Le terme ’matériel spécialisé pour l'entraînement militaire’ comprend les types militaires d'entraîneurs à l'attaque, d'entraîneurs au vol opérationnel, d'entraîneurs à la cible radar, de générateurs de cibles radar, de dispositifs d'entraînement au tir, d'entraîneurs à la guerre anti-sous-marine, de simulateurs de vol (y compris les centrifugeuses prévues pour l'homme, destinées à la formation des pilotes et astronautes), d'entraîneurs à l'utilisation des radars, d'entraîneurs VSV (utilisation des instruments de bord), d'entraîneurs à la navigation, d'entraîneurs au lancement de missiles, de matériels de cible, d'”aéronefs” téléguidés, ...[+++]d'entraîneurs d'armement, d'entraîneurs à la commande des ”aéronefs” téléguidés, d'unités mobiles d'entraînement et de matériel d'entraînement aux opérations militaires au sol.

Le terme «matériel spécialisé pour l’entraînement militaire» comprend les types militaires d’entraîneurs à l'attaque, d’entraîneurs au vol opérationnel, d’entraîneurs à la cible radar, de générateurs de cibles radar, de dispositifs d’entraînement au tir, d’entraîneurs à la guerre anti-sous-marine, de simulateurs de vol (y compris les centrifugeuses prévues pour l'homme, destinées à la formation des pilotes et astronautes), d’entraîneurs à l’utilisation des radars, d’entraîneurs VSV (utilisation des instruments de bord), d’entraîneurs à la navigation, d’entraîneurs au lancement de missiles, de matériels de cible, d'«aéronefs» téléguidés, ...[+++]d’entraîneurs d’armement, d’entraîneurs à la commande des «aéronefs» téléguidés, de groupes mobiles d’entraînement et de matériel d’entraînement aux opérations militaires au sol.

2. Le présent règlement s’applique à tous les vols qu’il est prévu d’effectuer ou qui sont effectués, au titre de la circulation aérienne générale, conformément aux règles de vol aux instruments en vigueur à l’intérieur de l’espace aérien défini à l’article 1er, paragraphe 3, du règlement (CE) no 551/2004.

«vols effectués selon les règles de vol aux instruments» («vols IFR»): tous les vols effectués selon les règles de vol aux instruments au sens de l’annexe 2 de la convention de Chicago de 1944 relative à l’aviation civile internationale.

Il n'y a qu'un seul aéroport équipé et autorisé pour les vols aux instruments.

Il reste valable tant que la compagnie respecte des exigences liées : - aux opérations en vol - à la maintenance des avions et des équipements - à l'entraînement des pilotes - aux opérations en vol. La mise en place d'un tel dispositif au niveau communautaire est facilitée par la reconnaissance par les Etats membres des normes techniques du Joint Aviation Authority (JAA) (1) COM(91) 275 - 2 - 2.