Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs), en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs

Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé], de seigle, d'avoine, de maïs, de riz et d'orge)

1103 | Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales: |

En ce qui concerne les farines, les gruaux et les semoules de froment ou de seigle, la restitution applicable à ces produits doit être calculée en tenant compte de la quantité de céréales nécessaire à la fabrication des produits considérés.

1904 | Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d’autres grains travaillés (à l’exclusion de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs | Fabrication: à partir de matières de toute position, à l’exclusion des matières du no1806,dans laquelle toutes les céréales et la farine (à l’exclusion du blé dur et du maïs de la variété Zea indurata, et leurs dérivés) utilisées doivent être entièrement obtenues, etdans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 17 utilisées ne do ...[+++]it pas excéder 30 % du prix départ usine du produit | |

DE LA SOUS-POSITION 11.02 : GRUAUX , SEMOULES ; GRAINS MONDES , PERLES , CONCASSES , APLATIS ( Y COMPRIS LES FLOCONS ) , A L'EXCEPTION DU RIZ , PELE , GLACE , POLI OU EN BRISURES ; GERMES DE CEREALES , MEME EN FARINES :