Les ultrasons (au-delà de 20 kHz) produits par de nombreux appareils et outils couramment utilisés dans les laboratoires, notamment un robinet qui goutte, les roues des chariots et les écrans d'ordinateurs, peuvent entraîner des anomalies dans le comportement et dans les cycles de reproduction.

- TIC pour la santé: systèmes individuels non envahissants qui permettent aux individus de gérer leur bien-être, tels que des dispositifs de surveillance vestimentaires ou implantables avec des capacités de communication et des systèmes autonomes contribuant au maintien d'une bonne santé; techniques émergentes telles que l'imagerie moléculaire au service d'une meilleure prévention et de traitements médicaux individualisés; développement des connaissances sur la santé et application en pratique clinique; modélisation et simulation de fonctions organiques; dispositifs de micro- et nano-robotique destinés à des applications chirurgicale ...[+++]s et thérapeutiques mini-invasives; techniques de téléassistance et de télémonitoring pour malades chroniques et personnes âgées; systèmes assistés par ordinateur pour le dépistage et la décision clinique qui permettent un diagnostic plus sûr et un meilleur ordonnancement des tâches, conduisant le cas échéant à des systèmes experts spécifiques pour chaque maladie qui tiennent compte de l'ensemble du cycle de soins et exploitant l'ensemble des données relatives au patient, et modélisation de la connaissance des maladies par l'extraction de données, la bio-informatique et la biologie systémique; systèmes d'entreprise faisant appel aux technologies de l'information en vue d'une efficacité accrue et d'une réduction des erreurs médicales dans les établissements hospitaliers et dans les structures de soin secondaires .

- TIC pour la santé: systèmes individuels non envahissants qui permettent aux individus de gérer leur bien-être, tels que des dispositifs de surveillance vestimentaires ou implantables avec des capacités de communication et des systèmes autonomes contribuant au maintien d’une bonne santé; techniques émergentes telles que l’imagerie moléculaire au service d’une meilleure prévention et de traitements médicaux individualisés; développement des connaissances sur la santé et application en pratique clinique; modélisation et simulation de fonctions organiques; dispositifs de micro- et nano-robotique destinés à des applications chirurgicale ...[+++]s et thérapeutiques mini-invasives; techniques de téléassistance et de télémonitoring pour malades chroniques et personnes âgées; systèmes assistés par ordinateur pour le dépistage et la décision clinique qui permettent un diagnostic plus sûr et un meilleur ordonnancement des tâches, conduisant le cas échéant à des systèmes experts spécifiques pour chaque maladie qui tiennent compte de l'ensemble du cycle de soins et exploitant l'ensemble des données relatives au patient, et modélisation de la connaissance des maladies par l'extraction de données, la bio-informatique et la biologie systémique; systèmes d'entreprise faisant appel aux technologies de l'information en vue d'une efficacité accrue et d'une réduction des erreurs médicales dans les établissements hospitaliers et dans les structures de soin secondaires.

ETCS et GSM-R sont des systèmes assistés par ordinateur avec un cycle de vie significativement plus court que les actuels et traditionnels systèmes de signalisation et équipements de télécommunication du chemin de fer.

2.1.2. L'essuie-glace doit avoir au moins une fréquence de balayage supérieure à 40 cycles par minute, un cycle étant un mouvement complet d'aller-retour du balai.

Etant donne qu'on assiste au developpement de nouvelles formes de reproduction telles que le balayage optique d'oeuvres imprimees, le telechargement et/ou le stockage d'un contenu numerise (texte, musique ou video) dans la memoire d'un ordinateur ou d'un autre dispositif electronique, il est necessaire de definir clairement ce qui est exactement protege et de mettre en place un niveau de protection equivalent dans toute l'Union europeenne.