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Abonnement
Contrat
Contrat d'abonnement
Contrat d'abonnement logiciel
Contrat d'abonnement touristes
Contrat d'abonnement type
Contrat pour l'adhésion au traitement
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Matériel privé d'abonné
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équipement d'abonné
équipement d'usager
équipement de l'abonné
équipement de l'abonné local
équipement des locaux d'abonné
équipement fourni par l'abonné
équipement local d'abonné
équipement personnel de l'abonné

Translation of "Contrat d'abonnement " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
contrat d'abonnement type

standard subscriber agreement
IATE - 0436
IATE - 0436


contrat d'abonnement touristes

tourist floater
IATE - Insurance
IATE - Insurance


contrat d'abonnement

performance licensing agreement
droit > propriété intellectuelle
droit > propriété intellectuelle


contrat d'abonnement logiciel

software subscription agreement
informatique
informatique


contrat d'abonnement

floating contract [ floater ]
Assurance transport
Transportation Insurance


équipement fourni par l'abonné [ matériel fourni par l'abonné | équipement appartenant à l'abonné | matériel appartenant à l'abonné | équipement personnel de l'abonné | matériel privé d'abonné | matériel privé ]

customer-provided equipment [ customer-owned equipment ]
Installations (Téléphonie) | Téléphones
Telephone Facilities | Telephones


équipement d'abonné | équipement de l'abonné | équipement de l'abonné local | équipement d'usager | installation d'abonné

customer equipment | customer premises equipment | subscriber installation | subscriber premises equipment | CPE [Abbr.]
IATE - Information technology and data processing
IATE - Information technology and data processing


abonnement [ contrat ]

contract [ supply agreement ]
Tarification (Électricité)
Pricing (Electricity)


équipement des locaux d'abonné | équipement local d'abonné | équipement d'abonné | équipement d'usager | installation d'abonné | installation d'usager

customer premises equipment | CPE | customer premise equipment | customer equipment | connected telecommunications equipment | CTE
télécommunication | informatique
télécommunication | informatique


contrat pour l'adhésion au traitement

Contracting for adherence
SNOMEDCT-BE (procedure) / 711031001
SNOMEDCT-BE (procedure) / 711031001
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les fournisseurs de service pourront vérifier le pays de résidence à partir d'informations telles que les coordonnées de paiement, le versement d'une redevance audiovisuelle, l'existence d'un contrat d'abonnement téléphonique ou internet, des contrôles d'adresse IP ou la déclaration d'adresse de l'abonné.

Service providers will be able to verify the country of residence on the basis of information such as payment details, payment of a licence fee for broadcasting services, the existence of a contract for internet or telephone connection, IP checks or the subscriber's declaration about his or her address.


Par exemple, les consommateurs ne pourront pas être enfermés dans des contrats longs parce que leur abonnement est inclus dans une formule plus large, la durée maximale des contrats (2 ans) restant inchangée.

For instance, consumers cannot be locked-in in longer contracts because their subscriptions are included in a broader package - the maximum duration for contracts (2 years) remains.


Le contrat peut indiquer que les données peuvent être collectées, transférées, etc., et qu'en signant le contrat ou en s'abonnant au service, on accepte effectivement ces normes.

The contract may say the data can be collected, transferred, and whatever, and by signing the contract or signing up for the service, you effectively agree to those standards.


Reconduction du contrat: un avis doit être envoyé à l'abonné au moins un mois à l'avance et il doit lui donner la possibilité de s'opposer à une prolongation tacite du contrat; lorsqu'un contrat est reconduit, il doit être possible de le résilier sans frais moyennant un préavis d'un mois.

Contract roll-over: warning provided at least one month in advance, with an option to oppose tacit extension of the contract; in case where a contract rolls over the contract can be terminated without any costs with a 1 month notice.


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Par exemple, un conducteur de camion se rendant de Lisbonne à Bratislava via Lyon, Milan, Munich et Vienne, souhaitant payer les péages par voie électronique, doit actuellement s’abonner à au moins sept contrats de paiement de péage avec autant de concessionnaires et avoir à bord autant d’unités embarquées.

For instance, a truck driver travelling from Lisbon to Bratislava via Lyon, Milan, Munich and Vienna, wishing to pay the tolls electronically, currently needs to subscribe to at least seven toll payment contracts with as many concessionaires and to host as many on-board units in the truck’s cabin.


Dans le cas d’un contrat à durée indéterminée ou d’un contrat assorti d’un abonnement, le prix total inclut le total des frais par période de facturation.

In the case of a contract of indeterminate duration or a contract containing a subscription, the total price shall include the total costs per billing period.


Étant donné que le présent règlement prévoit que les directives qui constituent le cadre réglementaire de 2002 pour les communications électroniques sont d'application sans préjudice de toute mesure spécifique adoptée en vue de la régulation des tarifs d'itinérance communautaire pour les appels de téléphonie vocale mobile, et étant donné qu'en application du présent règlement, il peut être fait obligation aux fournisseurs de services d'itinérance communautaire de modifier leurs tarifs d'itinérance au détail afin de respecter les exigences du présent règlement, de tels changements ne devraient pas faire naître le droit, pour les abonnés i ...[+++]

Since this Regulation provides that the Directives making up the 2002 regulatory framework for electronic communications are without prejudice to any specific measure adopted for the regulation of Community-wide roaming charges for mobile voice telephony calls, and since providers of Community-wide roaming services may be required by this Regulation to make changes to their retail roaming tariffs in order to comply with the requirements of this Regulation, such changes should not trigger for mobile customers any right under national laws transposing the 2002 regulatory framework for electronic communications to withdraw from their contracts.


Le système reposera sur un seul contrat d'abonnement par usager et sur un boîtier unique par véhicule.

It will be based on a single contract per user and a single box per vehicle.


k) "abonné": toute personne physique ou morale partie à un contrat avec un fournisseur de services de communications électroniques accessibles au public, pour la fourniture de tels services.

(k) "subscriber" means any natural person or legal entity who or which is party to a contract with the provider of publicly available electronic communications services for the supply of such services.


Ils déplorent les augmentations au niveau des frais fixes, tels que les coûts d'abonnement, la complexité des nouvelles structures tarifaires et, dans certains pays, la difficulté des relations avec les fournisseurs résultant par exemple d'un manque de transparence dans les contrats.

They complain about increases in fixed fees such as subscription charges, the complexity of new tariff structures and, in some countries, difficult relationships with suppliers, for example as a result of a lack of transparency in contracts.




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Date index:2021-02-28 -

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