cinémomètre | indicateur de vitesse au sol | indicateur de vitesse-sol

cinémodérivomètre

vitesse minimale de contrôle au sol [ VMCG | vitesse minimale de contrôle ]

vitesse par rapport au fond [ vitesse sur le fond | vitesse rapporté sur le sol ]

indicateur de vitesse | céléromètre | tachymètre | speedomètre

compteur de vitesse (1) | indicateur de vitesse (2) | loch (3)

vitesse au sol [ GS ]

Une attention particulière sera accordée à la possibilité: 1) de simplifier et d’accélérer la procédure d’enregistrement, compte tenu des exigences du monde électronique; 2) d’accroître la sécurité juridique, par exemple en redéfinissant ce qui peut constituer une marque; 3) de préciser la portée des droits que confère la marque, notamment dans le cas des biens qui peuvent changer de statut sur le territoire douanier de l’UE; 4) de créer le cadre d’une coopération renforcée entre l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) à Alicante et les offices nationaux des marques, dans l’objectif d’harmoniser les pratiques administratives et de développer des outils communs, et notamment des outils offrant des possibilités beaucoup ...[+++] plus étendues de recherche d’antériorité et permettant de surveiller le registre aux fins de la détection des enregistrements en infraction; 5) de rendre la directive et le règlement plus cohérents, notamment en alignant davantage les motifs légaux de refuser l’enregistrement au niveau européen, et 6) d’aligner les motifs de refus et de coexistence en vertu tant de la directive que du règlement sur les règles relatives aux indications géographiques.

e) si elle porte le symbole constitué d’un nombre figurant sous la lettre A du tableau 1 de l’annexe 9, au-dessus de la mention « MAX km/h » figurant sous la lettre G de ce tableau, qu’il est interdit d’utiliser, dans les eaux visées par la pancarte, un bâtiment à propulsion mécanique à une vitesse sur le fond supérieure, en kilomètres par heure, à celle représentée par ce nombre;

62. Tout navire de 50 000 tonneaux ou plus doit être muni d’un appareil de mesure de la vitesse et de la distance, ou d’autres moyens, permettant d’indiquer la vitesse et la distance sur le fond dans les sens avant et transversal.

35. Tout navire canadien de 50 000 tonneaux ou plus qui effectue un voyage de long cours, un voyage de cabotage, classes I ou II, ou un voyage en eaux intérieures, classe I, doit être muni d’un appareil pouvant indiquer la vitesse sur le fond en toutes circonstances, même à faible vitesse et en eau peu profonde.