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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Annuel
Autorisation de séjour de durée déterminée
Autorisation de séjour de durée limitée
Autorisation de séjour limitée
Autorisation de séjour limitée dans le temps
Autorisations de l'ECG
Bénéficiaire d'une autorisation à l'année
Catégorie d'autorisation
Catégorie de séjour
Catégorie d’autorisation de séjour
Colite muqueuse F54 et K58.-
Delirium tremens
Dermite F54 et L23-L25
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
IA
Infirmier autorisé
Infirmière autorisée
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Recto-colite hémorragique F54 et K51.-
Résident à l'année
Résidente à l'année
Résiduel de la personnalité et du comportement
Titulaire d'un permis à l'année
Titulaire d'une autorisation à l'année
Ulcère gastrique F54 et K25.-
Urticaire F54 et L50.-
étranger titulaire d'une autorisation à l'année
étrangère titulaire d'une autorisation à l'année

Translation of "catégorie d'autorisation " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
catégorie de séjour | catégorie d’autorisation de séjour | catégorie d'autorisation

residence category
Droit international - droit des gens (Droit) | Migrations - colonisation (Politique)
Law, legislation & jurisprudence | Politics


infirmière autorisée (catégorie spécialisée) [ IA (cat. spéc.) | infirmier autorisé (catégorie spécialisée) ]

registered nurse extended class [ RNEC | registered nurse (extended class) ]
Désignations des emplois (Généralités) | Personnel médical
Occupation Names (General) | Medical Staff


autorisations de l'ECG [ autorisations de l'effectif de la catégorie de la gestion ]

MCC authorities [ management category complement authorities ]
Gestion de l'entreprise (Généralités)
Corporate Management (General)


Procédures européennes communes d'autorisation des opérations de Catégories II et III

Common European Procedures for the Authorization of Category II and III Operations [ European Civil Aviation Conference Document No. 17 ]
Titres de documents et d'œuvres | Circulation et trafic aériens | Pilotage et navigation aérienne
Titles of Documents and Works | Air Traffic Control | Aircraft Piloting and Navigation


Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonct ...[+++]

Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F83
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F83


tout cas de soins commandés par ou fournis par quelqu'un qui usurpe l'identité d'un médecin, d'une infirmière, d'un pharmacien ou d'un autre fournisseur de soins de santé autorisé

Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider
SNOMEDCT-BE (event) / 370924001
SNOMEDCT-BE (event) / 370924001


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19


Définition: Cette catégorie doit être utilisée pour enregistrer la présence de facteurs psychologiques ou comportementaux supposés avoir joué un rôle majeur dans la survenue d'un trouble physique classable dans l'un des autres chapitres. Les perturbations psychiques attribuables à ces facteurs sont habituellement légères, mais souvent persistantes (par exemple, une inquiétude, un conflit émotionnel, une appréhension) et leur présence ne justifie pas un diagnostic de l'une quelconque des catégories décrites dans ce chapitre. | Facteurs psychologiques influençant une affection physique Exemples d'utilisation ...[+++]

Definition: This category should be used to record the presence of psychological or behavioural influences thought to have played a major part in the etiology of physical disorders which can be classified to other chapters. Any resulting mental disturbances are usually mild, and often prolonged (such as worry, emotional conflict, apprehension) and do not of themselves justify the use of any of the categories in this chapter. | Psychological factors affecting physical conditions Examples of the use of this category are:asthma F54 and J45.- | dermatitis F54 and L23-L25 | gastric ulcer F54 and K25.- | mucous colitis F54 and K58.- | ulcerati ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F54
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F54


résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel

holder of an annual residence permit | annual resident
Droit public (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


autorisation de séjour de durée limitée | autorisation de séjour limitée dans le temps | autorisation de séjour limitée | autorisation de séjour de durée déterminée

limited residence permit
Force publique (Administration publique et privée) | Droit international - droit des gens (Droit) | Migrations - colonisation (Politique)
Public & private administration | Law, legislation & jurisprudence | Politics
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(14) Afin d'atteindre les objectifs du règlement (CE) n° 111/2005, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne pour établir des dispositions déterminant les cas dans lesquels il n'est pas exigé d'agrément et fixer d'autres conditions régissant l'octroi des agréments, pour définir les conditions permettant d'exempter des contrôles certaines catégories d'opérateurs et les opérateurs concernés par l'exportation de petites quantités de substances classifiées relevant de la catégorie 3, pour établir les critères permettant de détermin ...[+++]

(14) In order to achieve the objectives of Regulation (EC) No 111/2005, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union should be delegated to the Commission in order to lay down provisions determining cases where a licence is not required and to set out further conditions for granting licences, to establish the conditions for exemptions from the controls of certain categories of operators and of operators engaged in the export of small quantities of scheduled substances listed in Category 3, to establish the criteria to determine how the licit purposes of the transaction may ...[+++]


Les États membres peuvent également permettre au demandeur d'une autorisation de mise sur le marché de présenter une telle demande d'inclusion dès que le comité des médicaments à usage humain établi par le règlement (CE) n° 726/2004 ou l'autorité nationale compétente a émis un avis positif sur l'octroi de Si le système public d’assurance-maladie comporte plusieurs régimes ou catégories de prise en charge, le titulaire de l’autorisation de mise sur le marché peut demander l’inclusion de son du médicament concerné . dans le régime ou la ...[+++]

If the public health insurance system comprises several schemes or categories of coverage, the marketing authorisation holder shall be entitled to apply for the inclusion of its product in the scheme or category of its choice once the marketing authorisation of the product has been granted. Member States may also provide the possibility for the applicant of a marketing authorisation to submit such an inclusion application once the Committee for Medicinal Products for Human Use established by Regulation (EC) No 726/2004 or the national competent authority has issued a positive ...[+++]


En vertu du règlement (CE) no 1907/2006, peuvent être soumises à autorisation les substances qui répondent aux critères de classification comme substances cancérogènes (de catégorie 1A ou 1B), mutagènes (de catégorie 1A ou 1B) et toxiques pour la reproduction (de catégorie 1A ou 1B) conformément au règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (2), les substances qui sont persistantes, bioaccumulables et to ...[+++]

Regulation (EC) No 1907/2006 provides that substances meeting the criteria for classification as carcinogenic (category 1A or 1B), mutagenic (category 1A or 1B) and toxic for reproduction (category 1A or 1B) in accordance with Regulation (EC) No 1272/2008 of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on classification, labelling and packaging of substances and mixtures (2), substances that are persistent, bioaccumulative and toxic, substances that are very persistent and very bioaccumulative, and substances for which there is scientific evidence of probable serious effects to human health or the environment giving rise to an equivalent level of concern may be subject to authorisation ...[+++]


En conséquence, il convient d’autoriser le procédé catalytique en plusieurs étapes pour les graisses fondues issues de matières de catégorie 2 et de catégorie 3 et d’en refuser l’autorisation pour les graisses fondues issues de matières de catégorie 1.

Therefore, the multi-step catalytic process should be authorised for rendered fats derived from Category 2 and Category 3 materials, while it should be rejected for rendered fats derived from Category 1 material.


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"3 ter. Les États membres prennent les dispositions nécessaires pour que les personnes légalement reconnues comme chasseurs, tireurs sportifs ou collectionneurs, et détentrices des autorisations prévues par la législation nationale pour des armes de la catégorie B au moment de l’entrée en vigueur de la présente directive, ne doivent pas demander d’autorisation pour les armes des catégories C et D qu’ils détiennent en raison de l’entrée en vigueur de la présente directive.

"3b. Member States shall adopt rules to ensure that those recognized under national law as hunters, marksmen or collectors and holding authorizations for weapons in category B under national law at the time of entry into force of this Directive do not need to apply for authorisation for weapons they hold in categories C or D due to the entry into force of this Directive.


Les autorités compétentes peuvent autoriser un établissement de crédit à appliquer, de façon générale, une pondération préférentielle de 50 % aux expositions relevant de la catégorie 1 et de 70 % aux expositions relevant de la catégorie 2, à condition que ses critères de souscription et autres caractéristiques de risque soient extrêmement solides pour la catégorie considérée.

The competent authorities may authorise a credit institution generally to assign preferential risk weights of 50% to exposures in category 1, and a 70% risk weight to exposures in category 2, provided the credit institution's underwriting characteristics and other risk characteristics are substantially strong for the relevant category.


3. Durant un délai de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur de la directive, les États membres peuvent exempter de l'application des articles 2 et 3 les véhicules de la catégorie M2 et de la catégorie N2 immatriculés sur leur territoire dont le poids total autorisé excède 3,5 tonnes mais est inférieur ou égal à 7,5 tonnes".

3. During a period of five years from the date of entry into force of the Directive Member States may exempt vehicles of categories M2 and N2 with a permissible maximum weight exceeding 3.5 metric tonnes but less than or equal to 7.5 metric tonnes which are registered on their territory from the application of Article 2 and Article 3".


4) En ce qui concerne le cumul des aides accordées en application de la règle de minimis avec d'autres accordées en vertu d'un régime autorisé, il convient d'appliquer la règle suivante: si une entreprise qui a reçu des aides en application de la règle de minimis au cours des trois dernières années pour l'une des deux catégories de dépenses susmentionnées désire bénéficier d'aides en vertu d'un régime autorisé pour des dépenses entrant dans la même catégorie, le cumul des aides de minimis et des aides autorisées ne doit pas dépasser l ...[+++]

(4) On the question of cumulation between aid under the de minimis rule and aid under an authorized scheme, the following rule should be applied. If a firm that has received aid under the de minimis rule in the past three years for one of the abovementioned two categories of expenditure wishes to accept aid under an authorized scheme for expenditure falling within the same category, the de minimis and authorized aid combined must not exceed the maximum award authorized by the EFTA Surveillance Authority for the notified scheme if this is above ECU 50 000.


Néanmoins, selon les données fournies, parmi les catégories figurant en annexe, ce sont les oeuvres à caractère pictural (tableaux et peintures, ainsi que mosaïques et dessins, faits entièrement à la main) des catégories 3 et 4 qui apparaissent en premier lieu, suivies par les objets et pièces archéologiques (catégorie 1), les gravures et lithographies (catégorie 5), les « collections diverses » en général (catégorie 12) et d'autres objets d'antiquité non compris dans les catégories 1 à 13 (catégorie 14) ; par ailleurs, et selon ces données, certaines catégories de biens, parmi lesquelles les photographies, les livres, les cartes géogra ...[+++]

Nevertheless, depending on the data supplied, among the categories shown in the Annexes attached the principal works seem to be pictorial works (pictures and paintings, as well as mosaics and drawings, executed entirely by hand) from categories 3 and 4, followed by archaeological objects and pieces (category 1), engravings and lithographs, (category 5), collections in general (category 12) and other antique items not included in categories 1 to 13 (category 14) ; moreover, according to the data, hardly any export licences have been issued for certain categories of goods, which include photographs, books, geographical maps and means of t ...[+++]


C'est notamment le cas du Royaume-Uni (total de 38.000 autorisations, toutes catégories confondues), de la France (plus de 8.000 autorisations) de l'Italie (2.800 autorisations) ou de l'Allemagne (1.800 autorisations), tandis que les autres Etats membres connaissent un nombre d'autorisations d'exportations communautaires plus ou moins homogènes à des niveaux nettement inférieurs.

This is the case in particular in the United Kingdom (a total of 38.000 licences for all categories taken together), France (with more than 8.000 licences), Italy (2.800 licences) or Germany (1.800 licences), whereas the other Member States show a more uniform pattern but have a much smaller number of Community export licences.




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catégorie d'autorisation

Date index:2021-02-16 -

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