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Acidograveur d'armes à feu
Acidograveuse d'armes à feu
Arme longue
Arme rayée
Arme soumise à autorisation
Arme soumise à déclaration
Arme à canon long
Arme à feu longue
Arme à feu soumise à autorisation
Arme à feu soumise à déclaration
Arme à feu à canon rayé
Brunisseur d'armes à feu
Carabine à canon rayé
Décharge d'armes à feu le dimanche
Finisseur d'armes à feu
Graveur à l'eau forte sur armes à feu
Graveuse à l'eau forte sur armes à feu
Tir contre armes à feu

Translation of "Décharge d'armes à feu le dimanche " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
Décharge d'armes à feu le dimanche

Discharge of Fire-Arms on Sunday
Titres de lois et de règlements
Titles of Laws and Regulations


acidograveur d'armes à feu [ acidograveuse d'armes à feu | graveur à l'eau forte sur armes à feu | graveuse à l'eau forte sur armes à feu ]

firearms etcher
Désignations des emplois (Généralités) | Usinage (Métallurgie)
Occupation Names (General) | Machine-Tooling (Metallurgy)


Loi modifiant la Loi sur les armes à feu et le Code criminel (dispense d'enregistrer les armes à feu qui ne sont ni des armes à feu à autorisation restreinte ni des armes à feu prohibées)

An Act to amend the Firearms Act and the Criminal Code (no registration of firearms that are not restricted or prohibited firearms)
Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens
Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian)


finisseur d'armes à feu | brunisseur d'armes à feu

firearms finisher | browning processor
travail des métaux > usinage des métaux | appellation de personne > appellation d'emploi
travail des métaux > usinage des métaux | appellation de personne > appellation d'emploi


arme à feu longue | arme longue | arme à canon long

long firearm
Armes et engins (Défense des états)
Defence & warfare


arme à feu à canon rayé | arme rayée | carabine à canon rayé

rifle
loisir > chasse
loisir > chasse


arme à feu soumise à déclaration | arme soumise à déclaration

firearm subject to declaration
Communautés européennes | Douanes (Finances, impôts et douanes) | Droit international - droit des gens (Droit)
European union & communities | Financial affairs, taxation & customs | Law, legislation & jurisprudence


arme à feu soumise à autorisation (1) | arme soumise à autorisation (2)

firearm subject to authorisation
Communautés européennes | Douanes (Finances, impôts et douanes) | Droit international - droit des gens (Droit)
European union & communities | Financial affairs, taxation & customs | Law, legislation & jurisprudence




Lésion auto-infligée par décharge d'armes à feu, autres et sans précision

Intentional self-harm by other and unspecified firearm discharge
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: X74
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: X74
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
b) toute mention des municipalités où la chasse au moyen d’une arme à feu est permise le dimanche vaut mention des municipalités de la province d’Ontario visées à l’annexe 1 de la partie 7 du règlement intitulé Ontario Regulation 663/98 (Area Descriptions), soit la partie au sud des rivières French et Mattawa où il est permis de chasser avec une arme à feu le dimanche en vertu du règlement intitulé Ontario Regulation 665/98 (Hunting) pris en vertu de la Loi de 1997 sur la protection du poisson et de la faune, L.O. 1997, ch. 41.

(b) a reference to municipalities where Sunday gun hunting is permitted is a reference to those municipalities in the Province of Ontario referred to in Schedule 1 of Part 7 of Ontario Regulation 663/98 (Area Descriptions) as being the area south of the French and Mattawa rivers where it is permitted to hunt with a gun on Sundays under Ontario Regulation 665/98 (Hunting) made under the Fish and Wildlife Conservation Act, 1997, S.O. 1997, c. 41.


(iv) 60 à 81, 83 et 86 à 92, pendant une période de huit jours à compter du quatrième samedi de février, dans les municipalités où il n’est pas permis de chasser avec une arme à feu le dimanche.

(iv) Wildlife Management Units 60 to 81, 83 and 86 to 92 during the eight-day period beginning on the fourth Saturday in February, in municipalities where Sunday gun hunting is not permitted.


Retour à la référence de la note de bas de page Dans les municipalités où la réglementation provinciale interdit la chasse au moyen d’une arme à feu le dimanche.

Return to footnote In municipalities where Sunday gun hunting is not permitted by provincial regulations.


Retour à la référence de la note de bas de page Dans les municipalités où la réglementation provinciale permet la chasse au moyen d’une arme à feu le dimanche.

Return to footnote In municipalities where Sunday gun hunting is permitted by provincial regulations.


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Si la SRC m'avait dit qu'elle avait reçu un appel d'un fonctionnaire du Centre des armes à feu le dimanche 15 février, je n'aurais pas soulevé la question de privilège.

Had CBC provided me with the information that they had in fact received a call from an official in the firearms centre on Sunday, February 15, I would not have raised a question of privilege.


- Monsieur le Président, Madame la Commissaire, chers collègues, c'était un dimanche soir, il y a deux semaines, dans le midi de la France, Johan, 17 ans et Robert, 16 ans ont massacré Romain leur copain d'enfance à l'arme à feu, à la batte de baseball, sans raison, sans mobile, comme à la télé.

– (FR) Mr President, Commissioner, ladies and gentlemen, one Sunday evening a fortnight ago in the South of France, Johan, aged 17, and Robert, aged 16, murdered their childhood friend, Romain, with a firearm and a baseball bat, for no reason or motive, just like on TV.




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Décharge d'armes à feu le dimanche

Date index:2022-04-28 -

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