Etats mentionnés en T82.0 dus à:appareil de type parapluie | ballonnet (contre-pulsation) | cathéter de perfusion | cœur artificiel | fistule artério-veineuse créée chirurgicalement | shunt artério-veineux créé chirurgicalement

Etats mentionnés en T82.0 dus à:appareil anti-reflux œsophagien | prothèse des voies biliaires

dommages dûs à la pollution des eaux de la mer [ dommages dûs à la pollution des mers ]

Règlement sur la Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires [ Règlement sur la Caisse d'indemnisation des dommages dûs à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires | Règlement sur la Caisse des réclamations de la pollution maritime ]

Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires [ CIDPHN | Gouvernement du Canada Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires | Caisse des réclamations de la pollution maritime | Gouvernement du Canada Caisse des réclamations de la pollution maritime ]

dégâts par le feu | dégâts causés par le feu | dégâts causés par l'incendie | dégâts produits par le feu | dégâts occasionnés par les incendies | dégâts imputables au feu | dégâts dus au feu | dégâts dus à l'incendie | ravages du feu | dommages causés par le feu

nuages dus à l'industrie

dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

troubles dus à l'arrêt de la pratique sportive

Etats mentionnés en T82.8 dus à des prothèses, implants et greffes de l'appareil génito-urinaire

(57) En ce qui concerne les équipements terminaux, les contrats devraient préciser toutes les éventuelles restrictions à l'utilisation de l'équipement imposées par le fournisseur, par exemple par le verrouillage de la carte SIM pour les appareils mobiles, et les frais éventuels dus en cas de résiliation anticipée du contrat.

40. fait observer que des conditions préalables strictes en matière de sécurité et une gestion avancée de la circulation et de la vitesse réduisent fortement les décès et blessures graves dus aux accidents de la route dans les villes; fait observer que des forces de l'ordre chargées de gérer et contrôler la circulation et effectuer des contrôles cohérents sur la conformité avec la réglementation en matière de circulation routière, en particulier la vitesse, la conduite sous l'influence de l'alcool, de drogues et de médicaments et l'utilisation de téléphones portables et d'autres appareils ...[+++] de communication et d'information, réduisent les accidents de la route dans les villes;

28. demande que le dialogue avec les pays partenaires et les instances régionales porte plus spécifiquement sur les avantages qu'il y a à intégrer la mise en place des services énergétiques nécessaires aux ménages (cuisine) dans les plans de développement nationaux et régionaux; invite à encourager les pays partenaires et les instances régionales à entamer un dialogue avec les pouvoirs locaux et les acteurs non gouvernementaux dans le domaine de l'énergie domestique (à des fins culinaires), pour déterminer comment assurer au mieux une amélioration significative de la situation et la diminution du nombre de décès dus à des maladies respi ...[+++]ratoires; encourage l'utilisation d'appareils de cuisine plus efficaces étant donné que la combustion traditionnelle de grandes quantités de biomasse a une incidence néfaste sur la santé, notamment des femmes et des enfants, ainsi que des répercussions négatives en termes de déforestation;

éviter les brouillages préjudiciables ou les perturbations dus à d'autres appareils radioélectriques ou non en facilitant l'élaboration de normes qui permettent d'utiliser le spectre d'une manière efficace et flexible, en augmentant l'immunité des récepteurs aux perturbations, en tenant tout particulièrement compte de l'incidence cumulée du volume et de la densité croissantss des appareils et applications radioélectriques;