En cas de détection d’anomalies ou de non-respect des itinéraires prédéfinis, la navigation par satellite permettrait de repérer et de suivre les substances, et de déclencher des avertissements et des alarmes.

1. Lorsque les États membres exigent des avertissements complémentaires sous la forme de photographies en couleurs ou d'autres illustrations, chaque conditionnement de produits du tabac nécessitant un tel avertissement porte un avertissement combiné provenant exclusivement des documents source fournis par la Commission, dont aucune composante ne peut subir la moindre modification.

(1) La directive 2001/37/CE prévoit que, à l'exception des tabacs à usage oral et des autres produits du tabac sans combustion, chaque unité de conditionnement des produits du tabac ainsi que tout emballage extérieur, à l'exclusion des suremballages transparents, portent obligatoirement un avertissement général ainsi qu'un avertissement complémentaire repris de la liste figurant à l'annexe I de la directive.

Il peut s'agir d'un avertissement de tout mode ou type, c'est-à-dire d'un avertissement vrai, d'un avertissement parasite ou d'un faux avertissement.

Avertissements: Il existe deux types d'avertissements obligatoires pour tous les produits (à l'exception des tabacs à usage oral et d'autres produits du tabac sans combustion): les avertissements généraux (Fumer tue/peut tuer ou Fumer nuit gravement à votre santé et à celle de votre entourage) et les avertissements complémentaires (Fumer provoque 90 % des cancers du poumon, Fumer provoque le cancer de la bouche et de la gorge, Fumer nuit aux poumons, etc.), qui alternent sur les paquets et dont la liste a été mise à jour en 2012.

(6) La directive 89/622/CEE a établi un avertissement général qui doit figurer sur les unités de conditionnement de tout produit du tabac, ainsi que des avertissements supplémentaires réservés exclusivement aux cigarettes et, à partir de 1992, a étendu l'obligation d'apposer des avertissements supplémentaires sur les autres produits du tabac.