personne handicapée admissible à l'assurance-emploi [ personne handicapée admissible à l'AE ]

directeur des admissions à l'hôpital [ directrice des admissions à l'hôpital ]

agent d'admission à l'aéroport [ agente d'admission à l'aéroport ]

Commission fédérale d'admission à l'éligibilité dans les services forestiers publics

masse admissible à l'atterrissage

Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière | Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière [ OAC ]

Ordonnance du 24 octobre 2007 relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative [ OASA ]

capitalisation à l'admission | capitalisation à l'adhésion

instrument portant création du compte de bonification pour l'aide d'urgence aux pays membres sortant d'un conflit qui sont admissibles à la FRCP

Le présent règlement établit les niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive indiqués à l'annexe I pour les denrées alimentaires, les niveaux maximaux admissibles indiqués à l'annexe II pour les denrées alimentaires de moindre importance et les niveaux maximaux admissibles indiqués à l'annexe III pour les aliments pour bétail pouvant être mis sur le marché après un accident nucléaire ou toute autre situation d'urgence radiologique risquant d'entraîner ou ayant entraîné une contamination radioactive importante des denrées alimentaires et des aliments pour bétail, ainsi que les procédures permettant de rendre applicables ces ...[+++]niveaux maximaux admissibles.

Lorsque le véhicule est chargé jusqu’à sa masse en charge maximale techniquement admissible, plus la masse de l’attelage si elle n’est pas incluse dans la masse en ordre de marche, plus la masse maximale admissible au point d’attelage de telle sorte que la masse maximale admissible sur le groupe d’essieux arrière (μ) ou la masse maximale admissible sur l’essieu arrière (m) est atteinte, la masse sur le ou les essieux directeurs avant ne doit pas être inférieure à 20 % de la masse en charge techniquement admissible du véhicule.

D'ailleurs, les exemples ne manquent pas d'organisations internationales dont le pacte fondateur est justement appelé constitution, comme c'est le cas de l'Organisation internationale du travail (OIT), de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), ou de l'Union postale universelle (UPU).

"courrier", les lettres, paquets, envois de correspondance et d'autres articles destinés à être livrés à des entreprises de service postal chargées de leur manipulation conformément aux dispositions de l'Union postale universelle (UPU) ;