Le paragraphe B.2.1.2.a)(2) ne vise pas les machines à fraiser ayant les caractéristiques suivantes :

(2) machines-outils à fraiser possédant l’une des caractéristiques suivantes :

Les machines peuvent être capables de percer et de fraiser des pièces d’un diamètre inférieur à 42 mm.

Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no

8207 40 à 8207 90 | Outils, à tarauder ou à fileter; outils à percer, autres que pour le forage; outils à aléser ou à brocher; outils à fraiser; outils à tourner; autres outils interchangeables | Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit | |

8207 | Outils interchangeables pour outillage à main, mécaniques ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux ainsi que les outils de forage ou de sondage | Fabrication: à partir de matières de toute position, à l’exclusion des matières de la même position que le produit, etdans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 40 % du prix départ usine du produit | |