Les véhicules et leurs systèmes, pièces et équipements critiques pour la sécurité fonctionnelle doivent pouvoir résister à une utilisation normale lorsqu’ils sont entretenus conformément aux recommandations du constructeur, en tenant compte des entretiens et réglages d’équipements spécifiques réguliers et programmés qui sont prévus dans les instructions claires et non ambiguës fournies par le constructeur du véhicule dans le manuel d’instructions remis avec le véhicule.
Vehicles and their systems, parts and equipment critical for functional safety shall be capable of withstanding use under normal conditions and when serviced in accordance with the manufacturer’s recommendations, taking into account regular and scheduled maintenance and specific equipment adjustments carried out as per the clear and unambiguous instructions provided by the vehicle manufacturer in the instruction manual provided with the vehicle.
