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Admission à la salle d'urgence décédé à l'arrivée
Avis
Avis communautaire
Avis d'arrivée
Avis d'arrivée d'un train
Avis d'arrivée de matériel
Avis d'arrivée du matériel
Avis de changement d'heure d'arrivée
Avis de changement d'horaire
Avis de changement de poste
Avis préalable d'arrivée
Décédé
Heure d'arrivée à l'hôpital
Notification d'arrivée

Translation of "Avis d'arrivée " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
avis d'arrivée du matériel [ avis d'arrivée de matériel ]

advice of incoming shipment
Administration fédérale
Federal Administration


avis d'arrivée | notification d'arrivée

notification of arrival
IATE - Tariff policy
IATE - Tariff policy


avis d'arrivée d'un train

advice of train arrival
IATE - TRANSPORT | Land transport
IATE - TRANSPORT | Land transport


avis d'arrivée

advice of arrival | arrival note
IATE - TRANSPORT | Land transport
IATE - TRANSPORT | Land transport


avis préalable d'arrivée [ avis d'arrivée ]

advance notice of arrival
Commerce extérieur | Douanes et accise | Transport aérien
Foreign Trade | Customs and Excise | Air Transport


avis de changement de poste [ avis de changement d'heure d'arrivée | avis de changement d'horaire ]

advice of employee's shift [ advice of employee starting time | advice of employee work schedule ]
Gestion du personnel (Généralités)
Personnel Management (General)


décédé(e) à l'arrivée à l'hôpital

BID - Brought in dead
SNOMEDCT-CA (e) à l'arrivée à l'hôpital / 63238001
SNOMEDCT-CA (constatation) / 63238001


avis (UE) [ avis communautaire ]

opinion (EU) [ Community opinion ]
10 UNION EUROPÉENNE | MT 1011 droit de l'Union européenne | BT1 acte de l'UE | NT1 avis CdR | NT1 avis CESE | NT1 avis Cour de justice (UE) | NT1 avis Cour des comptes | NT1 avis de la Banque centrale européenne | NT1 avis de la Commission | NT1
10 EUROPEAN UNION | MT 1011 European Union law | BT1 EU act | NT1 CoR opinion | NT1 EP opinion | NT2 EP assent | NT1 ESC opinion | NT1 European Central Bank opinion | NT1 opinion of the Commission | NT1 opinion of the Council | NT1 opinion of th


heure d'arrivée à l'hôpital

Time of arrival at hospital
SNOMEDCT-CA (entité observable) / 405799000
SNOMEDCT-CA (entité observable) / 405799000


admission à la salle d'urgence : décédé à l'arrivée

Emergency room admission, dead on arrival
SNOMEDCT-CA (intervention) / 11545006
SNOMEDCT-CA (intervention) / 11545006
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La Commission est d'avis que la simple présentation de documents de transport et de factures commerciales dans le cas des restitutions différenciées ne constituerait pas une garantie suffisante de l'arrivée des marchandises dans le pays tiers pour lequel la restitution est versée.

The Commission takes the view that the presentation only of transport documents and commercial invoices in the case of differentiated refunds would not provide sufficient guarantees of arrival in the third country for which the refund is paid.


Si le vendeur ne précise pas la date d’arrivée du produit au moment où il en cote le prix et qu’aucun avis de vente écrit ne précise la date d’arrivée, ou qu’aucune déclaration écrite ne prévoit quelle partie doit assumer les frais à son arrivée à destination, l’acheteur peut présumer que l’envoi est arrivé au point de vente le jour où l’achat a été effectué et n’est responsable que des frais qui s’appliqueraient normalement à un envoi arrivant à la date à laquelle il a été acheté.

If the seller fails to furnish the date of arrival when quoting price, and in the absence of any written memorandum of sale, which includes the date of arrival, or specific written statement, as to who shall assume such charges as have accrued after arrival, the buyer may assume that the shipment arrived at point of sale on the day and date upon which the purchase was made, and shall be liable only for such charges as would properly attach to a shipment arriving on date it was purchased.


La commission des affaires constitutionnelles a étudié la question et est arrivée à la conclusion qu'il serait possible d'autoriser la présentation d'avis dans le contexte de l'examen des accords internationaux par le Parlement au moyen d'une simple modification de l'article 90, paragraphe 4, telle que prévue à l'amendement 1.

After having examined the case, the Committee on Constitutional Affairs came to the conclusion that the aim of allowing for opinions in the context of Parliament's scrutiny of international agreements could be reached by a rather simple modification of Rule 90(4) as lined out in amendment 1.


Dans cet avis, elle est arrivée à la conclusion que le Conseil avait choisi une base juridique erronée et elle a donc décidé de recommander au Président d'introduire un recours devant la Cour de justice visant à ce que la proposition soit fondée sur la base juridique appropriée.

The conclusion of that opinion was that the Council had chosen an incorrect legal basis and JURI therefore decided to recommend to the President to initiate a case in the Court of Justice in order to ensure that the correct legal basis would be used for the proposal.


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Le 14 octobre 2013, la commission JURI a adopté l'avis susmentionné à l'intention de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire, dans lequel elle est arrivée à la conclusion que le Conseil avait choisi une base juridique erronée.

On 14 October 2013, JURI adopted the above-mentioned opinion to the Committee on the Environment, Public Health and Food Safety which included the conclusion that the Council had chosen an incorrect legal basis.


En ce qui concerne les étrangers désignés, honorables sénateurs, en vertu du projet de loi C-31, le ministre peut désigner comme « irrégulière » l'arrivée au Canada d'un groupe de personnes — ce qu'on appelle maintenant « arrivée massive » — s'il est d'avis que le contrôle de l'identité et de l'admissibilité des personnes faisant partie du groupe et toute autre investigation les concernant ne pourront avoir lieu en temps opportun.

With respect to designated foreign nationals, honourable senators, under Bill C-31, the minister may designate the arrival of a group of persons to Canada as " irregular," or what is now called " mass arrival," if the minister is of the opinion that examinations particularly relating to identity and admissibility of the persons involved in the arrival and other investigations cannot be conducted in a timely manner.


La présidente: C'est ce que je propose de faire car, sans cette réponse, nous ne pourrons pas aborder l'autre article que nous avons réservé (L'amendement est réservé) (L'article 33 est réservé) (Article 34—Avis : arrivée au Canada) La présidente: Nous sommes maintenant à la page 61.

The Chair: I think so, because we don't have an answer and it is the linchpin of doing that other piece we have set aside (Amendment allowed to stand) (Clause 33 allowed to stand) (On clause 34 Report of arriving operators) The Chair: We're now on page 61.


Le conducteur ne contrevient pas au paragraphe 2, s'il lui est impossible de donner ou de faire donner l'avis avant l'arrivée du véhicule à sa destination au Canada pourvu qu'il le fasse dès l'arrivée de celui-ci à cette destination.

No operator contravenes subsection (2) if it is not possible for the operator to inform a quarantine officer or cause a quarantine officer to be informed before the conveyance’s arrival at its destination in Canada, as long as the operator does so on the conveyance’s arrival at that destination.


La Commission a évalué les répercussions sur l'environnement des autres États membres et a rendu un avis à ce sujet le 11 février 1997 (JO C 68, p. 4), dans lequel elle est arrivée à la conclusion que la mise en service de la centrale de Sellafield n'était pas susceptible d'entraîner une contamination radioactive des eaux, du sol ou de l'espace aérien d'un autre État membre qui soit suffisamment conséquente pour nuire à la santé.

The Commission assessed the impact to the environment of other Member States, and issued an Opinion on 11 February 1997 (OJ C 68, p. 4) in which it concluded that the implementation of the Sellafield MOX Plant would not be liable to result in radioactive contamination, significant from the point of view of health, of the water, soil or airspace of another Member State.


M. Kenney : Pour votre première question, en vertu de la loi, le ministre de la Sécurité publique a le pouvoir de désigner comme une arrivée irrégulière l'arrivée de personnes en se fondant sur certains critères, s'il est, par exemple, d'avis que le contrôle des personnes faisant partie du groupe — notamment en vue de l'établissement de leur identité ou de la constatation de leur interdiction de territoire — et toute autre investigation les concernant ne pourront avoir lieu en temps opportun et s'il a des motifs raisonnables de soupço ...[+++]

Mr. Kenney: On the first question, under the statute, the Minister of Public Safety has the authority to designate irregular arrivals based on certain criteria, such as if the minister is of the opinion that examinations of persons in the group, particularly for the purpose of establishing identity or determining admissibility, and any investigations concerning persons in the group cannot be conducted in a timely matter; or if the minister has reasonable grounds to suspect that in relation to the arrival in Canada of that group there has been or will be a contravention of subsection 117(1) of the Immigration and Refugee Protection Act — ...[+++]




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Avis d'arrivée

Date index:2021-11-03 -

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