«COTS»: une application disponible dans le commerce, vendue sur catalogues publics et non destinée à être personnalisée ou améliorée.

Le lin et les autres fibres libériennes ne doivent pas être obtenus par rouissage à l’eau, à moins que les eaux résiduaires du rouissage soient traitées de façon à réduire la DCO ou le COT d’au moins 75 % pour les fibres de chanvre et d’au moins 95 % pour le lin et autres fibres libériennes.

Le lin et les autres fibres libériennes ne doivent pas être obtenus par rouissage à l’eau, à moins que les eaux résiduaires du rouissage soient traitées de façon à réduire la DCO ou le COT d’au moins 75 % pour les fibres de chanvre et d’au moins 95 % pour le lin et autres fibres libériennes.

1. Pour toute modification de logiciel ou pour des types particuliers de logiciels comme les COTS, les logiciels prédéveloppés ou les logiciels réutilisés pour lesquels certaines des exigences énoncées à l’article 3, paragraphe 2, points d) ou e), ou à l’article 4, points 2) à 5), ne peuvent être appliquées, l’organisation veille à ce que le système d’assurance de la sécurité des logiciels offre, par tout autre moyen choisi en accord avec l'autorité de surveillance nationale, le même niveau de confiance que le niveau d’assurance logicielle pertinent éventuellement défini.

Dans certaines circonstances, des valeurs limites jusqu'à trois fois plus élevées peuvent être admises pour les paramètres spécifiques visés au présent point [autres que le carbone organique total sur éluat aux points 2.1.2.1, 2.2.2, 2.3.1 et 2.4.1, les BTEX, les PCB et les hydrocarbures au point 2.1.2.2, le carbone organique total (COT) et le pH au point 2.3.2 et la perte au feu et/ou COT au point 2.4.2, et en limitant l'accroissement possible de la valeur limite pour le COT au point 2.1.2.2 à un maximum de deux fois la valeur limite], si

Les valeurs limites fixées aux points 2.3.1 et 2.3.2 pour le COT et le COT sur éluat s'appliquent aux déchets mis en décharge avec des matériaux à base de plâtre.