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Brevet
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Translation of "brevet de pilote " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
brevet de pilote professionnel de première classe [ licence de pilote professionnel de première classe ]

senior commercial pilot license
Documents officiels | Pilotage et navigation aérienne
Official Documents | Aircraft Piloting and Navigation


brevet de pilote d'aéronef

pilot certificate
Réglementation et législation (Transp. aérien) | Personnel et services (Transport aérien)
Statutes and Regulations (Aircraft) | Air Transport Personnel and Services


breveter un pilote

license a pilot
droit > droit maritime
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Registre des brevets de pilotes

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Titres de monographies | Titres de monographies | Pilotage des navires | Pilotage des navires
Titles of Monographs | Titles of Monographs | Ship Piloting | Ship Piloting


pilote breveté, pilote brevetée

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IATE - LAW
IATE - LAW


pilote non breveté, non brevetée

unlicensed pilot
IATE - LAW
IATE - LAW


brevet militaire de pilote d'aéronef

Military Pilot's Licence
IATE - 0436, 0821
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brevet [ brevet d'invention | délivrance de brevet | dépôt de brevet ]

patent [ issue of a patent | patent for invention ]
64 PRODUCTION, TECHNOLOGIE ET RECHERCHE | MT 6416 recherche et propriété intellectuelle | BT1 propriété industrielle | BT2 propriété intellectuelle | NT1 brevet européen | NT1 droit des brevets | RT document [3221] | invention [6416] | Office eu
64 PRODUCTION, TECHNOLOGY AND RESEARCH | MT 6416 research and intellectual property | BT1 industrial property | BT2 intellectual property | NT1 European patent | NT1 patent law | RT document [3221] | European Patent Office [7611] | invention [64


chasseur de brevets | chasseuse de brevets | collectionneur de brevets | collectionneuse de brevets | pêcheur de brevets | pêcheuse de brevets | troll des brevets

patent troll | patent-troll | non practicing entity | NPE | non-practicing entity
économie | appellation de personne
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droits de brevet | droits afférents au brevet | droits attachés au brevet | droits conférés par le brevet

patent rights
droit > droit commercial
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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans ce contexte, un encadrement communautaire modernisé des aides d’État à la recherche, au développement et à l’innovation[6] et des orientations en vue d’une utilisation plus efficace des incitations fiscales en faveur de la recherche et du développement[7] ont été adoptés en novembre 2006, une stratégie du brevet européen est proposée pour sortir de l’impasse du brevet communautaire[8], et des initiatives sont en cours d’élaboration pour soutenir l’émergence de marchés pilotes («lead markets») dans des secteurs prometteurs à forte ...[+++]

In this context, a modernised Community framework for State aid for research and innovation[6] and guidance for a more effective use of tax incentives for RD[7] were adopted in November 2006, a European patent strategy is being proposed to overcome the deadlock on the Community patent[8], and initiatives are being prepared to support the emergence of European 'lead markets' in promising technology-intensive sectors.


a) la CPBSL est réputée avoir été l’employeur d’un pilote admissible et celui-ci son employé pendant toute période — antérieure ou postérieure à l’entrée en vigueur de la présente partie — où ce pilote était membre de la CPBSL et titulaire d’un brevet de pilote délivré par l’Administration, y compris toute éventuelle période de suspension, ou pendant laquelle il était apprenti-pilote dans la circonscription n 2 délimitée par l’Administration;

(a) the CPBSL is deemed to have been the employer of an eligible pilot and an eligible pilot is deemed to have been an employee of the CPBSL throughout any period, either before or after the coming into force of this Part, during which the eligible pilot was a member of the CPBSL and held a pilot’s licence from the Authority, whether suspended or not, or served as an apprentice pilot to obtain a pilot’s licence for District No. 2 designated by the Authority;


66 (1) Le délégué à la sécurité peut, s’il le juge nécessaire pour des raisons de sécurité, inscrire sur le brevet de pilote délivré conformément aux articles 65 ou 71 ou ajouter au document visé à l’alinéa 64d) des restrictions visant le pilotage d’un système ADS par le détenteur du brevet ou du document.

66 (1) The Chief Safety Officer may insert in a pilot’s certificate issued pursuant to section 65 or 71, or attach to a document referred to in paragraph 64(d), restrictions on the piloting of an ADS by the holder of the certificate or document where the Chief Safety Officer considers those restrictions necessary for safety reasons.


(2) Le délégué à la sécurité peut, sur demande, renouveler pour une période d’un an le brevet de pilote délivré conformément au paragraphe (1) si, au cours des 12 mois précédant la date de la demande, le détenteur du brevet a effectué au moins quatre plongées avec système ADS représentant au total une durée de plongée d’au moins 16 heures.

(2) The Chief Safety Officer may, on application by the holder of a pilot’s certificate issued pursuant to subsection (1), renew the certificate for a period of one year where the holder of that certificate has made at least four ADS dives with a dive time totalling at least 16 hours during the 12 months preceding the application.


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Pour avoir une idée des tendances, si vous prenez par exemple le nombre de brevets de pilote qui sont en vigueur aujourd'hui, le nombre de brevets, qui se situait entre 73 000 et 75 000 de 1985 à 1995, a diminué à environ 54 000 ou 55 000 aujourd'hui.

If you look at the number of pilot's licences that are in force now, for example, as an indicator of where it's going, in a ten-year period from 1985 to 1995 we saw a decrease in licences from somewhere in the range of 73,000 to 75,000 to where it is now, which is about 54,000 or 55,000.


considérant que les entreprises européennes dans le secteur des énergies renouvelables, dont bon nombre sont des PME, emploient 1,15 million de personnes en Europe et possèdent 40 % de tous les brevets relatifs aux technologies dans le domaine des énergies renouvelables dans le monde, ce qui place l'Union au premier rang mondial dans ce domaine; que, selon la Commission, 20 millions d'emplois pourraient être créés d'ici à 2020 dans l'économie verte, ce qui constitue également une occasion rare de création d'emplois dans les zones rurales; considérant que les projets pilotés par les P ...[+++]

whereas EU companies in the renewable energy sector, many of which are SMEs, employ 1,15 million people in Europe and have a 40 % share of all world patents for renewable technologies, making the EU a global leader; whereas, according to the Commission, 20 million jobs could be created between now and 2020 in the green economy, which is also a major opportunity for job creation in rural areas; whereas projects owned by SMEs, cooperatives and individuals play an important role in innovating and developing the renewable energy sector.


Si je suis dans des conditions d'inaptitude au travail, pour une condition médicale ou autre, si je continuais de piloter et que quelqu'un me dénonçait, je perdrais immédiatement mon brevet de pilote et c'est bien ainsi.

If I were unable to do my work for medical or other reasons and I continued to fly planes and someone reported me, my pilot's licence would be revoked immediately, and that is good.


6. Les membres du personnel de l’EUCAP peuvent conduire des véhicules à moteur et piloter des navires ou des aéronefs sur le territoire de la République du Niger, pour autant qu’ils soient titulaires, selon le cas, d’un permis de conduire, d’un brevet de capitaine ou d’une licence de pilote national ou international en cours de validité.

6. EUCAP personnel may drive motor vehicles, navigate vessels and operate aircraft within the territory of Niger provided they have valid national or international driving licences, shipmaster certificates or pilot licences, as appropriate.


Dans ce contexte, un encadrement communautaire modernisé des aides d’État à la recherche, au développement et à l’innovation[6] et des orientations en vue d’une utilisation plus efficace des incitations fiscales en faveur de la recherche et du développement[7] ont été adoptés en novembre 2006, une stratégie du brevet européen est proposée pour sortir de l’impasse du brevet communautaire[8], et des initiatives sont en cours d’élaboration pour soutenir l’émergence de marchés pilotes («lead markets») dans des secteurs prometteurs à forte ...[+++]

In this context, a modernised Community framework for State aid for research and innovation[6] and guidance for a more effective use of tax incentives for RD[7] were adopted in November 2006, a European patent strategy is being proposed to overcome the deadlock on the Community patent[8], and initiatives are being prepared to support the emergence of European 'lead markets' in promising technology-intensive sectors.


Les institutions d'assurance et de prévoyance (Versicherungs- und Versorgungswerke) pour médecins, dentistes, vétérinaires, pharmaciens, avocats, agents en brevets (Patentanwälte), notaires, vérificateurs économiques (Wirtschaftsprüfer), conseillers fiscaux, mandataires fiscaux (Steuerbevollmächtigte), pilotes de mer (Seelotsen) et architectes, créées en vertu de la législation des länder et autres institutions d'assurance et de prévoyance, notamment les fonds d'assistance (Fürsorgeeinrichtungen) et le système d'extension de la répart ...[+++]

Insurance and welfare institutions (Versicherungs- und Versorgungswerke) for doctors, dentists, veterinary surgeons, dispensing chemists, barristers and counsel, patent agents (Patentanwälte), notaries public, auditors (Wirtschaftprüfer), tax consultants and advisers (Steuerbevollmächtigte), sea pilots (Seelotsen) and architects, set up pursuant to legislation of the Länder, and other insurance and welfare institutions, in particular welfare funds (Fürsorgeeinrichtungen) and the system for extended fee-sharing (erweiterte Honorarverteilung).




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brevet de pilote

Date index:2023-03-28 -

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