voyages bons du trésor traitement saisies sans compensation
syndicats d émission bénéfices non distribués obsolescence imprévue unités unirégionales
unités unités d analyse actions non cotées matrice des emplois
tableau des emplois fonctions emplois et ressources objets de valeur
évaluation montant à enregistrer services bénévoles droits de vote
dommages de guerre bons de souscription richesse patrimoine bien-être
produits intermédiaires produits semi-finis travaux en cours travailleurs
réduction de créances réduction de dettes population active obligations non garanties
consommation finale assurance-vie agents locaux conseil d administration d Europol
agent grade dossier individuel directeurs adjoints
allocation scolaire allocations familiales indemnité d expatriation pension d orphelin
droit de succession invalidité permanente partielle acte de civisme allocation de départ
moins-perçu indu conseil de discipline fin de l engagement
allocation de loyer instance d arbitrage direction de l UDE dispositions transitoires
grille des rémunérations Directeur Directeur adjoint Sous-directeur
renseignements information opérationnelle Echange d informations Soutien opérationnel
Technologie Planification stratégique Soutien aux enquêtes Soutien technique
Services sociaux Analyse opérationnelle Recherche et développement Analyse des résultats
Conseiller juridique Visites et conférences Communication interne Formation interne
Administrateurs Assistants de direction Assistant du directeur Analystes assistants
Assistants des sous-directeurs Chauffeurs spécialisés Chauffeurs Agents de sécurité
Opérateurs Agents qualifiés services nationaux compétents recrutement ouvert
Chef d unité commission de sélection expert unités nationales Europol
Convention Europol Congé annuel Congés spéciaux Délai de route
allocation de loyer frais de déménagement frais de mission enfant à charge
rapporteur abus de procédure acte de procédure acte
année de priorité divulgation fortuite antériorisation fortuite liberté d appréciation
pouvoir d appréciation appréciation approche could would approche problème-solution
ouvert recevable recevabilité cas d ouverture
catégories de revendications décision A confirmée suivant décision A délai de priorité
détruisant la nouveauté deuxième recours droit d être entendu effet supplémentaire
effet complémentaire effet en prime effet surprenant enseignement technique
examen de pertinence examen d office genèse indice d activité inventive
service Instance intérêt des tiers intervalle de priorité
invention de combinaison invention de procédé invention de sélection invention d utilisation
jurisprudence actuelle jurisprudence antérieure moyen de preuve preuve
témoignage témoin justification liberté d appréciation
pouvoir d appréciation appréciation moyens invoqués non-brevetabilité
omnibus claims personne accompagnant la partie le mandataire agréé
personne accompagnant exposé des prétentions possibilité d exécution possibilité de répéter
possibilité de reproduire reproductibilité possibilité de réaliser liberté d appréciation
pouvoir d appréciation appréciation premier recours procédure inter partes
procédure contradictoire procédure non contradictoire procédure unilatérale procédure ex parte
recevable recours croisés recours incident recours successifs
reformatio in pejus renonciation au brevet réponse reproduction d un exemple
reproduction d un produit reproduire l invention requérant opposant
requête en restitution requête principale requête subsidiaire restitutio in integrum
revendication de composition revendication de combinaison revendication de dispositif revendication device-by-process
revendication dépendante revendication de procédé revendication product-by-process revendication d utilisation
revendication indépendante revendication de procédé revendication principale revirement de jurisprudence
sous-revendication travaux préparatoires types de revendications utilisation antérieure publique
abandon de l objet Sommet de l APEC autorisation temporaire d utilisation effet transféré
effet résiduel il incombe à sort environnemental compte de gestion
étiquetage arrangement poursuites judiciaires établissement du budget
présentation du budget recettes budgétaires acte de base versements dus
appel de fonds procédure d adjudication procédure d appel d offres mise au rebut
comptes budgétaires situation mensuelle ventilation des crédits dépouillement des offres
alimenter les comptes agent d Europol seconde application thérapeutique deuxième indication médicale
dûment apprécié post-dépolarisations précoces centrale de compensation position couverte
Radiophare omnidirectionnel Tubéreuse bleue agapanthe Calla
Richardie zantédesquie éthiopienne Arum procédé au sucre
gravure au sucre marché secondaire seconde monte force ascensionnelle
dévers engorgement carburateur freins à disques
frein à disque ligne trait tuyau de carburant
canalisation déport de roue déport extérieur écuanteur
d une roue déport survirer élément
composant indice CAFE boîte montage
réaménagement niveau de finition type de finition finition
abaisser diminuer réduire abaisser prix
synoptique abaque aboutir abrasif
abrasif absolu absorber accentuer
accentuer acceptable accessoire accessoire
assiette d un véhicule enjoliveur de roue garniture garniture de siège
tailler accessoire accéder accélérateur
activer accélérer accès accoler
exécuter réaliser accomplir fonctionner
accomplir brancher emboiter accoupler
accrocher accrocher accrocher qch à augmenter
accroître emmagasinner accumuler acheter
acide acier acier inoxydable acier moulé
acier rapide aciérie acoustique actionner
animer actionner addition additionner
adhérence adhérence adhérence adhérer
adhésif admission du moteur entrée entrée d air
induction piquage tube aspiration admission
admission d air aérateur aérer aérodynamique
aérodynamique affaiblir s fléchissement affaissement
affichage afficher affinage affiner
affûteur agenda agglomérer aggloméré
aggloméré agrafer agrafe agrafeuse
élargir agrandir élargir agrandir
agrandir agrandissement dilatation agrandissement
agrandissement agripper aider aider
aiguille index indicateur aiguille
tailler aiguiser garde-boue aile
ailette de refroidissement ailette ailettes de radiateur aimant
magnétiser aimanter ainsi appelé ajouter
clé à molette ajustable assemblage ajustage
ajustement glissant ajustement libre ajustement serré régler
ajuster groupe jeu ensemble sertir
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