tisseuse de la betterave hawa enne

formalité administrative [ bureaucratie | charge administrative | coût administratif | coût de l'administration | coût des formalités administratives | simplification administrative | simplification des formalités administratives ]

administration locale [ administration communale | administration départementale | administration municipale | autorité locale | conseil municipal | municipalité | pouvoirs locaux ]

administration publique

administration avec le testament annexé | administration en présence du testament | administration sous régime testamentaire | administration testamentaire

administration à titre conservatoire | administration à titre provisoire | administration conservatoire | administration provisoire d'une succession

administrer les composants d’un système de TIC | gérer un système de TIC | administrer un réseau de TIC | administrer un système de TIC

assurer l’administration des établissements funéraires | assurer l’administration des établissements mortuaires

administrer un traitement médical à un troupeau | administrer un traitement vétérinaire à un cheptel

administration d'un lavement au patient

M. Enns : En fait, en vertu de cette loi, l'ARC perçoit des droits sur les exportations aux États-Unis des produits de bois d'œuvre et redistribue ces montants aux provinces, et il y a une certaine compensation des déductions administratives.

M. Enns : Il est très difficile de le faire avec précision, mais le traitement électronique entraîne une réduction des frais d'administration.

Art Enns, membre du conseil d'administration des Producteurs de grains du Canada, a dit ceci au comité :

INVITE la Commission et les Etats membres soutenir les travaux entrepris par la Conf rence europ enne des administrations des postes et des t l communications (CEPT) et le Comit europ en des radiocommunications (ERC) en ce qui concerne la partie du spectre attribu e l'UMTS et par l'Institut europ en des normes de t l communication (ETSI) pour mettre au point une norme commune, ouverte et concurrentielle sur le plan international ainsi que pour promouvoir la future norme UMTS dans le cadre du processus de normalisation IMT-2000 engag par l'Union internationale des t l communications (UIT), et prendre les mesures n cessaires pour assurer l ...[+++]a libre circulation des terminaux UMTS ;