Au moyen de cet équipement d'essai à grande échelle, il est de 0,06 p. 100. Quand le matériel est plus petit, par exemple des conteneurs destinés au Japon remplis de soja de qualité alimentaire, le coût monte un peu, à 1 à 1,6 p. 100 parce qu'on manipule des conteneurs uniques qui renferment seulement 20 tonnes chacun de produits.

La directive 2001/111/CE fixe certaines dispositions spécifiques pour les produits préemballés d'un poids inférieur à 20 grammes, pour le sucre liquide, pour le sirop de sucre inverti contenant des cristaux ainsi que pour certains produits contenant plus de 5 % de fructose.

—caractérisé au débouchage du récipient par un dégagement d'anhydride carbonique provenant exclusivement de la fermentation et qui, conservé à la température de 20 oC dans des récipients fermés, accuse une surpression due à l'anhydride carbonique en solution et non inférieure à 3 bar.

- caractérisé au débouchage du récipient par un dégagement d'anhydride carbonique provenant exclusivement de la fermentation et qui, conservé à la température de 20 °C dans des récipients fermés, accuse une surpression due à l'anhydride carbonique en solution et non inférieure à 3 bar.

M. Garry Breitkreuz (Yorkton-Melville) propose: Qu'on modifie le projet de loi C-11, à l'article 11: a) par substitution, aux lignes 26 à 28, page 5, de ce qui suit: «obtenir-à titre onéreux ou gratuit- a) des cigarettes autrement que dans des paquets d'au moins vingt cigarettes par paquet; b) du tabac, sauf des cigarettes, autrement qu'en quantités d'au moins 20 grammes». b) par substitution, aux lignes 3 à 5, page 6, de ce qui suit: «de la Loi sur l'accise, d'empaqueter: a) des cigarettes dans un paquet qui contient moins de vingt cigarettes; b) du tabac, sauf des cigarettes, en quantités de moins de vingt grammes» (1855) -Monsieur l ...[+++]e Président, je demande au gouvernement et à l'opposition officielle d'appuyer notre proposition d'amendement au projet de loi C-11.

Le nouveau scanner installé récemment à Rotterdam, pour un coût inférieur à 14 millions EUR, a été utilisé pour 12.000 conteneurs en 1999. Il a permis de recouvrer, dans les six premiers mois d'utilisation, plus de 20 millions EUR de droits de douane, de taxes sur la valeur ajoutée et de droits d'accises, et de détecter de nombreux délits de contrebande.