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Critère de qualité d'air ambiant
Critères de qualité d'air ambiant
Directive sur la qualité de l'air ambiant
Norme de qualité d'air ambiant
Norme de qualité de l'air
Norme de qualité de l'air ambiant
Norme nationale de qualité d'air ambiant
Normes de qualité d'air ambiant
ONQAA
Objectif national de qualité d'air ambiant
Objectifs nationaux de qualité d'air ambiant
Qualité de l'air ambiant en milieu urbain
Qualité de l'air des villes
Qualité de l'air en milieu urbain

Translation of "Directive sur la qualité de l'air ambiant " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
norme de qualité d'air ambiant [ norme de qualité de l'air ambiant | norme de qualité de l'air ]

ambient air quality standard [ AAQS | air quality standard ]
Droit environnemental | Pollution de l'air
Environmental Law | Air Pollution


objectifs nationaux afférents à la qualité de l'air ambiant [ ONQAA | objectifs nationaux de qualité d'air ambiant ]

national ambient air quality objectives
Droit environnemental | Pollution de l'air
Environmental Law | Air Pollution


critère de qualité d'air ambiant

air quality criteria | air quality criterion
IATE - ENVIRONMENT | LAW
IATE - ENVIRONMENT | LAW


normes de qualité d'air ambiant

air quality standards | ambient air quality
IATE - ENVIRONMENT
IATE - ENVIRONMENT


norme nationale de qualité d'air ambiant

National Ambient Air Quality Standard | NAAQS
protection de l'environnement > lutte contre la pollution de l'air
protection de l'environnement > lutte contre la pollution de l'air


objectif national de qualité d'air ambiant

National Ambient Air Quality Objective | NAAQO
protection de l'environnement > lutte contre la pollution de l'air
protection de l'environnement > lutte contre la pollution de l'air


critères de qualité d'air ambiant

air quality criteria [ ambient air quality criteria ]
Études et analyses environnementales | Pollution de l'air
Environmental Studies and Analyses | Air Pollution


directive 2008/50/CE concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe | directive sur la qualité de l'air ambiant

Ambient Air Quality Directive | Directive 2008/50/EC on ambient air quality and cleaner air for Europe | AAQD [Abbr.]
IATE - Deterioration of the environment
IATE - Deterioration of the environment


qualité de l'air des villes | qualité de l'air ambiant en milieu urbain | qualité de l'air en milieu urbain

urban ambient air quality | urban air quality
protection de l'environnement > lutte contre la pollution de l'air
protection de l'environnement > lutte contre la pollution de l'air
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La directive 1999/30/CE du Conseil 1999 relative à la fixation de valeurs limites pour l'anhydride sulfureux (SO2), le dioxyde d'azote (NO2) et les oxydes d'azote (NOx), les particules (PM10) et le plomb dans l'air ambiant[1] (première directive "fille" sur la qualité de l'air ambiant) respecte l'approche fixée dans la directive 96/62/CE du Conseil concernant l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air am ...[+++]

Council Directive 1999/30/EC relating to limit values for sulphur dioxide (SO2), nitrogen dioxide (NO2) and oxides of nitrogen (NOx), particulate matter (PM10) and lead in ambient air[1] (first air quality "daughter" Directive). It follows the approach laid down in Council Directive 96/62/EC on ambient air quality assessment and management[2] (Air Quality Framework Directive).


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32008L0050 - EN - Directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe - DIRECTIVE - DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL // OBJECTIFS DE QUALITÉ DES DONNÉES // Détermination des exigences pour l’évaluation des concentrations d’anhydride sulfureux, de dioxyde d’azote et d’oxydes d’azote, de par ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32008L0050 - EN - Directive 2008/50/EC of the European Parliament and of the Council of 21 May 2008 on ambient air quality and cleaner air for Europe - DIRECTIVE 2008/50/EC OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL // DATA QUALITY OBJECTIVES // Determination of requirements for assessment of concentrations of sulphur dioxide, nitrogen dioxide and oxides of nitrogen, particulate matter (PM - and PM - ), lead, benzene and carbon monoxide in ...[+++]


La directive 96/62/CE du Conseil du 27 septembre 1996 concernant l’évaluation et la gestion de la qualité de l’air ambiant , la directive 1999/30/CE du Conseil du 22 avril 1999 relative à la fixation de valeurs limites pour l’anhydride sulfureux, le dioxyde d’azote et les oxydes d’azote, les particules et le plomb dans l’air ambiant , la directive 2000/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 novembre 20 ...[+++]

Council Directive 96/62/EC of 27 September 1996 on ambient air quality assessment and management , Council Directive 1999/30/EC of 22 April 1999 relating to limit values for sulphur dioxide, nitrogen dioxide and oxides of nitrogen, particulate matter and lead in ambient air , Directive 2000/69/EC of the European Parliament and of the Council of 16 November 2000 relating to limit values for benzene and carbon monoxide in ambient air , Directive 2002/3/E ...[+++]


La Commission prend note du texte adopté par le Conseil et le Parlement européen pour la directive sur la qualité de lair ambiant et un air plus pur pour l’Europe.

The Commission takes note of the text adopted by the Council and the European Parliament for the Directive on ambient air quality and cleaner air for Europe.


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Il convient par conséquent de prévoir la possibilité, lors de l’évaluation du respect des valeurs limites relatives à la qualité de l’air, de déduire, dans les conditions prévues dans la présente directive, la part de la teneur en polluants de l’air ambiant imputable aux sources naturelles lorsqu’elle peut être déterminée avec suffisamment de certitude et lorsque les dépassements lui sont, fût-ce en partie, imputables.

Therefore, where natural contributions to pollutants in ambient air can be determined with sufficient certainty, and where exceedances are due in whole or in part to these natural contributions, these may, under the conditions laid down in this Directive, be subtracted when assessing compliance with air quality limit values.


Il convient également de prendre dûment en considération les objectifs de qualité de l’air ambiant prévus par la présente directive, lorsque des autorisations sont accordées à des activités industrielles conformément à la directive 2008/1/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (15).

Full account will also be taken of the ambient air quality objectives provided for in this Directive, where permits are granted for industrial activities pursuant to Directive 2008/1/EC of the European Parliament and of the Council of 15 January 2008 concerning integrated pollution prevention and control (15).


Lorsque les objectifs en matière de qualité de l’air ambiantfinis dans la présente directive ne sont pas atteints, les États membres devraient prendre des mesures en vue de respecter les valeurs limites et les niveaux critiques et, si possible, d’atteindre les valeurs cibles et les objectifs à long terme.

Where the objectives for ambient air quality laid down in this Directive are not met, Member States should take action in order to comply with the limit values and critical levels, and where possible, to attain the target values and long-term objectives.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32004L0107 - EN - Directive 2004/107/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2004 concernant l'arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'air ambiant - DIRECTIVE - DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL // Détermination des conditions nécessaires relatives à l'évaluation des concentrations d'arsenic, de cadmium, de nickel et de benzo(a)pyrène dans l'air ambiant d'une zone ou agglomération // Emplacement et nombre min ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32004L0107 - EN - Directive 2004/107/EC of the European Parliament and of the Council of 15 December 2004 relating to arsenic, cadmium, mercury, nickel and polycyclic aromatic hydrocarbons in ambient air - DIRECTIVE - OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL // Determination of requirements for assessment of concentrations of arsenic, cadmium, nickel and benzo(a)pyrene in ambient air within a zone or agglomeration // Location and minimum number of sampling points for the meas ...[+++]


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32004D0461 - EN - 2004/461/CE:Décision de la Commission du 29 avril 2004 établissant un questionnaire à utiliser pour la déclaration annuelle concernant l'évaluation de la qualité de l'air ambiant au titre des directives du Conseil 96/62/CE et 1999/30/CE ainsi que des directives du Parlement européen et du Conseil 2000/69/CE et 2002/3/CE [notifiée sous le numéro C(2004) 1714] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32004D0461 - EN - 2004/461/EC:Commission Decision of 29 April 2004 laying down a questionnaire to be used for annual reporting on ambient air quality assessment under Council Directives 96/62/EC and 1999/30/EC and under Directives 2000/69/EC and 2002/3/EC of the European Parliament and of the Council [notified under document number C(2004) 1714] (Text with EEA relevance) // COMMISSION DECISION // (notified under document number C(2004) 1714) // (2004/461/EC) // Reporting Questionnaire // Council Directive 96 ...[+++]


La directive 1999/30/CE du Conseil 1999 relative à la fixation de valeurs limites pour l'anhydride sulfureux (SO2), le dioxyde d'azote (NO2) et les oxydes d'azote (NOx), les particules (PM10) et le plomb dans l'air ambiant[1] (première directive "fille" sur la qualité de l'air ambiant) respecte l'approche fixée dans la directive 96/62/CE du Conseil concernant l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air am ...[+++]

Council Directive 1999/30/EC relating to limit values for sulphur dioxide (SO2), nitrogen dioxide (NO2) and oxides of nitrogen (NOx), particulate matter (PM10) and lead in ambient air[1] (first air quality "daughter" Directive). It follows the approach laid down in Council Directive 96/62/EC on ambient air quality assessment and management[2] (Air Quality Framework Directive).




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Directive sur la qualité de l'air ambiant

Date index:2023-04-07 -

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