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Accrual accounting
Audit de clôture
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Audit de fin d'exercice
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Comptabilité d'exercice
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Vérification de clôture
Vérification de clôture d'exercice
Vérification de fin d'exercice

Translation of "d’exercice de type " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
rification de fin d'exercice | audit de fin d'exercice | révision de fin d'exercice | vérification de clôture d'exercice | vérification de clôture | audit de clôture d'exercice | audit de clôture | révision de clôture d'exercice | révision de clôture | contrôle final

year-end audit | balance sheet audit
comptabilité > vérification comptable
comptabilité > vérification comptable


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis
Comptabilité générale | Phraséologie
Financial Accounting | Phraseology


préposé de champ d'exercice de golf [ préposée de champ d'exercice de golf | préposé de terrain d'exercice de golf | préposée de terrain d'exercice de golf ]

driving range attendant [ golf range attendant ]
Désignations des emplois (Généralités) | Golf
Occupation Names (General) | Golf


conducteur d'exercice [ conductrice d'exercice | pilote d'exercice | driver d'exercice ]

exercise driver [ exercise rider | exercise reinsman ]
Courses hippiques et sports équestres
Horse Racing and Equestrian Sports


jeu d'entraînement | jeu d'exercice | jeu vidéo d'entraînement | jeu vidéo d'exercice | jeu d'entraînement physique | jeu d'exercice physique | exergame

exercise video game | exergame | exercise game | video exergame
informatique > jeu vidéo | informatique > Internet
informatique > jeu vidéo | informatique > Internet


comptabilité d'exercice | comptabilité d'exercice intégrale | méthode de la comptabilité d'exercice | méthode de la comptabilité d'engagement | comptabilité patrimoniale | comptabilité d'engagements

accrual accounting | accrual basis | accrual basis of accounting | accrual method | full accrual accounting
comptabilité > comptabilité générale
comptabilité > comptabilité générale


comptabilité basée sur l'exercice (1) | accrual accounting (2) | comptabilité d'exercice (3) | méthode de la comptabilité d'exercice (4)

accrual accounting
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directeur de l'exercice (1) | directeur d'exercice (2)

director of exercise | exercise director | exercise sponsor | maneuver director | manoeuvre director
Service militaire (Défense des états) | Organisation des forces militaires (Défense des états)
Defence & warfare


Convention du 2 novembre 2004 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant l'organisation d'exercices ou d'instruction militaires ainsi que l'appui apporté par l'Etat d'accueil

Agreement of 2 November 2004 between the Swiss Federal Council and the Government of the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland on the holding of military exercises or the conduct of military training as well as host country support
Histoire et sources du droit (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


prix d'exercice

Striking price
économie et finances > banque-marchés
économie et finances | banque-marchés
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le Conseil regrette, tout comme la Cour, que les documents établis par la Commission pour transmettre les informations financières pendant cet exercice n'aient pas permis d'avoir un aperçu de l'ensemble du domaine des actions extérieures, alors que la Commission produit ce type d'informations pour ses besoins internes.

The Council regrets, as the Court does, that the documents drafted by the Commission to transmit financial information during this financial year have not made possible an overall view of the field of external actions, while the Commission does produce this kind of information for its internal requirements.


Les enseignements qui en ont été retirés seront appliqués pour tous les exercices ultérieurs, notamment la nécessité de disposer de ressources spécifiques, dès le début de l'opération, permettant de déterminer le type de produits à fournir et un système de fixation anticipée des prix des produits.

The lessons learned will be applied in any future exercises, in particular the need to have dedicated resources, right from the start of the operation, to assess the type of products to be supplied and to determine a system of product pricing in advance.


En particulier, la Commission devrait être habilitée à adopter des actes délégués afin de préciser les renseignements devant être inclus dans l’accord-type entre le dépositaire et la société de gestion ou la société d’investissement, les conditions d’exercice des fonctions de dépositaire, y compris le type d’instruments financiers qui devraient entrer dans le champ des missions de conservation du dépositaire, les modalités d’exercice des missions de conservation du dépositaire à l’égard d’instruments financiers enregistrés auprès d’un ...[+++]

In particular, the Commission should be empowered to adopt delegated acts to specify the particulars that need to be included in the standard agreement between the depositary and the management company or the investment company, the conditions for performing depositary functions, including the type of financial instruments that should be included in the scope of the depositary’s custody duties, the conditions subject to which the depositary may exercise its custody duties over financial instruments registered with a central depository ...[+++]


En particulier, la Commission devrait être habilitée à adopter des actes délégués afin de préciser les renseignements devant être inclus dans l’accord-type entre le dépositaire et la société de gestion ou la société d’investissement, les conditions d’exercice des fonctions de dépositaire, y compris le type d’instruments financiers qui devraient entrer dans le champ des missions de conservation du dépositaire, les modalités d’exercice des missions de conservation du dépositaire à l’égard d’instruments financiers enregistrés auprès d’un ...[+++]

In particular, the Commission should be empowered to adopt delegated acts to specify the particulars that need to be included in the standard agreement between the depositary and the management company or the investment company, the conditions for performing depositary functions, including the type of financial instruments that should be included in the scope of the depositary’s custody duties, the conditions subject to which the depositary may exercise its custody duties over financial instruments registered with a central depository ...[+++]


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les sommes déduites aux fins de services sociaux, culturels et éducatifs au cours de l’exercice, avec une ventilation par type de finalité, et pour chaque type de finalité avec une ventilation par catégorie de droits gérés et par type d’utilisation.

the amounts deducted for the purposes of social, cultural and educational services in the financial year, with a breakdown per type of purpose and, for each type of purpose, with a breakdown per category of rights managed and per type of use.


les sommes déduites aux fins de services sociaux, culturels et éducatifs au cours de l’exercice, avec une ventilation par type de finalité, et pour chaque type de finalité avec une ventilation par catégorie de droits gérés et par type d’utilisation;

the amounts deducted for the purposes of social, cultural and educational services in the financial year, with a breakdown per type of purpose and, for each type of purpose, with a breakdown per category of rights managed and per type of use;


6. Un organisme de gestion collective ne restreint pas l’exercice des droits prévus aux paragraphes 4 et 5 en exigeant, en tant que condition à l’exercice de ces droits, que la gestion des droits ou des catégories de droits ou des types d’œuvres et autres objets sur lesquels porte la résiliation ou le retrait soit confiée à un autre organisme de gestion collective.

6. A collective management organisation shall not restrict the exercise of rights provided for under paragraphs 4 and 5 by requiring, as a condition for the exercise of those rights, that the management of rights or categories of rights or types of works and other subject-matter which are subject to the termination or the withdrawal be entrusted to another collective management organisation.


Conformément à l'article 5, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE, les informations sur les conditions et exigences concernant l'exercice ou l'arrêt de l'activité, qui sont applicables à chaque type d'autorisation à accorder, sont contenues dans la législation applicable et dans un contrat type de partage de la production et d'exploitation, disponible pour toutes les personnes intéressées, sur demande adressée au ministère du commerce, de l'industrie et du tourisme, 1421 Nicosie, Chypre. Tél. +357 22867111, fax: +357 22375323, adress ...[+++]

In accordance with Article 5(2) of Directive 94/22/EC, information on the conditions and requirements concerning the exercise or termination of the activity, which apply to the type of authorisations that are to be granted, is contained in the relevant legislation and in a Model Exploration and Production Sharing Contract, which will be made available to interested entities upon request addressed to the office of the Minister of Commerce, Industry and Tourism, 1421 Nicosia, Cyprus, tel. +357 22867111, fax: +357 22375323, email: cdiome ...[+++]


(131) La procédure d'examen devrait être appliquée pour l'établissement des formulaires types en vue de l'obtention du consentement d'un enfant; des procédures et formulaires types pour l'exercice des droits de la personne concernée; des formulaires types pour l'information de la personne concernée; des formulaires types et des procédures pour le droit d'accès et le droit à la portabilité des données; des formulaires types concernant les obligations du responsable du traitement en matière de protection des données dès la conceptio ...[+++]

(131) The examination procedure should be used for the adoption of specifying standard forms in relation to the consent of a child; standard procedures and forms for exercising the rights of data subjects; standard forms for the information to the data subject; standard forms and procedures in relation to the right of access; , the right to data portability; standard forms in relation to the responsibility of the controller to data protection by design and by default and to the documentation; specific requirements for the security of processing; the standard format and the procedures for the notification of a personal data breach t ...[+++]


(2) le Conseil a arrêté la décision 87/373/CEE du 13 juillet 1987 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission(4); cette décision a prévu un nombre limité de types de modalités auxquelles cet exercice peut être soumis;

(2) the Council adopted Decision 87/373/EEC of 13 July 1987 laying down the procedures for the exercise of implementing powers conferred on the Commission(4); that Decision has provided for a limited number of procedures for the exercise of such powers;




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d’exercice de type

Date index:2023-03-10 -

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