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Allocation d'isolement
Branche d'éloignement
Durée d'acheminement
Durée d'emploi
Durée d'utilisation
Durée d'utilisation prévue
Durée d'utilité
Durée d'éloignement
Durée de conservation en pot
Durée de service
Durée de vie en pot
Durée de vie utile
Durée du séjour en transit
Durée du temps d'éloignement ETOPS
Durée du temps d'éloignement approuvé pour l'ETOPS
Durée du transport
Durée du voyage
Durée totale du transport
Durée totale du voyage
Délai d'utilisation
Indemnité d'isolement
Indemnité d'éloignement
Indemnité de poste isolé
Mesure d'éloignement
Parcours d'éloignement
Pot life
Prime d'isolement
Prime d'éloignement
Temps d'utilisation
Temps de transit
Temps de travail
Trajectoire d'éloignement
Vie en pot
Vie utile estimative
éloignement

Translation of "durée d éloignement " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
durée d'éloignement

outbound time
IATE - Transport policy
IATE - Transport policy


trajectoire d'éloignement [ branche d'éloignement | parcours d'éloignement ]

outbound track [ reciprocal leg | outbound leg ]
Pilotage et navigation aérienne
Aircraft Piloting and Navigation


prime d'éloignement [ prime d'isolement | indemnité d'isolement | indemnité de poste isolé | allocation d'isolement | indemnité d'éloignement ]

isolation allowance [ isolated post allowance | isolation premium | lonesome pay allowance | away-from-home expenses ]
Rémunération (Gestion du personnel) | Mobilité du personnel | Régimes et conditions de travail
Remuneration (Personnel Management) | Transfer of Personnel | Working Practices and Conditions


branche d'éloignement | parcours d'éloignement

outbound leg
aéronautique > circulation aérienne
aéronautique > circulation aérienne


vie en pot [ délai d'utilisation | durée d'emploi | temps d'utilisation | durée d'utilisation | durée de vie en pot | durée de conservation en pot | durée de service | pot life | temps de travail ]

working life [ pot life ]
Colles et adhésifs (Industries)
Mechanics


éloignement (1) | mesure d'éloignement (2)

expulsion
Communautés européennes | Douanes (Finances, impôts et douanes) | Droit international - droit des gens (Droit)
European union & communities | Financial affairs, taxation & customs | Law, legislation & jurisprudence


durée de vie utile | vie utile estimative | durée d'utilité | durée d'utilisation prévue | durée d'utilisation

useful life | estimated useful life | expected useful life | service life
comptabilité > comptabilité générale
comptabilité > comptabilité générale


temps de transit | durée du séjour en transit | durée du voyage | durée d'acheminement | durée totale du voyage | durée totale du transport | durée du transport

transit time
transport > transport maritime des marchandises
transport > transport maritime des marchandises


durée du temps d'éloignement approuvé pour l'ETOPS

approved ETOPS diversion time
IATE - Air and space transport
IATE - Air and space transport


durée du temps d'éloignement ETOPS

ETOPS diversion time
IATE - Air and space transport
IATE - Air and space transport
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
E. considérant que le chômage de longue durée éloigne progressivement les personnes du marché du travail en raison de l'érosion de leurs compétences et de leurs réseaux professionnels et de la perte de rythme de travail et qu'il peut entraîner ces personnes dans une spirale de détachement vis-à-vis de la société, de tensions domestiques et de sentiments d'aliénation; que, chaque année, un cinquième des chômeurs de longue durée sont découragés par une recherche d'emploi infructueuse et tombent dans l'inactivité;

E. whereas long-term unemployment progressively distances people from the labour market owing to an erosion of skills and professional networks and a loss of work rhythm, and can lead to a spiral of disengagement from society, domestic tensions and feelings of alienation; whereas every year one in five of the long-term unemployed become discouraged and fall into inactivity as a result of unsuccessful job search efforts;


Le lendemain, les autorités tchèques ont adopté une décision d’éloignement à son encontre et ont, par une seconde décision prise quelques jours plus tard, porté la durée de sa rétention à 60 jours, au motif qu’il pouvait être présumé que M. Arslan ferait échec à la décision d’éloignement.

On the following day the Czech authorities took a decision for his removal and, by a second decision taken a few days later, extended his detention to 60 days on the ground that it might be presumed that he would frustrate the removal decision.


14. insiste sur un nouvel examen de la question de la limitation à huit heures de la durée de transport pour les animaux destinés à l’abattage, compte tenu de la durée du chargement, sans établir de distinction entre les modes de transport par voie terrestre et par voie d’eau, avec des exceptions en fonction des conditions géographiques dans les régions ultrapériphériques, de la densité des réseaux routiers ou de l’éloignement ou l’option d’une durée plus longue de transport pour certaines espèces d’animaux, pourvu que des résultats d ...[+++]

14. Insists on a reconsideration of the issue of limiting the transport time of animals destined for slaughter to eight hours taking account of loading time, irrespective of whether this takes place on land or at sea, with some exceptions taking into account geographic conditions in the outermost regions, sparse road networks, remote location or the option of longer transport of some animal species confirmed by scientific research results, provided that the rules on animal welfare are complied with; points out that it should be possible to extend transport times in the event of unforeseeable transport delays (traffic jams, breakdowns, a ...[+++]


14. insiste sur un nouvel examen de la question de la limitation à huit heures de la durée de transport pour les animaux destinés à l’abattage, compte tenu de la durée du chargement, sans établir de distinction entre les modes de transport par voie terrestre et par voie d’eau, avec des exceptions en fonction des conditions géographiques dans les régions ultrapériphériques, de la densité des réseaux routiers ou de l’éloignement ou l’option d’une durée plus longue de transport pour certaines espèces d’animaux, pourvu que des résultats d ...[+++]

14. Insists on a reconsideration of the issue of limiting the transport time of animals destined for slaughter to eight hours taking account of loading time, irrespective of whether this takes place on land or at sea, with some exceptions taking into account geographic conditions in the outermost regions, sparse road networks, remote location or the option of longer transport of some animal species confirmed by scientific research results, provided that the rules on animal welfare are complied with; points out that it should be possible to extend transport times in the event of unforeseeable transport delays (traffic jams, breakdowns, a ...[+++]


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14. insiste sur un nouvel examen de la question de la limitation à huit heures de la durée de transport pour les animaux destinés à l’abattage, compte tenu de la durée du chargement, sans établir de distinction entre les modes de transport par voie terrestre et par voie d’eau, avec des exceptions en fonction des conditions géographiques dans les régions ultrapériphériques, de la densité des réseaux routiers ou de l’éloignement ou l’option d’une durée plus longue de transport pour certaines espèces d’animaux, pourvu que des résultats d ...[+++]

14. Insists on a reconsideration of the issue of limiting the transport time of animals destined for slaughter to eight hours taking account of loading time, irrespective of whether this takes place on land or at sea, with some exceptions taking into account geographic conditions in the outermost regions, sparse road networks, remote location or the option of longer transport of some animal species confirmed by scientific research results, provided that the rules on animal welfare are complied with; points out that it should be possible to extend transport times in the event of unforeseeable transport delays (traffic jams, breakdowns, a ...[+++]


En droit autrichien, les membres éloignés de la famille ne se voient pas délivrer une «Carte de séjour de membre de la famille d'un citoyen de l'Union» mais un permis de séjour (Niederlassungsbewilligung-Angehöriger) valable une année seulement (et non, comme le prévoit la directive cinq ans ou pour la durée du séjour envisagée du citoyen de l’Union si celle-ci est inférieure à cinq ans).

Under Austrian law, extended family members are not granted a “residence card for EU family members” but a Niederlassungsbewilligung-Angehöriger (residence permit) valid only for one year (and not for five years or for the envisaged period of residence of the Union citizen if this period is less than 5 years, as foreseen by the Directive).


Troisièmement, le droit allemand assortit, en droit et en principe, les décisions d’éloignement des citoyens de l’Union et des membres de leur famille d’une mesure d’exclusion d’une durée de validité illimitée.

Thirdly, under German law, decisions to expel EU citizens and their family members are, by law and as a rule, combined with an exclusion order which is unlimited in time.


Par conséquent, la Cour conclut que la décision-cadre ne s’oppose pas à ce qu’une sanction d’éloignement obligatoire d’une durée minimale, prévue par le droit pénal d’un État membre, soit prononcée à l’encontre des auteurs de violences commises dans le cadre de la sphère familiale, alors même que les victimes de celles-ci contestent l’application d’une telle sanction.

Consequently, the Court concludes that the Framework Decision does not preclude the mandatory imposition of an injunction to stay away for a minimum period, provided for by the criminal law of a Member State, on persons who commit crimes of violence within the family, even when the victims of those crimes oppose the application of such a penalty.


Cette mesure d’éloignement, d’une certaine durée minimale, est destinée à protéger la victime.

That injunction to stay away, which must be for a minimum period, is intended to protect the victim.


3 quater. Par dérogation au paragraphe 3 ter, l'État membre qui a pris la décision d'éloignement conserve le droit d'éloigner le résident de longue durée vers un autre pays que l'État membre qui lui a accordé une protection internationale, lorsque ledit résident de longue durée remplit les conditions prévues à l'article 21, paragraphe 2, de la directive 2004/83/CE, dans le respect de ses obligations internationales".

3c.By way of derogation from paragraph 3b, the Member State which took the expulsion decision shall retain the right to remove the long-term resident to a country other than the Member State which granted international protection when the long term resident fulfils the conditions specified in Article 21(2) of Directive 2004/83/EC, in accordance with its international obligations”.




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durée d éloignement

Date index:2023-03-15 -

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