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Témoin temporaire
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Voyant lumineux
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Translation of "Témoin temporaire " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
témoin temporaire | témoin volatil | cookie temporaire | cookie volatil

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informatique > Internet
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témoin de connexion de session | témoin de session | témoin temporaire | témoin volatil

per-session cookie | session cookie | transient cookie
IATE - Communications
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témoin volatil [ témoin temporaire ]

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Internet et télématique | Sécurité des TI
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Chute prématurée des dents temporaires Dent:natale | néonatale | précoce | Eruption dentaire prématurée Rétention dentaire [dents temporaires persistantes]

Dentia praecox Natal | Neonatal | tooth | Premature:eruption of tooth | shedding of primary [deciduous] tooth | Retained [persistent] primary tooth
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: K00.6
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: K00.6


témoin compétent | témoin habile | témoin habile à témoigner | témoin qualifié

competent witness
IATE - LAW
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lampe témoin | témoin de fonctionnement | témoin lumineux | voyant | voyant lumineux | voyant témoin

warning light
IATE - Land transport
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salarié temporaire | salariée temporaire | travailleur temporaire | travailleuse temporaire | temporaire | employé temporaire | employée temporaire

temporary employee | temporary worker | short-term worker
gestion > gestion des ressources humaines | appellation de personne
gestion > gestion des ressources humaines | appellation de personne


assigner un témoin [ appeler un témoin | citer un témoin | sommer un témoin de comparaître | convoquer un témoin ]

summon a witness [ call a witness | subpoena a witness ]
Tribunaux | Droit de la preuve | Règles de procédure | Phraséologie des langues de spécialité
Courts | Law of Evidence | Rules of Court | Special-Language Phraseology


témoin de portière ouverte | témoin de porte ouverte | témoin de portes ouvertes | voyant de fermeture des portières | témoin de fermeture des portes | témoin de porte mal fermée | indicateur de porte mal fermée

door ajar indicator | door-ajar indicator | door ajar indicator lamp | door ajar indicator light | door warning light | open door warning light
industrie automobile > accessoire de carrosserie du véhicule automobile | industrie automobile > équipement électrique du véhicule automobile
industrie automobile > accessoire de carrosserie du véhicule automobile | industrie automobile > équipement électrique du véhicule automobile


témoin de défaillance [ témoin d'autodiagnostic | indicateur de dysfonctionnement | voyant | témoin lumineux | témoin | lampe témoin ]

malfunction indicator lamp [ MIL | malfunction tell-tale | warning light | tell-tale | indicator light | idiot light ]
Tableau et instruments de bord (Véhicules automobiles) | Camionnage
Electrical Equipment (Motor Vehicles)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les États membres devraient aussi pouvoir déroger temporairement au droit d’accès à un avocat au cours de la phase préalable au procès lorsqu’il est impératif que les autorités qui procèdent à l’enquête agissent immédiatement pour éviter qu’une procédure pénale ne soit sérieusement compromise, en particulier pour éviter la destruction ou l’altération de preuves essentielles ou pour éviter toute interférence avec les témoins.

Member States should also be permitted to derogate temporarily from the right of access to a lawyer in the pre-trial phase where immediate action by the investigating authorities is imperative to prevent substantial jeopardy to criminal proceedings, in particular to prevent destruction or alteration of essential evidence, or to prevent interference with witnesses.


Les États membres devraient aussi pouvoir déroger temporairement au droit d’accès à un avocat au cours de la phase préalable au procès lorsqu’il est impératif que les autorités qui procèdent à l’enquête agissent immédiatement pour éviter qu’une procédure pénale ne soit sérieusement compromise, en particulier pour éviter la destruction ou l’altération de preuves essentielles ou pour éviter toute interférence avec les témoins.

Member States should also be permitted to derogate temporarily from the right of access to a lawyer in the pre-trial phase where immediate action by the investigating authorities is imperative to prevent substantial jeopardy to criminal proceedings, in particular to prevent destruction or alteration of essential evidence, or to prevent interference with witnesses.


(11 undecies) Les États membres devraient aussi pouvoir déroger temporairement au droit d'accès un avocat au cours de la phase préalable au procès lorsqu'il est impératif que les autorités qui procèdent à l'enquête agissent immédiatement pour éviter qu'une procédure pénale soit sérieusement compromise, en particulier pour éviter la destruction ou l'altération de preuves essentielles ou pour éviter toute interférence avec les témoins.

(11j) Member States should also be permitted to temporarily derogate from the right of access to a lawyer in the pre-trial phase where immediate action by the investigating authorities is imperative to prevent a substantial jeopardy to criminal proceedings, in particular to prevent destruction or alteration of essential evidence, or to prevent interference with witnesses.


De toute évidence, il est important, dans certains cas, d'offrir une protection temporaire à un témoin. Grâce au projet de loi, le commissaire pourra offrir une protection temporaire prolongée.

Therefore, there are cases where it is obviously important to provide some kind of interim protection to a witness and by virtue of the bill, the commissioner will be able to offer longer interim protection.


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La commission temporaire est, de manière générale, parvenue à ses conclusions - dont certaines sont d’une portée considérable - et a fait des commentaires critiques sur chaque cas et sur chaque État membre en se basant sur des documents accessibles publiquement et sur d’importantes déclarations de témoins.

The temporary committee has, as a rule, arrived at its conclusions – some of which are far-reaching – and made its critical comments on individual cases and Member States, on the basis of publicly accessible documents and important witness statements.


La délégation de la commission temporaire sur la fièvre aphteuse du Parlement européen s'est rendue du 19 au 22 juin 2002 au pays de Galles, dans les Comtés de Devon et de Gloucestershire pour recevoir les témoignages d'agriculteurs, de professionnels, d'acteurs locaux ou de simples témoins de ces trois régions particulièrement touchées par la crise de la fièvre aphteuse de 2001.

From 19 to 22 June 2002 a delegation from Parliament’s Temporary Committee on Foot-and-Mouth Disease visited Wales and the counties of Devon and Gloucestershire in order to interview farmers, other individuals working in the sectors concerned, local representatives and witnesses to the events in these areas which were particularly badly affected by the 2001 foot-and-mouth crisis.


Les autres points positifs sont l'insistance sur la nécessité de protection adéquate des victimes et témoins, l'octroi aux victimes de la traite des êtres humains d'un permis temporaire de séjour pendant toute la période d'enquête ou de procédure judiciaire, y compris l'attribution d'un logement convenable et d'autres aides, notamment à la réinsertion, ainsi que la création d'une base de données des personnes disparues.

I think it is also positive that the report reiterates the need to give adequate protection to victims and witnesses, to grant the victims of trafficking temporary rights of residence for the entire period of criminal investigation or trial, including providing adequate accommodation and other support, specifically for reintegration, and the creation of a database of missing persons.


Le consentement des participants à un essai clinique doit être nécessairement formulé par écrit et si cela n'est pas possible, par exemple en cas d'incapacité temporaire à écrire, un témoin doit être présent au moment du recueil du consentement.

The consent of persons taking part in a clinical trial must necessarily be given in writing and if that is not possible, for example in case of temporary inability to write, a witness must be present when consent is received.


Le titre II concerne les demandes portant sur certaines formes particulières d'entraide : restitution à leur propriétaire légitime des articles obtenus au moyen d'une infraction pénale, transfèrement temporaire dans un autre Etat membre de personnes détenues aux fins d'une instruction, audition par vidéoconférence d'un témoin ou d'un expert (possibilité aussi de procéder à l'audition d'une personne inculpée), livraisons surveillées, enquêtes discrètes (agents opérant sous couvert d'une identité fictive).

Title II deals with requests for certain specific forms of mutual assistance: restitution of articles obtained by criminal means to their rightful owners; temporary transfer of persons held in custody to another Member State for purposes of investigation; hearing by video conference of a witness or expert (also possibility of hearing an accused person); controlled deliveries, covert investigations (officers acting under covert or false identity).


Nous savons que la protection des témoins signifie également des mesures de protection sur le plan des services de police, notamment la présence d'escortes policières en cour, à la maison et au travail, la surveillance de la résidence du témoin, la réinstallation temporaire ou permanente du témoin et des membres de sa famille.

We know that protecting witnesses also means taking protective measures on the part of police services, measures such as police escorts in court, in home or at work, surveillance of the witness's home, temporarily or permanently relocating the witness and family members.




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Témoin temporaire

Date index:2023-05-30 -

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