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Bien immeuble à usage d'habitation
Bloc à
Bâtiment d'habitation
Bâtiment résidentiel
Bâtiment à usage d'habitation
Bâtiment à usage de bureaux
Bâtiment à usage multiple
Bâtiment à vocations multiples
Construction à usage d'habitation
Habitation collective
Habitation multifamiliale
Immeuble collectif
Immeuble d'appartements
Immeuble d'habitation
Immeuble de bureaux
Immeuble domiciliaire
Immeuble pluri-fonctionnel
Immeuble résidentiel
Immeuble à bureaux
Immeuble à usage d'habitation
Immeuble à usage d'habitation ou de commerce
Immeuble à usage de bureaux
Immeuble à usage mixte
Immeuble à usage multiple
Immeuble à usages multiples
Logement acquis pour un usage personnel
Logement habité par le propriétaire
Logement à usage personnel
Maison d'appartements
Maison à appartements
Maison à logements
édifice à bureaux

Translation of "Bien immeuble à usage d'habitation " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
bien immeuble à usage d'habitation

residential real estate
Immobilier
Real Estate


immeuble d'habitation [ immeuble résidentiel | immeuble à usage d'habitation | immeuble collectif | habitation collective | habitation multifamiliale | bâtiment résidentiel | immeuble d'appartements | maison d'appartements | maison à appartements | maison à logements | immeuble domiciliaire | bloc à ]

apartment building [ apartment dwelling | apartment house | flat house | apartment block | block of flats | multiple dwelling | multifamily dwelling | multi-family dwelling | multiple-family dwelling | multiple family dwelling | multiple dwelling structure | multi-occupancy block | residential build ]
Architecture d'habitation | Habitation et logement (Urbanisme)
Residential Architecture | Urban Housing


immeuble d'habitation | immeuble résidentiel | immeuble à usage d'habitation | bâtiment d'habitation | bâtiment à usage d'habitation | bâtiment résidentiel

residential building
industrie de la construction > type de bâtiment
industrie de la construction > type de bâtiment


immeuble pluri-fonctionnel | immeuble à usages multiples | immeuble à usage mixte | bâtiment à vocations multiples | immeuble à usage multiple | bâtiment à usage multiple

mixed-use building | building of mixed occupancy | building of multiple occupancy | mixed-use property
industrie de la construction > type de bâtiment
industrie de la construction > type de bâtiment


immeuble à usage d'habitation

residential apartment building
Habitation et logement (Urbanisme)
Urban Housing


immeuble de bureaux | immeuble à usage de bureaux | bâtiment à usage de bureaux | immeuble à bureaux | édifice à bureaux

office building | office block
industrie de la construction > type de bâtiment
industrie de la construction > type de bâtiment


bâtiment d'habitation | construction à usage d'habitation | immeuble à usage d'habitation | immeuble d'habitation | immeuble résidentiel

residential building
IATE - Demography and population | Building and public works
IATE - Demography and population | Building and public works


immeuble à usage d'habitation ou de commerce

building designed for residential or business purposes
IATE - Demography and population | Building and public works
IATE - Demography and population | Building and public works


immeuble à usage d'habitation

residential building
IATE - LAW
IATE - LAW


logement acquis pour un usage personnel | logement à usage personnel | logement habité par le propriétaire

owner-occupied property
Droits réels (Droit) | Problèmes de logement (Terre et sol - propriété)
Law, legislation & jurisprudence | Land & property ownership
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Près de 500 millions d’EUR pourront être dépensés aux fins de l’amélioration de l’efficacité énergétique dans les bâtiments publics, les immeubles à usage d’habitation et les PME, ainsi que de la cogénération à haut rendement et du chauffage urbain en Grèce.

Almost EUR 500 million is available to be spent to improve energy efficiency in public and residential buildings and in SMEs, as well as for high-efficiency cogeneration and district heating in Greece.


Nous représentons de nombreuses personnes au Canada qui achètent et vendent des biens immeubles à usage d'habitation.

We represent a significant number of persons in Canada when they buy or sell residential real estate.


le contrat de bail d’un bien immeuble est régi par la loi du pays où le bien se situe, sauf dans les cas d’usage personnel temporaire pour une période maximale de six mois consécutifs. Le cas échéant, la loi applicable est celle du pays de résidence du propriétaire.

For contracts concerning immovable property, the law of the country where the property is located applies, except in the cases of temporary and private tenancy (maximum 6 consecutive months). In such cases, the applicable law is that of the landlord’s country of residence.


6.11 La fourniture par bail, licence ou accord semblable d’un bien — immeuble d’habitation ou fonds, bâtiment ou partie de bâtiment qui fait partie d’un immeuble d’habitation ou dont il est raisonnable de s’attendre à ce qu’il en fasse partie — effectuée au profit d’un acquéreur (appelé « preneur » au présent article) pour une période de location, au sens du paragraphe 136.1(1) de la loi, durant laquelle la totalité ou la presque totalité du bien, selon le cas :

6.11 A supply made by way of lease, licence or similar arrangement of property that is a residential complex or that is land, a building or that part of a building, that forms or is reasonably expected to form part of a residential complex if the supply is made to a recipient (in this section referred to as the “lessee”) for a lease interval (within the meaning assigned by subsection 136.1(1) of the Act) throughout which all or substantially all of the property is


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Les dispositifs de détection de matériaux ont divers usages comme la détection et la caractérisation des objets et matériaux ou la prise de clichés des canalisations, fils et autres structures à l'intérieur des murs des immeubles d'habitation ou commerciaux.

Material sensing devices have a number of uses in detecting and characterising objects and materials or taking pictures of pipes, wires and other intra-wall structures in residential or commercial buildings.


le contrat de bail d’un bien immeuble est régi par la loi du pays où le bien se situe, sauf dans les cas d’usage personnel temporaire pour une période maximale de six mois consécutifs. Le cas échéant, la loi applicable est celle du pays de résidence du propriétaire.

For contracts concerning immovable property, the law of the country where the property is located applies, except in the cases of temporary and private tenancy (maximum 6 consecutive months). In such cases, the applicable law is that of the landlord’s country of residence.


Ambion Brick Company Ltd., qui appartient à Royal Bank Private Equity Limited (RBPE), et Chelwood Group Ltd., qui est contrôlée par Cinven Ltd., ont toutes deux leur siège au Royaume-Uni et fabriquent des briques destinées à la construction d'immeubles à usage d'habitation et à usage commercial et industriel.

Ambion Brick Company Ltd., owned by Royal Bank Private Equity Limited (RBPE), and Chelwood Group Ltd., owned by Cinven Ltd., are UK-based manufacturers of bricks for use in the construction of buildings, both residential and commercial/industrial.


La valeur hypothécaire correspond à la valeur de l'immeuble calculée par un expert qui procède à une évaluation prudente de la valeur commerciale future de l'immeuble compte tenu de ses caractéristiques durables à long terme, des conditions de marché normales et locales, de l'usage actuel du bien et des autres usages qui pourraient lui être donnés.

The mortgage lending value shall means the value of the property as determined by a valuer making a prudent assessment of the future marketability of the property by taking into account long-term sustainable aspects of the property, the normal and local market conditions, the current use and alternative appropriate uses of the property.


Le paragraphe 41(1) stipule: Quiconque est en possession paisible d'une maison d'habitation ou d'un bien immeuble, comme celui qui lui prête légalement main-forte ou agit sous son autorité, est fondé à employer la force pour en empêcher l'intrusion par qui que ce soit, ou pour en éloigner un intrus, s'il ne fait usage que de la force nécessaire (1820) C'est la loi telle qu'elle est à présent.

Subsection 41(1) states: Every one who is in peaceable possession of a dwelling-house or real property, and every one lawfully assisting him or acting under his authority, is justified in using force to prevent any person from trespassing on the dwelling-house or real property, or to remove a trespasser therefrom, if he uses no more force than is necessary (1820) That is the law the way it is now.


La fourniture du service de téléphonie vocale de base (avec la fourniture de services équivalents pour les handicapés) à des tarifs standard, établis d'après une moyenne géographique, peut constituer néanmoins une charge financière. L'opérateur ne peut en effet recouvrer totalement ses coûts si les tarifs sont rééquilibrés, car, ou bien l'usager ne rapporte pas assez directement ou indirectement (cas d'un usager résidentiel habitant dans une zone urbaine), ou bien il est établi dans une zone o ...[+++]

The provision of the basic voice telephony service (including the supply of equivalent services for users with disabilities) at standard, geographically averaged tariffs may, nevertheless, represent a financial burden, where the operator cannot fully cover its costs of providing service, once tariffs are rebalanced, because (i) the customer does not generate directly or indirectly enough money, (typically, residential users in urban areas) or (ii) the customer is located in an area where the costs of service are higher than average, (typically, customers in remote or rural areas).




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Bien immeuble à usage d'habitation

Date index:2022-04-06 -

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