masse

Date index:2022-09-07 -

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