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Chambre des examens d'avocat
Champ de l'examen
Champ de l'examen limité
Commission cantonale des examens d'avocat
Commission d'examen
Commission d'examen des candidats au barreau
Commission d'examen des candidats au notariat
Commission d'examen du barreau
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Commission des examens d'avocat
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Délimitation de l'examen limité
EPS
Examen de conception au niveau du système
Examen de conception du modèle d'identification
Examen de maîtrise
Examen de modèle
Examen en vue de
Examen en vue de l'agrément CEE de modèle
Examen professionnel fédéral supérieur
Examen professionnel supérieur
Facilité d'examen du modèle d'utilité
Objet de l'examen
Objet de l'examen limité
Périmètre de l'examen
Périmètre de l'examen limité

Translation of "examen de modèle " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
examen de modèle

pattern examination
IATE - FINANCE | Taxation
IATE - FINANCE | Taxation


facilité d'examen du modèle d'utilité

ease of assessment of the utility model
IATE - LAW
IATE - LAW


examen en vue de (pour) l'approbation CEE de modèle | examen en vue de l'agrément CEE de modèle

EEC pattern approval examination
IATE - INDUSTRY | European construction
IATE - INDUSTRY | European construction


examen de conception au niveau du système [ examen de conception du modèle d'identification ]

engineering model design review
Fiabilité, contrôle et essais (Ingénierie) | Astronautique
Engineering Tests and Reliability | Astronautics


La négligence à l'égard des enfants : définitions et modèles actuels : examen de la recherche portant sur la négligence à l'égard des enfants, 1993-1998

Child Neglect: Current Definitions and Models: a review of child neglect research, 1993-1998
Titres de monographies | Sociologie de la famille
Titles of Monographs | Sociology of the Family


Sous-comité interministériel d'examen des applications du modèle de Leontieff

Interdepartmental Sub-Committee on Input-Output Applications for evaluation
Organismes, unités administratives et comités
Organizations, Administrative Units and Committees


Commission d'examens des avocats (1) | Commission des examens d'avocat (2) | Commission cantonale des examens d'avocat (3) | Chambre des examens d'avocat (4) | Commission d'examen du barreau (5) | Commission d'examen des candidats au barreau (6) | Commission d'examens pour les aspirants au barreau (7) | Commission d'examen (8)

Lawyers' Examination Board
Enseignement supérieur (éducation et enseignement) | Instituts - offices - entreprises (Droit) | Procédure - justice (Droit)
Education | Law, legislation & jurisprudence


délimitation de l'examen | délimitation de l'examen limité | périmètre de l'examen limité | périmètre de l'examen | objet de l'examen limité | objet de l'examen | champ de l'examen limité | champ de l'examen

scope of the review | scope of a review
comptabilité > organisation de la profession comptable
comptabilité > organisation de la profession comptable


Commission des examens de notaire (1) | Commission d'examen du notariat (2) | Commission d'examen des candidats au notariat (3) | Commission d'examens pour les candidats au notariat (4) | Commission d'examen (5)

Notaries' Examination Board
Enseignement supérieur (éducation et enseignement) | Instituts - offices - entreprises (Droit) | Procédure - justice (Droit)
Education | Law, legislation & jurisprudence


examen professionnel fédéral supérieur | examen professionnel supérieur | examen de maîtrise [ EPS ]

examination for the Advanced Federal Diploma of Higher Education | examination for the Advanced Federal PET Diploma
Enseignement moyen et secondaire (éducation et enseignement) | Formation professionnelle - recyclage (Travail)
Education | Labour
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'étude comportera un examen de l'objet et des motifs, y compris le handicap, afin de vérifier que la Loi canadienne sur les droits de la personne est conforme à la conception moderne de ces droits et aux principes d'égalité; une vérification pour voir si la portée et le domaine d'application de la loi sont suffisants, et on étudiera notamment les exceptions qui y figurent; un examen du modèle fondé sur les plaintes et les recommandations qui en découlent en vue de changer le modèle pour améliorer la protection contre les discrimina ...[+++]

The review will include an examination of the purpose and grounds, including disability, to ensure the Canadian Human Rights Act accords with modern human rights and equality principles; a determination of the adequacy of the scope and jurisdiction of the act, including an examination of its exceptions; a review of the complaints-based model and subsequent recommendations for changing the model to improve protection for individual and systemic discrimination, and to make the process more efficient and effective; and an examination of the powers and procedures of the Canadian Human Rights Commission and the Human Rights Tribunal.


L'examen des modèles actuels de pratiques exemplaires dans le domaine de la lutte contre le tabac et l'élaboration d'un modèle applicable au Canada comptent parmi les objectifs les plus louables du projet.

One of the laudable objects of this foundation is to examine existing models of best practices for tobacco control and develop a model to be applied in Canada.


Mme Julie Mackenzie (attachée de recherche du comité): Si je ne m'abuse, lors de votre dernière rencontre officielle au cours de laquelle vous avez discuté des travaux futurs, vous êtes convenus de partager les séances à venir en deux volets: d'une part, ce que nous avons fait au cours des dernières séances, c'est-à-dire la politique favorisant la famille dans la fonction publique fédérale, et, d'autre part, l'examen de modèles communautaires et de pratiques exemplaires pour la mise en oeuvre d'un plan d'action national sur le développement de la petite enfance.

Ms. Julie Mackenzie (Committee Researcher): My understanding is that at your last formal meeting in which you discussed future business, there was an agreement to approach the coming sessions on two tracks, one being the track we've been following the last few sessions, which is family-friendly workplace policy. The other track is looking at community-based models and best practices of what could be done in terms of implementing a national action plan on early childhood development.


dans le cas des récipients dont la fabrication ne respecte pas ou ne respecte qu’en partie les normes harmonisées visées à l’article 12, le fabricant soumet pour examen un modèle représentatif de la fabrication envisagée du récipient complet ainsi que la documentation technique et les preuves pour examen et évaluation de l’adéquation de la conception technique du récipient (module B — type de fabrication).

for vessels not manufactured, or manufactured only partly, in accordance with the harmonised standards referred to in Article 12, the manufacturer shall submit for examination a prototype, representative of the production envisaged, of the complete vessel and the technical documentation and supporting evidence for examination and assessment of the adequacy of the technical design of the vessel (Module B – production type).


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Le certificat reproduit les conclusions de l’examen de modèle et fixe les autres exigences à respecter.

The certificate shall give the results of the examination of the pattern and shall specify the other requirements which must be complied with.


Par dérogation au point M.A.901 a), l'examen de navigabilité peut être anticipé d'une période maximum de 90 jours sans perte de continuité du modèle d'examen, pour permettre à l'examen physique d'avoir lieu pendant une vérification d'entretien.

By derogation to point M.A.901(a), the airworthiness review can be anticipated by a maximum period of 90 days without loss of continuity of the airworthiness review pattern, to allow the physical review to take place during a maintenance check.


Lorsqu’un instrument a subi avec succès l’examen d’approbation CE de modèle prévu par la présente directive et par les directives particulières relatives audit instrument, l’État membre qui a procédé à cet examen établit un certificat d’approbation CE de modèle.

When an instrument has successfully completed the EC pattern approval examination laid down in this Directive and in the separate Directives relating to that instrument, the Member State which carried out that examination shall draw up an EC pattern approval certificate.


Cette première table ronde sera l'occasion d'une réflexion générale sur les hypothèses qui sous-tendent la discussion actuelle et d'un examen des modèles possibles de répartition des compétences.

This first roundtable will offer some general reflections on the assumptions that underlie the current discussion, looking at possible models for the allocation of competences.


Lors de l'examen du modèle, l'organisme s'assure que celui-ci a été élaboré conformément au dossier technique de fabrication et qu'il peut être utilisé en toute sécurité conformément à sa destination.

- When examining the model, the inspection body shall verify that it has been produced in accordance with the manufacturer's technical file and can be used in complete safety for its intended purpose.


Par conséquent, lorsque les délégués aux fins du traité sur les POP se réuniront en mars prochain à Bonn, le ministre devrait être prêt à soumettre à l'examen le modèle canadien.

Therefore, when the POPS treaty delegates meet next March in Bonn, the minister should be prepared to have the Canadian model ready for scrutiny.




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examen de modèle

Date index:2021-04-01 -

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