assemblée d actionnaires contrepartie méritoire contrepartie valable survaleur
achalandage lettre d administration lettres d administration concessionnaire
donataire titulaire de lettres titulaire des lettres bénéficiaire
culpabilité manutention bail principal ouï-dire
preuve par ouï-dire témoignage par ouï-dire héritier objet de famille
objets de famille héritage bien héréditaire détenteur régulier
occupation après terme lot de colonisation patrimoine familial propriété familiale
bien-fonds de famille témoin hostile action libérée action entièrement libérée
masse masse successorale séance d identification parade d identification
permis d importation imputation inhabilité incapacité
attribut incompétence incapacité incriminer
acte formaliste bilatéral indicateur mineur nourisson
infantile injonction provisoire blesser préjudiciable
préjudice personnel blessure informer le jury instruire le jury
bien intangible ordonnance provisoire interrogatoire oral interrogatoire
épave de jet jugement par défaut connaissance judiciaire connaissance d office
magistrature constat d assermentation formule d assermentation jurat
attestation de serment compétence d attribution compétence judiciaire juridiction
juridiction compétente ressort territoire compétence
jurisprudence personne juridique procès avec jury petit jury
jury de jugement banc des jurés parenté parent
connaissance loi marchande droit commercial de droit
de jure légalement constitué licite légitime
question suggestive propriété à bail tenure à bail domaine à bail
tenant à bail schéma d installation shimmy flottementdes roues
tendeur de sangle kick-down circuit de charge sigle
monogramme courroie dentée courroie de distribution échangeur thermique
radiateur radiateur de chauffage échangeur huile eau détachés
élus mandatés délégués affectés
Directeur général adjoint Conseiller hors classe Conseiller principal Conseiller
Administrateur hors classe Chef adjoint d unité Chef de secteur Administrateur principal
Puissance pharmacophore perte non réalisée perte latente
Système de règlement-livraison Jour ouvrable BCN Code ISIN preuve régulière
preuve admissible grave Obligation démembrée politique d activation
mesures d activation Système Target valeur mobilière fongible constituer une fiducie
population déclarante effective analyse macroprudentielle lieutenant droit de pêche
patente nette patente soupçonnée patente touchée suspension pilotée
amortissement piloté intrapreneur intrapreneuriat pont d aspiration
véhicule décapotable raison sociale voiture familiale break
encre optiquement variable encre OVI numéro de production numéro de fabrication
conduite à droite conduite à gauche toit ouvrant toit coulissant
code type airbags frontaux CPT intervention chirurgicale déclaration de validité
opération affaire marché cooker
secteur de l imprimerie incidence de Blondeau noeud d´extrémité noeud périphérique
noeud boucle fermée contrefaçon de marque injection d eau
propriétaire exploitant eaux intérieures eaux intérieures mari
interval-training recommandations techniques soulever une question condominium
informateur personnel indépendant personne souhaitant retravailler
femme souhaitant retravailler succession lignée déposer
dépôt arrhes introduire un appel interjeter appel
nouvel entrant jeune entrant travailleur faiblement qualifié travailleur peu qualifié
procédure de validation porter préjudice blessure corporelle dommage corporel
lésion corporelle lésions corporelles préjudice corporel blessure
flotte marine marchande activité maritime engager
embarquer comme mettre en place rentrer armer
transporter des marchandises expédier des marchandises s embarquer embarquer
Maîtrise Licence commande point
question interroger notification d alerte fosse
acte instrumentaire effet instrument acte
constitution statuts acte constitutif intergroupe
compagnie conjugale groupe témoin porteuse vecteur
porteur articulation IPD articulation interphalangienne distale ver de Guinée
recherche enquête intoxication trousse
laboratoire lampe médiastinite proches parents
plus proche parent paramètre articulation IPP articulation interphalangienne proximale
bien-fonds de propriétaire de propriété du propriétaire
propriété foncière bien surfactant substance liquéfiante
résumé du titre résumé acte translatif mutation
transfert translation acte de translation emprunteur
débiteur facteur commissionnaire fluctuer
illégal initié inspection examen
versement paiement périodique droit incorporel intention
parties intéressées groupes intéressés invitation facture
irrégulier irrégularité bric-à-brac pot-de-vin
rétrocommission commission occulte travail blanchissage
prêteur payeur donneur d ordre principe
délégué fondé de pouvoir mandataire agent
revenu rapport sous-preneur écriture d annulation
compagnie société association statuts
contrat d association opération entre initiés transaction d initiés opération d initié
solidairement responsable droit du travail risque de modèle Banque centrale nationale
compte de mandataire offre de vente propriétaire partiaire copropriétaire
plan d urgence plan d intervention actions privilégiées capital social privilégié
parts privilégiées actions de priorité prêt hypothécaire inversé hypothèque inversée
droit international fluctuations de prix banque de gènes insecticide
organisme transformation amélioration ciblée Constitution en moyenne
Procédure bilatérale Liens étroits conservateur Dématérialisation
Facilité de dépôt Pays de l EEE Transfert définitif Crédit intrajournalier
émetteur société émettrice compagnie émettrice lien
Abattement forfaitaire Taux d intérêt marginal Limite d offre maximale Montant minimum adjugé
Pourcentage minimum servi Opération ferme Coupon post-déterminé Coupon pré-déterminé
Date d achat Prix d achat Date de rachat Prix de rachat
Compte de réserve Avoirs de réserve Réserves obligatoires Système RBTR
Compte de règlement Date de règlement Déduction uniforme Date de départ
Opération structurelle Date de transaction Traité Seuil de déclenchement
Date de valorisation Adjudication de volume profit excédentaire isoler
grand-livre grand livre FEDESA droit en expectative
intérêt en expectative mesure réparatoire redressement relief
mesure de redressement orifice lumière petits fonds
marge de reliure choc allergique mycose maladie inflammatoire pelvienne
back
Some Examples : law schools   Judges Act   criminal trials   Canadian families   Supreme Court