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Comportement à l'exportation
Comptabilisation dans les résultats
Comptabilisation en résultat
Comptabiliser dans les résultats
Comptabiliser en résultat
Constatation dans les résultats
Constatation en résultat
Constater dans les résultats
Constater en résultat
Contingents liés aux résultats à l'exportation
Cultures positives
Frottis de Papanicolaou anormal
Imputation aux résultats de l'exercice
Imputation sur les résultats de l'exercice
Imputation à l'exercice
Imputer aux résultats de l'exercice
Imputer sur les résultats de l'exercice
Imputer à l'exercice
Niveau des exportations
Porter dans les résultats
Porter en résultat
Prendre en compte dans les résultats
Prescription de résultats à l'exportation
Prescription relative aux résultats des exportations
Prescription relative aux résultats à l'exportation
Prise en compte dans les résultats
Résultat des exportations
Résultats chromosomiques anormaux
Résultats d'exportation
Résultats des exportations
Tenue des exportations

Translation of "résultats d'exportation " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
résultats d'exportation

export performance
IATE - ECONOMICS | Tariff policy
IATE - ECONOMICS | Tariff policy


prescription de résultats à l'exportation [ prescription relative aux résultats à l'exportation | prescription relative aux résultats des exportations ]

export performance requirement
Commerce extérieur
Foreign Trade


résultat des exportations [ niveau des exportations | tenue des exportations ]

export performance
Commerce extérieur
Foreign Trade


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories R83-R89: Code Titre .0 Taux anormal d'enzymes .1 Taux anormal d'hormones .2 Taux anormal d'autres substances médicamenteuses et biologiques .3 Taux anormal de substances d'origine principalement non médicinale .4 Résultats immunologiques anormaux .5 Résultats microbiologiques anormaux Cultures positives .6 Résultats cytologiques anormaux Frottis de Papanicolaou anormal .7 Résultats histologiques anormaux .8 Autres résultats anormaux Résultats chromosomiques anormaux .9 Résultat anormal, sans précision | Cultures positives | Frottis ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories R83-R89: Code Title .0 Abnormal level of enzymes .1 Abnormal level of hormones .2 Abnormal level of other drugs, medicaments and biological substances .3 Abnormal level of substances chiefly nonmedicinal as to source .4 Abnormal immunological findings .5 Abnormal microbiological findings Positive culture findings .6 Abnormal cytological findings Abnormal Papanicolaou smear .7 Abnormal histological findings .8 Other abnormal findings Abnormal chromosomal findings .9 Unspecified abnormal finding | Positive culture findings | Abnormal Papanicolaou smear | Abno ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: R83-R89
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: R83-R89


résultats des exportations | comportement à l'exportation

export performance
économie
économie


comptabiliser en résultat | comptabiliser dans les résultats | prendre en compte dans les résultats | porter en résultat | porter dans les résultats | imputer aux résultats de l'exercice | imputer sur les résultats de l'exercice | imputer à l'exercice | constater en résultat | constater dans les résultats

recognize in income | include in income | reflect in income | report in income
comptabilité > comptabilité générale
comptabilité > comptabilité générale


contingents liés aux résultats à l'exportation

quotas linked with export performance
Commerce extérieur
Foreign Trade


comptabilisation en résultat | comptabilisation dans les résultats | prise en compte dans les résultats | imputation aux résultats de l'exercice | imputation sur les résultats de l'exercice | imputation à l'exercice | constatation en résultat | constatation dans les résultats

recognition in income
comptabilité > comptabilité générale
comptabilité > comptabilité générale


Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus ...[+++]

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F90
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F90


Mauvais résultats fonctionnels d'une colostomie et d'une entérostomie

Colostomy and enterostomy malfunction
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: K91.4
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: K91.4
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, l'inscription ou l'enregistrement d'animaux reproducteurs et de leurs produits germinaux dans la section principale d'un livre généalogique ou d'un registre généalogique dans l'Union ne devraient être autorisés que si le degré de certitude obtenu en matière de généalogie, de résultats de contrôle des performances et d'évaluation génétique par les contrôles effectués dans le pays tiers d'exportation est identique à celui obtenu dans l'Union et si les instances de sélection fournissant cette généalogie et ces résultats figure ...[+++]

However, breeding animals and their germinal products should only be entitled to entry in the main section of a breeding book or breeding register in the Union, if the level of controls carried out in the exporting third country ensures the same certainty of pedigree details and results of performance testing and genetic evaluation as in the Union and if the breeding bodies providing those details and results are included in a list maintained by the Commission.


2. En ce qui concerne les animaux et les biens exportés auxquels s’appliquent les règles de l’Union en matière de délivrance du certificat d’exportation, l’IMSOC permet aux autorités compétentes du lieu d’expédition et aux autres autorités compétentes responsables de la réalisation des contrôles officiels d’échanger en temps réel les données, informations et documents concernant ces animaux et ces biens ainsi que les résultats des contrôles auxquels ils ont été soumis.

2. In the case of exported animals and goods for which Union rules apply in relation to the issuance of the export certificate, the IMSOC shall enable the competent authorities of the place of dispatch and other competent authorities responsible for performing official controls to exchange, in real time, data, information and documents concerning such animals and goods and the outcome of controls performed on those animals and goods.


Aux fins du point a), les subventions sont considérées comme subordonnées en fait aux résultats à l'exportation lorsque les faits démontrent que l'octroi d'une subvention, sans avoir été juridiquement subordonné aux résultats à l'exportation, est en fait lié aux exportations ou aux recettes d'exportation effectives ou prévues.

For the purposes of point (a), subsidies shall be considered to be contingent in fact upon export performance when the facts demonstrate that the granting of a subsidy, without having been made legally contingent upon export performance, is in fact tied to actual or anticipated exportation or export earnings.


(Le document est déposé) Question n 129 M. Alex Atamanenko: En ce qui concerne l’industrie de l’abattage des chevaux au Canada: a) quelle est la politique du gouvernement relative au fait qu’il n’est pas nécessaire d’avoir un document d’information équine (DIE) sauf pour les derniers six mois de la vie d’un cheval et non depuis sa naissance; b) le gouvernement dispose-t-il d’information sur ce qui est advenu de la viande du cheval de course Backstreet Bully, auquel on a administré plusieurs séries de médicaments bannis tout au long de sa vie, avant d’être vendue à la chaîne d’abattage, et quels sont les détails du DIE de Backstreet Bull ...[+++]

(Return tabled) Question No. 129 Mr. Alex Atamanenko: With regard to the horse slaughter industry in Canada: (a) what is the government’s policy on requiring medical history on equine identity documents (EID) only for the last six months of a horse’s life, and not for an entire lifespan; (b) does the government have information on what happened to the meat from the racehorse Backstreet Bully, who had been administered several courses of a variety of banned medications throughout its lifetime, prior to being sold into the slaughter pipeline, and what are the details of Backstreet Bully’s EID and all other traceability documents and recor ...[+++]


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(Le document est déposé) Question n 286 M. Alex Atamanenko: En ce qui concerne l’industrie de l’abattage des chevaux au Canada: a) le gouvernement sait-il s’il y a observation par des tiers des séquences vidéos à Viandes Richelieu et Bouvry Exports et, dans l'affirmative, (i) quels sont les critères d’observation, (ii) qui assure l’observation des séquences vidéos, (iii) quelles mesures a-t-on prises, le cas échéant, par suite des observations, (iv) l’observation des séquences vidéos sera-t-elle quotidienne à ces abattoirs et aux autres abattoirs de chevaux au Canada, (v) combien d’heures ont été observées, (vi) les séquences vidéos sont ...[+++]

(Return tabled) Question No. 286 Mr. Alex Atamanenko: With regard to the horse slaughter industry in Canada: (a) does the government know whether third party monitoring of video footage is occurring at Viandes Richelieu and Bouvry Exports and, if so, (i) what is the monitoring criteria, (ii) who is monitoring the footage, (iii) what actions, if any, have been taken as a result of observations, (iv) is footage monitoring to be a daily practice at this and other Canadian horse slaughter plants, (v) how many hours have been monitored, (vi) is footage archived and for how long, (vii) does the recording continuously loop over previous footage; (b) which tissue types and/or bodily fluids are targeted by the government when testing for phenylbuta ...[+++]


Aux fins du point a), les subventions sont considérées comme subordonnées en fait aux résultats à l’exportation lorsque les faits démontrent que l’octroi d’une subvention, sans avoir été juridiquement subordonné aux résultats à l’exportation, est en fait lié aux exportations ou aux recettes d’exportation effectives ou prévues.

For the purposes of point (a), subsidies shall be considered to be contingent in fact upon export performance when the facts demonstrate that the granting of a subsidy, without having been made legally contingent upon export performance, is in fact tied to actual or anticipated exportation or export earnings.


Dans le cadre de la réalisation du programme global en faveur de l'industrie de l'Union européenne arrêté par le Conseil "industrie" du 22 avril 1994, - lors de la mise en oeuvre des résultats de l'Uruguay Round, il convient de veiller tout particulièrement à assurer une amélioration réelle de l'accès aux marchés des pays tiers et à une intégration équilibrée du secteur dans le système de l'OMC, compte tenu notamment de la situation de l'emploi dans l'Union européenne; - il importe de renforcer particulièrement les mesures de politique industrielle des Etats membres et de la Communauté concernant les ...[+++]

In this framework of the accomplishment of the comprehensive programme for the EU industry decided by the Industry Council on 22 April 1994, - Uruguay Round results should be implemented with a focus on the effective improvement of market access in third countries and on a balanced integration of sector into the WTO system, taking particularly into account the employment situation in the EU. - Member States' and the Community's industrial policy measures in the fields of exports to third countries, industrial cooperation, training for exports and fight against fraud should be particularly reinforced, taking advantage of new ...[+++]


Le résultat de ces procédures a conduit dans certains cas, au refus de la demande d'autorisation d'exportation présentée.

These procedures have led in certain cases to the export licence application being rejected.


La prohibition générale d'exporter et les barrières aux importations parallèles de ses produits mis en place par Tretorn ne doivent pas être considérées comme le résultat d'une action unilatérale de Tretorn mais comme faisant partie intégrante, bien que non consignée par écrit, de ses accords de distribution ou de vente ou au moins comme le résultat d'une action concertée entre Tretorn et ses distributeurs.

The general ban on exports and the barriers which Tretorn placed in the way of parallel imports were not just the result of unilateral action on Tretorn's part: although they were not committed to paper, they formed an integral part of Tretorn's distribution or sales agreements, or in any event were the outcome of a concerted practice on the part of Tretorn and its distributors.


- EXPORTATION DE DECHETS DANGEREUX - CONCLUSIONS DU CONSEIL "Se référant aux résultats de la première réunion des parties à la Convention de Bâle, qui s'est tenue en Uruguay, et notamment aux décisions 1/16 et 1/22 relatives à l'instauration, lors de la deuxième réunion des parties, d'une interdiction totale des transferts de déchets dangereux vers les pays en développement; Se référant également à la déclaration faite par la Présidence au nom de la Communauté européenne lors de cette même réunion, le 4 décembre 1992; Rappelant que le règlement (CEE) n° ...[+++]

- EXPORTS OF HAZARDOUS WASTE - COUNCIL CONCLUSIONS "Referring to the results of the first meeting of the Contracting Parties to the Basle Convention in Uruguay and in particular Decisions I/16 and I/22 concerning the introduction of a total ban on shipments of hazardous waste to developing countries at the second meeting of the Parties; Referring also to the statement made by the Presidency on behalf of the European Community at the same meeting on 4 December 1992; Recalling that Council Regulation (EEC) No 259/93 of 1 February 1993 already provides for ...[+++]




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résultats d'exportation

Date index:2024-05-12 -

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