L’article 3 de la directive 92/42/CEE exclut les chaudières suivantes: les chaudières à eau chaude pouvant être alimentées en différents combustibles dont les combustibles solides, les équipements de préparation instantanée d’eau chaude sanitaire, les chaudières conçues pour être alimentées en combustibles dont les propriétés s’écartent sensiblement des caractéristiques des combustibles liquides et gazeux couramment commercialisés (gaz résiduels industriels, biogaz, etc.), les cuisinières et les appareils conçus pour chauffer principa ...[+++]lement le local dans lequel ils sont installés et fournissant également, mais à titre accessoire, de l’eau chaude pour chauffage central et usage sanitaire.

Les ménages utilisent 26 % de l'énergie consommée dans l'Union européenne, part elle-même ventilée comme suit: 70 % pour le chauffage domestique, 14 % pour l'eau chaude et 12 % pour l'éclairage et les appareils électriques.

Les exigences établies dans la directive 78/170/CEE du Conseil du 13 février 1978 portant sur la performance des générateurs de chaleur utilisés pour le chauffage de locaux et la production d'eau chaude dans les immeubles non industriels neufs ou existants ainsi que sur l'isolation de la distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire dans les nouveaux immeubles non industriels ont été remplacées par les dispositions de la directive 92/42/CEE, de la directive 90/396/CEE du Conseil du 29 juin 1990 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils ...[+++] à gaz et de la directive 2002/91/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2002 sur la performance énergétique des bâtiments .

Ce sont, dans l'ordre: -les équipements de chauffage et de production d'eau chaude; - les systèmes à moteur électrique; - l'éclairage dans les secteurs résidentiel et tertiaire; - les appareils domestiques; - l'équipement de bureau dans les secteurs résidentiel et tertiaire; -'électronique grand public; - les systèmes de chauffage, ventilation et climatisation, - et, pour certains produits, une mesure d'exécution supplémentai ...[+++]re réduisant les pertes en régime de veille.

Les secteurs suivants sont actuellement inclus: pour la Hongrie et la République Tchèque, les machines, la sécurité électrique, la compatibilité électromagnétique, les appareils à gaz, les chaudières à eau chaude et les Bonnes Pratiques de Fabrication des médicaments; en outre, pour la Hongrie, le matériel médical et les Bonnes Pratiques de Laboratoire pour les médicaments et pour la République Tchèque, l'équipement destiné à être utilisé dans les atmosphères potentiellement explosives, les ascenseurs, les équipements sous pression et les équipements de ...[+++]protection individuels.

cuisinières et appareils conçus pour fournir de l’eau chaude pour le chauffage central et fournissant également, mais à titre accessoire, de l’eau chaude à des fins sanitaires.