Compte tenu de la dose dérivée avec effet minimal établie pour le plomb, de la tendance, chez les enfants, à mettre des objets en bouche et des études sur la migration du plomb à partir de parties métalliques d'articles de bijouterie, il convient de fixer une teneur limite en plomb qui s'appliquera aux parties métalliques et non métalliques des articles, à moins qu'il ne puisse être démontré que le taux de libération du plomb n'excède pas un certain seuil.

Elle fournit le rendement net d’une usine métallurgique (26) pour le propriétaire de la mine comme suit: premièrement, on calcule la valeur des métaux contenus (plomb, argent et zinc) sur la base des prix courants et des quantités disponibles; deuxièmement, on applique le «programme des paiements de l’usine métallurgique» (le prix du traitement supplémentaire tel qu’il est demandé à l’acheteur des minerais par leur producteur), compte tenu des conditions particulières de réduction (taux spéciaux d’amortissement, tarification pour le traitement et pour le raffinage et frais d’envoi) enfin, on soustrait le «programme des paiements de l’us ...[+++]ine métallurgique» de cette valeur (27).

Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission porte fixation de teneurs maximales pour certains contaminants, dont des métaux tels que le plomb, le cadmium et le mercure, dans les denrées alimentaires.

Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission (2) porte fixation de teneurs maximales pour certains contaminants, dont des métaux tels que le plomb, le cadmium et le mercure, dans les denrées alimentaires.

métaux (plomb, cadmium, mercure, étain inorganique).

Ces mesures, telles que modifiées spécifiquement par le règlement (CE) no 221/2002 de la Commission (3), incluent des teneurs maximales pour des métaux lourds, à savoir le plomb, le cadmium et le mercure.