préposé à l'entretien des disques de polissage [ préposée à l'entretien des disques de polissage | préposé à l'entretien des meules | préposée à l'entretien des meules | préposé à l'entretien des plateaux de polissage | préposée à l'entretien des plateaux de polissage | préposé à l'entretien des plateaux | préposée ]

rédacteur de production | rédactrice de production | préposé à l'enregistrement | préposée à l'enregistrement | préposé au contrôle | préposée au contrôle | préposé à la vérification | préposée à la vérification | archiviste

superviseur d'ouvriers agricoles à l'élevage de porcs [ superviseure d'ouvriers agricoles à l'élevage de porcs | superviseur d'ouvriers agricoles à l'élevage de porcins | superviseure d'ouvriers agricoles à l'élevage de porcins ]

préposé à l'entretien et à la réparation de guichets automatiques bancaires [ préposé à l'entretien et à la réparation de GAB | préposée à l'entretien et à la réparation de guichets automatiques bancaires | préposée à l'entretien et à la réparation de GAB ]

préposé au service d'ordre | préposée au service d'ordre | préposé à l'information et au maintien de l'ordre | préposée à l'information et au maintien de l'ordre | constable | constable spécial

préposé à l'expédition | préposée à l'expédition | préposé à la messagerie | préposée à la messagerie

Ordonnance du 25 août 2000 sur les établissements de formation du personnel préposé à l'entretien des aéronefs [ OJAR-147 ]

Ordonnance du 25 août 2000 sur les licences du personnel préposé à l'entretien des aéronefs [ OJAR-66 ]

Ordonnance du DETEC du 25 août 2000 sur le personnel préposé à l'entretien des aéronefs [ OPEA ]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32016R1012 - EN - Règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2016 relatif aux conditions zootechniques et généalogiques applicables à l'élevage, aux échanges et à l'entrée dans l'Union de reproducteurs de race pure, de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux et modifiant le règlement (UE) n° 652/2014 et les directives du Conseil 89/608/CEE et 90/425/CEE, et abrogeant certains actes dans le domaine de l'élevage d'animaux («règlement relatif à l'élevage d'animaux») (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) // RÈGLEMENT (UE) 2016/1012 D ...[+++]U PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - 652/2014 et les directives du Conseil 89/608/CEE et 90/425/CEE, et abrogeant certains actes dans le domaine de l'élevage d'animaux («règlement relatif à l'élevage d'animaux»)

la détermination planifiée et régulière des caractéristiques influencées par l'élevage, dans le cadre des programmes d'élevage des organisations d'élevage agréées ou à des fins de comparaison des différents produits d'élevage ou des programmes de croisement développés par ce type d'organisations ainsi que la collecte, l'analyse interexploitations au titre du programme d'élevage et l'évaluation des paramètres relatifs à la santé animale, des conditions d'élevage des animaux, de leur alimentation et de la gestion de l'exploitation,

3. Dans tous les cas où le préposé ou mandataire du transporteur ou du transporteur substitué peut, en vertu de l'article 11 de la présente convention, se prévaloir des limites de responsabilité visées aux articles 7 et 8, le montant total de la réparation qui peut être obtenu du transporteur ou, le cas échéant, du transporteur substitué et de ce préposé ou mandataire ne peut dépasser ces limites.

en ce qui concerne les autres bagages qui ne sont pas des bagages de cabine, la période comprise entre le moment où ils ont été pris en charge par le transporteur ou son préposé ou mandataire, à terre ou à bord, et le moment où ils ont été rendus par le transporteur, son préposé ou son mandataire.